Transports par autocars des artistes musiciens de l'orchestre, des choeurs de l'ONPL ou autres personnes

Orchestre national Pays de la Loire

Le marché a pour objet le transport par autocars des artistes musiciens de l'orchestre, du choeur de l'ONPL, ou autres personnes.
Les transports s'effectuent essentiellement en région Pays de la Loire.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, sans détermination de montants minimum et maximum, en application de l'article 77-I du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-29 Avis de marché
2012-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Il est estimé un nombre de 205 transports (aller et retours) à réaliser, tous lots confondus, sur une période d'un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 26 avenue Montaigne
Code postal: 49052
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.onpl.fr 🌏
Courrier électronique: dcens@onpl.fr 📧
Téléphone: +33 241241124 📞
Fax: +33 241878052 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276282
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com/. En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par courriel ou par courrier. La demande devra être adressée à Delphine Cens: dcens@onpl.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pu télécharger le dossier. L'Onpl lui fera alors parvenir le dossier selon la forme demandée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet le transport par autocars des artistes musiciens de l'orchestre, du choeur de l'ONPL, ou autres personnes.
Les transports s'effectuent essentiellement en région Pays de la Loire.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, sans détermination de montants minimum et maximum, en application de l'article 77-I du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transports des artistes musiciens au départ de Nantes
Brève description:
Les transports s'effectuent en majorité à destination…
… d'Angers.Le titulaire réalise également d'autres déplacements (en région principalement), et des trajets courts (inférieurs à 50 kms).
… d'Angers.
Le titulaire réalise également d'autres déplacements (en région principalement), et des trajets courts (inférieurs à 50 kms).
Quantité ou étendue: Environ 70 transports (allers-retours) par an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports des artistes musiciens au départ d'Angers
Brève description:
Les transports s'effectuent en majorité à destination de…
… Nantes.Le titulaire réalise également d'autres déplacements (en région principalement), et des trajets courts (inférieurs à 50 kms).
… Nantes.
Quantité ou étendue: Environ 85 transports (allers-retour) par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transports du choeur de l'ONPL ou autres personnes au départ de Nantes
Quantité ou étendue: Environ 25 transports (allers-retours) par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transports du choeur de l'ONPL ou autres personnes au départ d'Angers
Quantité ou étendue: Environ 25 transports (allers-retour) par an.
Numéro de référence: 01/TRA/11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dûment datée et signée (imprimé DC1) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisant si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres,
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— une déclaration sur l'honneur (imprimé DC2), dûment datée et signée par la personne habilitée à l'engager, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Les formulaires dc1 et dc2 sont téléchargeables sur le site web du minefe, rubrique marchés publics.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste de références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années, avec mention du nom et du numéro de téléphone de la personne à contacter en vue de permettre la vérification des références présentées.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas pratiqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par des fonds propres de l'ONPL.
Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Mode de paiement: mandat.
Avance et acomptes versés conformément aux articles 87 et 91 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Prise en compte du développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Orchestre national Pays de la Loire
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Orchestre national des Pays de la Loire
Adresse postale: 26 avenue Montaigne, BP 15246
Point de contact: Delphine Cens
Téléphone: +33 241241128 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01/TRA/11
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com/.
En cas d'échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander à ce qu'ils lui soient envoyés par courriel ou par courrier. La demande devra être adressée à Delphine Cens: dcens@onpl.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le candidat n'a pu télécharger le dossier.
Afficher plus
L'Onpl lui fera alors parvenir le dossier selon la forme demandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 167-276282 (2011-08-29)
Avis d'attribution de marché (2012-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 305,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 26 avenue montaigne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-044660
Se réfère à l'avis: 2011/S 167-276282
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Annonce n° 165, BOAMP 169 B du 1.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Compagnie des autocars de l'Anjou
Adresse postale: 2 rue André Citroën - BP 100 ZA Moulin Marcille
Commune postale: Les Ponts de Cé
Code postal: 49137
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Caa
Adresse postale: 2 rue André Citroën - BP 100 ZA Moulin Marcillé

3️⃣
Commune postale: Les Ponts de Cé Cedex

4️⃣
Commune postale: Les ponts de Cé Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 028-044660 (2012-02-07)
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Fournisseurs:
CAA Compagnie des autocars de l'Anjou
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier