Transport et traitement de déchets en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne

Sertrid

Transport et traitement de déchets en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sertrid

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-07	Avis de marché
2011-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: zone industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-07 📅
Date limite de soumission: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 110-181706
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises sera transmis gratuitement aux candidats, qui devront en faire la demande par télécopie au +33 384364692, ou par courriel à l'adresse suivante: contact@sertrid.fr. Le dossier de consultation des entreprises est également téléchargeable sur le site achatpublic.com. Les variantes ne sont autorisées que pour le lot no3. Le présent marché est un marché à bons de commande au sens du droit français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport et traitement de déchets en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transport et valorisation des Refiom
Brève description: Transport et valorisation des Refiom.
Informations complémentaires sur les lots: Les variantes ne sont pas autorisées sur ce lot.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport et traitement des Refiom en centre d'enfouissement technique de classe 1
Brève description:

Transport et traitement des Refiom en centre d'enfouissement technique de classe 1.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transport et traitement du mâchefer V en centre d'enfouissement technique
Brève description: Transport et traitement du mâchefer V en centre d'enfouissement technique.
Informations complémentaires sur les lots: Les variantes sont autorisées sur ce lot.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011/22

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature type DC1,

— déclaration du candidat type DC2,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Nb: les formulaires de type DC sont accessibles sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.

Le candidat auquel sera attribué le marché devra fournir, dans les 8 jours francs à compter de la réception de la demande écrite émise par le Sertrid, les pièces prévues par l'article 46 du code des marchés publics. Les candidats qui le souhaitent peuvent joindre directement ces pièces à leur dossier de réponse.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens humains, matériels et techniques dédiés à la prestation objet du présent marché,

— références sur des opérations similaires pour les 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget de fonctionnement de la collectivité.

Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le Sertrid, par virement administratif en euros.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Contact
Point de contact: M. le président du Sertrid
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/22
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est également téléchargeable sur le site achatpublic.com.

Les variantes ne sont autorisées que pour le lot no3.

Le présent marché est un marché à bons de commande au sens du droit français.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2011/S 110-181706 (2011-06-07)

Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 146,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-405210
Se réfère à l'avis: 2011/S 110-181706
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Annonce n° 169, BOAMP 115 A.Annonce n° 242, BOAMP 115 B du 15.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: K+S Entsorgung
Adresse postale: Bertha von Suttner Strasse 7
Commune postale: Kassel
Code postal: 34131
Pays: Allemagne 🇩🇪

2️⃣
Nom: Emta
Adresse postale: parc des Fontaines, 169 avenue Clémenceau
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92735
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: Lingenheld Environnement
Adresse postale: 9 rue du Commerce
Commune postale: Wolfisheim
Code postal: 67202
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2011/S 249-405210 (2011-12-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)