Transports d'enfants en 2012
Transports d'enfants en 2012.
Marché à bon de commande avec mini et maxi et un seul opérateur par lot (art 77) au sens du droit interne. Pour la jurisprudence européenne les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords cadres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-18
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Avis de marché
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