Transport du personnel du site de Bruyères-le-Châtel
CEA/DAM Île-de-France
Le présent avis porte sur les prestations de transport du personnel du site CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel. Les prestations concernent:
— des lignes régulières: un trajet matin vers le centre CEA/DIF, et un trajet retour le soir (30 lignes),
— une navette Massy <--> CEA/DIF: 2 aller-retour chaque jour,
— un car de réserve, afin de pallier à toute défaillance des lignes régulières.
Le délai de réception des offres était de 2011-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-04 | Avis de marché |
| 2011-04-07 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: domaine du Grand Rué, Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: julie.koch@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169264000 📞
Fax: +33 169267028 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042359
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ligne 1a
Brève description: Départ de Gare du Nord (Paris).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ligne 1b
Brève description: Départ de Porte de Saint-Ouen (Paris).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ligne 1c
Brève description: Départ de Bastille (Paris).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ligne 2a
Brève description: Départ de Colombes (92).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ligne 2b
Brève description: Départ de Puteaux (92).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ligne 3a
Brève description: Départ de Verrières-le-Buisson (91).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: ligne 3b
Brève description: Départ de Malakoff (92).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: ligne 3c
Brève description: Départ de Montrouge (92).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: ligne 3d
Brève description: Départ d'Ivry-sur-Seine (94).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: ligne 4a
Brève description: Départ de Porte de Pantin (Paris).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: ligne 4b
Brève description: Départ de Le Raincy (93).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ligne 4c
Brève description: Départ de Chelles (77).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: ligne 4d
Brève description: Départ de Livry-Gargan (93).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: ligne 5a
Brève description: Départ de Villeneuve Saint-Georges (94).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: ligne 5b
Brève description: Départ de Champigny-sur-Marne (94).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: ligne 5c
Brève description: Départ de Boissy-Saint-Léger (94).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: ligne 6a
Brève description: Départ de Rungis (94).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: ligne 6b
Brève description: Départ de Montgeron (91).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ligne 6c
Brève description: Départ de Corbeil (91).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: ligne 6d
Brève description: Départ de Moissy-Cramayel (77).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: ligne 7a
Brève description: Départ de Le Chesnay (78).
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: ligne 7b
Brève description: Départ de Montigny-le-Bretonneux (78).
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: ligne 7c
Brève description: Départ de Le Perray-en-Yvelines (78).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: ligne 8a
Brève description: Départ d'Auneau (28).
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: ligne 8b
Brève description: Départ d'Oysonville (28).
Informations complémentaires sur les lots: Pour ce lot, il est demandé au soumissionnaire de chiffrer une variante.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: ligne 8c
Brève description: Départ d'Angerville (91).
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: ligne 8d
Brève description:
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: ligne 8e
Brève description: Départ de Ponthierry (77).
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: ligne 8f
Brève description: Départ d'Oncy-sur-Ecole (91).
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: ligne 8g
Brève description: Départ de Maisons (28).
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: car de réserve
Brève description: Utilisé en cas de défaillance d'une ligne régulière.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: navette
Brève description: Deux aller-retour Massy <--> CEA/DIF par jour.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: 1 an ferme + 4 ans optionnels renouvelables annuellement.
Description des options:
Numéro de référence: GLT-10-201-JK
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Bruyères-le-Châtel (91) et région Ile-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. paragraphe 4.1 du réglement d'appel d'offres.
Situation économique et financière: Cf. paragraphe 4.1 du réglement d'appel d'offres.
Capacité technique et professionnelle: Cf. paragraphe 4.1 du réglement d'appel d'offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 8 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/DAM Ile-de-France
Contact
Point de contact: département sécurité protection et gestion, service gestion, bureau des affaires commerciales
Julie Koch
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-10-01 📅
Date de fin: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GLT-10-201-JK
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: domaine du Grand Rué, Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: julie.koch@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169264000 📞
Fax: +33 169267028 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042359
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://marches.cea.fr sous la référence Glt-10-201-Jk (lettres en majuscules).
Les conditions de remise des dossiers de candidatures et d'offres sont énoncées dans le réglement d'appel d'offres.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation des titres et de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis porte sur les prestations de transport du personnel du site CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel. Les prestations concernent:
— des lignes régulières: un trajet matin vers le centre CEA/DIF, et un trajet retour le soir (30 lignes),
— une navette Massy <--> CEA/DIF: 2 aller-retour chaque jour,
— un car de réserve, afin de pallier à toute défaillance des lignes régulières.
