Transport routier postal 36 lots, Nord Est de la France

STP (Groupe La Poste)

Liaisons de transport routier postal Intra Zone.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• STP (Groupe La Poste)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-27	Avis de marché
2012-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: 36 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: STP (groupe La Poste)
Adresse postale: 65 rue de Bercy
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.stp-presse.com/ 🌏
Courrier électronique: sabrina.lejeune@neolog.pro 📧
Téléphone: +33 383651253 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-343052
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Le candidat envoie par courrier recommandé avec accusé de réception ou dépose contre récépissé à l'adresse du point de contact sa demande de participation écrite accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3. (sur questionnaire d'information ou sous format libre) avant la date et heure limites figurant à la rubrique IV.3.4. Le dossier de consultation sera mis à la disposition des candidats admis à présenter une offre sur la plate-forme eAchats de La Poste. Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats les formalités sont les suivantes: — Le candidat, via sa déclaration d'intérêt sur le site Internet de La Poste (espace fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs), obtient et valide les conditions générales d'utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le guide d'utilisation eAchats et saisit les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats, — Si le candidat est admis à présenter une offre, il sera par la suite invité par l'acheteur à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion. Conditions de connexion à la plate-forme eAchats: — Un ordinateur équipé soit du navigateur Internet Explorer V6 SP2 ou supérieur, soit du navigateur Firefox V3 ou supérieur, téléchargeables gratuitement respectivement sur http://www.microsoft.com et sur http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/, nota: l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée ou impossible, — Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS), — Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme.

Informations complémentaires

Le candidat envoie par courrier recommandé avec accusé de réception ou dépose contre récépissé à l'adresse du point de contact sa demande de participation écrite accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3. (sur questionnaire d'information ou sous format libre) avant la date et heure limites figurant à la rubrique IV.3.4.

Le dossier de consultation sera mis à la disposition des candidats admis à présenter une offre sur la plate-forme eAchats de La Poste.

Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats les formalités sont les suivantes:

— Le candidat, via sa déclaration d'intérêt sur le site Internet de La Poste (espace fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs), obtient et valide les conditions générales d'utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le guide d'utilisation eAchats et saisit les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats,

— Si le candidat est admis à présenter une offre, il sera par la suite invité par l'acheteur à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.

Conditions de connexion à la plate-forme eAchats:

— Un ordinateur équipé soit du navigateur Internet Explorer V6 SP2 ou supérieur, soit du navigateur Firefox V3 ou supérieur, téléchargeables gratuitement respectivement sur http://www.microsoft.com et sur http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/, nota: l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée ou impossible,

— Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS),

— Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 4
Brève description: Liaisons de transport routier postal Intra Zone.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pagny-lès-Goin - Rambervillers
Brève description: 1 liaison régulière en porteur.
Durée de l'accord: 11 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pagny-lès-Goin - Epinal - Gerardmer
Brève description: 4 liaisons régulières en porteur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Epinal - Bruyeres
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Epinal - Gerardmer - Bruyeres
Brève description: 3 liaisons régulières en porteur.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Epinal - Vagney - Pagny-lès-Goin
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Saint-Gibrien - Tours-sur-Marne
Brève description: 6 liaisons régulières en porteur.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Chaumont - Langres
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Charleville-Mézières - Nouzonville
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Troyes - La Chapelle-Saint-Luc
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Saint-Gibrien - Sainte-Menehould
Brève description: 2 liaisons régulières en porteur.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pagny-lès-Goin - Dun-sur-Meuse
Brève description: 1 liaison régulière en VL Long.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Reims - Verdun - Clermont-en-Argonne
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Verdun - Reims
Brève description: 1 liaison régulière en Semi.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Besancon - Belfort
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Besancon - Belfort 2
Brève description: 5 liaisons régulières en porteur.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Besancon - Quingey
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Besançon - Villersexel
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Luxeuil - Aillevillers
Brève description: 1 liaison régulière en VL.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Audincourt - Delle
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Besançon - Morteau
Brève description: 2 liaisons régulières en Semi.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Besançon - Lons
Brève description: 4 liaisons régulières en Semi.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Besançon - Dole
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Circuit Besançon 1
Brève description: 2 liaisons régulières en VUL Long.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Circuit Besançon 2
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Circuit Besançon 3
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Circuit Besançon 4
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Pont de Roide - Besançon
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Gray - Besançon
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Delle - Besançon
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Pontarlier - Frasne
Brève description: 1 liaison régulière en VUL Long.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Guebwiller - Saint Louis
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Geispolsheim - Hesingue
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Strasbourg - Sentheim
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: En option
Brève description: En option.
Informations complémentaires sur les lots: En option.
Numéro du lot: 35
36
Description des options:

