12-119 du 09 mars 2012

Achat

Deuxième Université d'été nationale "Alzheimer éthique et société" 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Columbia River Oregon
• Le Public Système

Qui ?

• Achat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de relations publiques › Services de gestion des relations publiques
• Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation de séminaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-17	Avis de marché
2013-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation de séminaires
Quantité ou étendue:
“Lot un: organisation d'un séminaire pour 300 à 600 participants. Lot deux: travail de promotion de l'évènement. Forme du marché: marché fractionné à bon de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation de séminaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Achat
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.prestations@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146913 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126952
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

“L'AP - HP est un Établissement Public de Santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 25.4.2012. Lorsque des pièces relatives...”

Informations complémentaires

L'AP - HP est un Établissement Public de Santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 25.4.2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 10 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ". Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés surle site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art.6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et DXF. A.C.H.A. Utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque cd rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe Iv.2.1 " Critères d'attribution " et des sous-critères suivants (identiques pour les deux lots): Critère no1: la qualité technique (pondération 60 %) 1) Compréhension des enjeux 2) Composition de l'équipe 3) Méthodologie envisagée critère no2: le prix (pondération 40 %) l'unité monétaire est l'euro. il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Deuxième Université d'été nationale "Alzheimer éthique et société" 2012.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: organisation logistique de la deuxième Université d'été nationale "Alzheimer éthique et société" 2012
Brève description:
“Organisation logistique de la deuxième Université d'été nationale "Alzheimer éthique et société" 2012.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gestion de la promotion et de la communication presse et médias en amont/pendant/ et en aval de la deuxième Université d'été nationale " Alzheimer éthique et société " jusque fin de l'année 2012
Brève description:
“Gestion de la promotion et de la communication presse et médias en amont/pendant/ et en aval de la deuxième Université d'été nationale " Alzheimer éthique...”
Description des options:
“Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires...”
Numéro de référence: 12-119 du 09 mars 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“france nécessaire aux besoins de l'espace Ethique.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1-pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationale (Dc4, Dc5 ou équivalent), ou...”
Situation économique et financière:
“— Imprimé DC 5 (formulaire en vigueur ou équivalent) - chiffre d'affaires en euros HT des trois derniers exercices clos ou des trois dernières années,...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Imprimé Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent): - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux ou directions du siège concerné. Le paiement s'effectue suivant les règles...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement de candidats est autorisé: Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à...”
Autres conditions particulières:
“Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (DC 6 ou équivalent), à transmettre obligatoirement tous...”

Procédure
Duration of the framework agreement in months: 7
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1: la qualité technique (en pourcentage) (60)
2. Critère no2: le prix (en pourcentage) (40)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: secrétariat des prestations de services
Mme la directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Achats centraux, hôteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: secrétariat des prestations des services
Mme la directrice d'achat
URL pour informations complémentaires: https://achats-hopitaux.com 🌏
Nom: ACHATS centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DXfKllIyWd 🌏
Nom: ACHATS centraux hôteliers alimentaires et technologiques
Adresse postale: 78 rue du général Leclerc
Point de contact: secrétariat de direction
Mme d'ACHAT la directrice
Téléphone: +33 153146960 📞
Courrier électronique: secr.direction@aca.aphp.fr 📧
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-06-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12-119 du 09 mars 2012
Informations complémentaires

“L'AP - HP est un Établissement Public de Santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 25.4.2012. Lorsque des pièces relatives...”

Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 077-126952 (2012-04-17)

Avis d'attribution de marché (2013-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-20 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061421
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126952
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

“Annonce no348, B.O.A.M.P. 78 B du 20.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2013.”

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“France nécessaire aux besoins de l'espace Ethique.”

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Columbia River Oregon

2️⃣
Nom: Le public systeme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme d'achat la directrice
Source: OJS 2013/S 039-061421 (2013-02-20)

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