Travaux d'impression, de reprographie et de duplication pour le compte du SDIS 33
Travaux d'impression, de reprographie et de duplication pour le compte du SDIS 33.
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE, mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012.
Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 3 ans sans pouvoir excéder le jusqu'au 31.12.2015.
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2011-09-06.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-09-06
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Avis de marché
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