Intitulé du lot: ligne 1a
Brève description: Départ de Gare du Nord (Paris).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ligne 1b
Brève description: Départ de Porte de Saint-Ouen (Paris).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ligne 1c
Brève description: Départ de Bastille (Paris).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ligne 2a
Brève description: Départ de Colombes (92).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ligne 2b
Brève description: Départ de Puteaux (92).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ligne 3a
Brève description: Départ de Verrières-le-Buisson (91).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: ligne 3b
Brève description: Départ de Malakoff (92).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: ligne 3c
Brève description: Départ de Montrouge (92).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: ligne 3d
Brève description: Départ d'Ivry-sur-Seine (94).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: ligne 4a
Brève description: Départ de Porte de Pantin (Paris).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: ligne 4b
Brève description: Départ de Le Raincy (93).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ligne 4c
Brève description: Départ de Chelles (77).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: ligne 4d
Brève description: Départ de Livry-Gargan (93).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: ligne 5a
Brève description: Départ de Villeneuve Saint-Georges (94).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: ligne 5b
Brève description: Départ de Champigny-sur-Marne (94).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: ligne 5c
Brève description: Départ de Boissy-Saint-Léger (94).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: ligne 6a
Brève description: Départ de Rungis (94).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: ligne 6b
Brève description: Départ de Montgeron (91).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ligne 6c
Brève description: Départ de Corbeil (91).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: ligne 6d
Brève description: Départ de Moissy-Cramayel (77).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: ligne 7a
Brève description: Départ de Le Chesnay (78).
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: ligne 7b
Brève description: Départ de Montigny-le-Bretonneux (78).
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: ligne 7c
Brève description: Départ de Le Perray-en-Yvelines (78).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: ligne 8a
Brève description: Départ d'Auneau (28).
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: ligne 8b
Brève description: Départ d'Oysonville (28).
Informations complémentaires sur les lots: Pour ce lot, il est demandé au soumissionnaire de chiffrer une variante.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: ligne 8c
Brève description: Départ d'Angerville (91).
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: ligne 8d
Brève description:
Départ de maisse (91).
Départ de Maisse (91).
Intitulé du lot: ligne 8e
Brève description: Départ de Ponthierry (77).
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: ligne 8f
Brève description: Départ d'Oncy-sur-Ecole (91).
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: ligne 8g
Brève description: Départ de Maisons (28).
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: car de réserve
Brève description: Utilisé en cas de défaillance d'une ligne régulière.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: navette
Brève description: Deux aller-retour Massy <--> CEA/DIF par jour.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: 1 an ferme + 4 ans optionnels renouvelables annuellement.
Description des options:
— pour les lignes régulières et le car de réserve (lots 1 à 31): 3 ans fermes + 2 ans optionnels renouvelables annuellement,
— pour la navette Massy <--> CEA/DIF (lots 32): 1 an ferme + 4 ans optionnels renouvelables annuellement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Bruyères-le-Châtel (91) et région Ile-de-France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. paragraphe 4.1 du réglement d'appel d'offres.
Situation économique et financière: Cf. paragraphe 4.1 du réglement d'appel d'offres.
Capacité technique et professionnelle: Cf. paragraphe 4.1 du réglement d'appel d'offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur fonds propres.
Réglement à 30 jours fin de mois de la date d'émission de la facture, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Prix unitaires forfaitaires et révisables.
Pour l'attribution du marché, en cas de groupement d'entreprises, celui-ci devra prendre la forme soit d'un groupement solidaire, soit d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Afficher plus
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que mandataire et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,
— en tant que mandataire et en tant que candidat individuel.
Le groupement fournira la lettre d'habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des co-traitants, l'ensemble des pièces demandées au réglement d'appel d'offres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 8 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/DAM Ile-de-France
Contact
Point de contact: département sécurité protection et gestion, service gestion, bureau des affaires commerciales
Julie Koch
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-10-01 📅
Date de fin: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GLT-10-201-JK
Informations complémentaires
Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://marches.cea.fr sous la référence Glt-10-201-Jk (lettres en majuscules).
Les conditions de remise des dossiers de candidatures et d'offres sont énoncées dans le réglement d'appel d'offres.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation des titres et de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Source: OJS 2011/S 026-042359 (2011-02-04)
Informations complémentaires (2011-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114188
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042359
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114188 (2011-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114188
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042359
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114188 (2011-04-07)
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