Travaux de construction d'un complexe sportif à Metz-Tessy (gymnase et salle polyvalente)

Sigemte

Construction d'un complexe sportif à Metz-Tessy (gymnase et salle polyvalente), d'une surface d'environ 3 320 m² utiles et création de 8 275 m² de stationnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-29 Avis de marché
2011-07-08 Informations complémentaires
2011-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'installations sportives
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à tranches conditionnelles.Tranche ferme: construction du gymnase. Délai d'exécution: 18 mois.Tranche cond. 1: réalisation des travaux extérieurs. Délai d'exécution: 3 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'installations sportives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie, 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Épagny
Contact
Adresse Internet: http://sedhs.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205662
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146659
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. II.3) Durée du marché ou delai d'exécution: durée maximum en mois: 21 (à compter de la date fixée par l'ordre de service, prévue le 3.10.2011). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les lots 04, 06 et 15 font l'objet d'une consultation en procédure adaptée. Dématérialisation des procédures: Le dossier de consultation des entreprises, entièrement dématérialisé, est librement accessible à l'adresse suivante: http://sedhs.achatpublic.com. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat est invité à prendre connaissance du "Manuel Entreprises" à la rubrique "Aide" de la plateforme de dématérialisation. Les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "manuel entreprises" afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plate forme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline: +33 0892232120. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'un complexe sportif à Metz-Tessy (gymnase et salle polyvalente), d'une surface d'environ 3 320 m² utiles et création de 8 275 m² de stationnement.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Brève description: Gros oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 2113-2212. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Charpente bois
Brève description: Charpente bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 2313. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Charpente et ossature métallique
Brève description: Charpente et ossature métallique.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 2412. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Isolation extérieure - revêtement de façade
Brève description: Isolation extérieure - revêtement de façade.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 6112-7132. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 4412. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure
Brève description: Menuiserie intérieure.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 4312. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Cloisons sèches
Brève description: Cloisons sèches.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 4132. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Faux plafonds
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peinture intérieure
Brève description: Peinture intérieure.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 6111. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Carrelages - faïences - chapes
Brève description: Carrelages - faïences - chapes.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 6312. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Parquet sportif
Brève description: Parquet sportif.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 4342. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Chauffage - traitement d'air
Brève description: Chauffage - traitement d'air.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 5312-5432-5342. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Sanitaires
Brève description: Sanitaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: 5112. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Electricité courants forts
Brève description: Electricité courants forts.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: E2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Equipements courants faibles
Brève description: Equipements courants faibles.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: CF2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Terrassement VRD
Brève description: Terrassement VRD.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche ferme et tranche cond. 1.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Superstructures éclairage public
Brève description: Superstructures éclairage public.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Aménagement de surface
Brève description: Aménagement de surface.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Aménagement paysager
Brève description: 45112700-2
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à tranches conditionnelles.
Tranche ferme: construction du gymnase. Délai d'exécution: 18 mois.
Tranche cond. 1: réalisation des travaux extérieurs. Délai d'exécution: 3 mois.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 1266/T01/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zone de Sous Lettraz, 74370 Metz Tessy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres et/ou emprunts et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sigemte
Contact
Point de contact: SED 74, mandataire
Cellule marchés
Nom: SED 74
Adresse postale: 105 avenue de Genève
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Point de contact: Marie Joubert et Virginie Laffin
Téléphone: +33 450083124 📞
Courrier électronique: eqp@sedhs.com 📧
Fax: +33 450469021 📠
URL des documents: http://sedhs.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://sedhs.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1266/T01/1
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 090-146659
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
II.3) Durée du marché ou delai d'exécution: durée maximum en mois: 21 (à compter de la date fixée par l'ordre de service, prévue le 3.10.2011).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Les lots 04, 06 et 15 font l'objet d'une consultation en procédure adaptée.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises, entièrement dématérialisé, est librement accessible à l'adresse suivante: http://sedhs.achatpublic.com. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure.
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Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
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Le candidat est invité à prendre connaissance du "Manuel Entreprises" à la rubrique "Aide" de la plateforme de dématérialisation. Les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "manuel entreprises" afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée.
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En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plate forme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline: +33 0892232120.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: greffe du tribunal, 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2011/S 124-205662 (2011-06-29)
Informations complémentaires (2011-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Procédure
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-218172
Se réfère à l'avis: 2011/S 124-205662
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2011/S 132-218172 (2011-07-08)
Avis d'attribution de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 019 679,19 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie 143 rue de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-321620
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Lot 18 electricité courants forts a été déclaré infructueux. Annonce no231, BOAMP 128 A du 2.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zone de Sous Lettraz, 74370 Metz-Tessy, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-09 📅
Nom: Mazza
Commune postale: Saint-Ferréol
Code postal: 74210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Labat et Sierra
Commune postale: Sillingy
Code postal: 74330

3️⃣
Nom: Bejean
Commune postale: Courlans
Code postal: 39570

4️⃣
Nom: Bekci
Commune postale: La ravoire
Code postal: 73490

5️⃣
Nom: Zama
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960

6️⃣
Nom: Suscillon
Commune postale: La Tour-du-Pin
Code postal: 38354

7️⃣
Nom: Poncet Confort
Commune postale: Châtillon-en-Michaille
Code postal: 01200

8️⃣
Nom: ABC Isolation
Commune postale: Cran-Gevrier

9️⃣
Nom: Emp
Commune postale: Villaz
Code postal: 74370

1️⃣0️⃣
Nom: Scm

1️⃣1️⃣
Nom: Gsr
Commune postale: Mions
Code postal: 69780

1️⃣2️⃣
Nom: Kone
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600

1️⃣3️⃣
Nom: Aditec
Commune postale: Albens
Code postal: 73410

1️⃣4️⃣
Nom: Idex
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73374

1️⃣5️⃣
Nom: lot infructueux

1️⃣6️⃣
Nom: DAVID Telecom
Commune postale: Poisy

1️⃣7️⃣
Nom: Desgeorges
Commune postale: Chilly
Code postal: 74270

1️⃣8️⃣
Nom: Citeos

1️⃣9️⃣
Nom: Grosjean
Commune postale: Cusy
Code postal: 74540

2️⃣0️⃣
Nom: Alpes Jardin

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe du tribunal, 2 place de Verdun, BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Source: OJS 2011/S 198-321620 (2011-10-11)