12-transports scolaires

Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Prestations de transports scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• cars coulom
• jlc tourisme

Qui ?

• Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-15	Avis de marché
2013-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Adresse postale: parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Contact
Adresse Internet: http://grand-albigeois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: +33 563457247 📞
Fax: +33 563457245 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date limite de soumission: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-192333
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Marchés passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de transports scolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cambon rabattement sur ligne régulière F
Brève description: Cambon rabattement sur ligne régulière F.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: castelnau de Lévis rabattement sur ligne régulière A1
Brève description: Castelnau de Lévis rabattement sur ligne régulière A1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: puygouzon rabattement ligne régulière G
Brève description: Puygouzon rabattement ligne régulière G.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: canavières rabattement sur ligne régulière M
Brève description: Canavières rabattement sur ligne régulière M.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: rouffiac-Rabattement sur ligne régulière R
Brève description: Rouffiac-Rabattement sur ligne régulière R.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: dénat, Labastide Dénat -rabattement sur ligne régulière G
Brève description: Dénat, Labastide Dénat -rabattement sur ligne régulière G.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: saliès-Centre ville Albi
Brève description: Saliès-Centre ville Albi.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fréjairolles-Centre ville Albi
Brève description: Fréjairolles-Centre ville Albi.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: arthès-Collège de Saint-Juéry
Brève description: Arthès-Collège de Saint-Juéry.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: cunac- collège de Saint-Juéry
Brève description: Cunac- collège de Saint-Juéry.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lescure- collège de Saint-Juéry
Brève description: Lescure- collège de Saint-Juéry.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: cambon- collège de Saint-Juéry (circuit sud)
Brève description: Cambon- collège de Saint-Juéry (circuit sud).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: cambon- collège de Saint-Juéry (circuit nord)
Brève description: Cambon- collège de Saint-Juéry (circuit nord).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: les Avalats - collège de Saint-Juéry
Brève description: Les Avalats - collège de Saint-Juéry.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12-Transports scolaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Expérience des transports scolaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres.

Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-Transports scolaires
Informations complémentaires

Marchés passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum et sans maximum.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative Un référé pour excès de pouvoir peut être introduit conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative.

Un recours de plein contentieux peut être intenté dans les deux mois qui suivent la date à laquelle la signature du marché a été rendue publique (recours tropic).

Source: OJS 2012/S 116-192333 (2012-06-15)

Avis d'attribution de marché (2013-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo. de l'Albigeois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033553
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-192333
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Annonce no393, B.O.A.M.P. 117 B du 20.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération de l'albigeois

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-27 📅
Nom: jlc tourisme
Adresse postale: 2 rue denis papin
Commune postale: saint juéry
Code postal: 81160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-24 📅
Nom: cars coulom
Adresse postale: 5 rue du mas de borie
Commune postale: albi
Code postal: 81000

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le référé précontractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative Un référé pour excès de pouvoir peut être introduit conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative.

Un recours de plein contentieux peut être intenté dans les deux mois qui suivent la date à laquelle la signature du marché a été rendue publique (recours tropic)

Source: OJS 2013/S 022-033553 (2013-01-29)

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