Généralement, le contrat est d'une durée ferme de 11 mois renouvelable 2 fois 12 mois. Le cas échéant, la durée du contrat sera précisée dans le cahier des charges.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: EUR_2011-000525
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour se porter candidat auprès de NEOLOG et être invité à présenter une offre, une entreprise doit satisfaire aux obligations listées ci-dessous.

— Respecter les normes et réglementations nationales & communautaires pour la réalisation des prestations,

— Répondre aux obligations légales notamment en étant inscrite au registre du commerce et des sociétés (ou l’équivalent pour une entreprise non française), être assujettie à la TVA,

— Être en règle avec les obligations fiscales (paiement de l’impôt sur les sociétés, paiement de la TVA, déclaration de résultats) et sociales (règlement des cotisations Urssaf) du pays où l’entreprise est établie et produire les attestations nécessaires,

— N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation pénale ou ne s’être livrée à aucun agissement contraire à l’honneur, à la probité ou aux bonnes mœurs,

— Ne pas être concernée par une disposition législative ou réglementaire ou par une décision de justice prononçant son exclusion des marchés publics,

— Respecter les obligations relatives aux dispositions de sécurité et conditions de travail en vigueur au lieu où les prestations sont à exécuter,

— Respecter les obligations légales et réglementaires relatives à la lutte contre le travail dissimulé,

— Justifier d’une assurance suffisante des risques de responsabilité civile Exploitation et Professionnelle,

— Utiliser la langue française pour toute communication écrite et orale avec Neolog. La langue française est la langue du contrat.

Situation économique et financière:

Le candidat devra:

— Présenter une situation financière saine.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra:

— Justifier d'une organisation suffisante et efficace pour garantir les délais et une maîtrise constante de la qualité,

— Disposer de ressources humaines, de moyens techniques et de technologies appropriées pour satisfaire les besoins exprimés,

— Accepter la surveillance de la qualité des prestations sur les sites de production.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour que sa demande de participation soit acceptée, le candidat remettra obligatoirement en même temps que sa demande de participation, les documents ci dessous:

— Questionnaire d’informations complété,

— Extrait Kbis de moins de 3 mois,

— Licence communautaire,

— Attestation fiscale,

— Attestation Urssaf,

— Attestation sur l'honneur de travail non dissimulé,

— Attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit),

— Descriptif des ressources humaines et matérielles,

— Plaquette de présentation de l'entreprise + organigramme,

— Liasses fiscales des 3 dernières années,

— Rapports de gestion des 3 dernières années.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Neolog procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les partie, dans undélai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture à l'adresse indiquée par Neolog.

Autres conditions particulières:

L'exhaustivité du dossier est une condition de participation obligatoire pour se porter candidat.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Professionnels du transport routier de marchandises.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sabrina Lejeune
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
Nom: [STP / Neolog] Neolog - service achats Nancy
Adresse postale: route de Nancy
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
URL pour informations complémentaires: http://www.stp-presse.com/ 🌏
URL des documents: http://www.stp-presse.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2011/S 210-343052 (2011-10-27)

Avis d'attribution de marché (2012-04-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-117769
Se réfère à l'avis: 2011/S 210-343052
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Annulation du lot 13: Verdun - Reims. Annulation du lot 18: Luxeuil - Aillevillers. Annulation du lot 32: Geispolsheim - Hesingue. Annulation du lot 33: Strasbourg - Sentheim.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Source: OJS 2012/S 071-117769 (2012-04-10)

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