Transport des patients

Établissement public de santé Alsace Nord

Transport des patients.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulances Greiner

Qui ?

• Établissement public de santé Alsace Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-29	Avis de marché
2011-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg, BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
Téléphone: +33 88646100 📞
Fax: +33 88646168 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-206111
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Lieu de retrait du dossier de consultation: Etablissement public de santé Alsace Nord. Bureau des marchés et des groupements d'achats. bureaudesmarches@ch-epsan.fr Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr. Identifiant no Epsan_67_20110629w_1. L'offre doit être envoyée à: Etablissement public de santé Alsace Nord. Bureau des marchés et des groupements d'achats, 141 avenue de Strasbourg, BP 83, 67173 Brumath Cedex, FRANCE ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr. Identifiant no Epsan_67_20110629w_1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport des patients.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport en VSL (véhicule sanitaire léger).
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports en ambulance.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 45 et 46 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai global de paiement: 50 jours à réception d'une facture (art 98 du CMP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix remise (en % consenti sur les tarifs et montant du tarif accompagnant (50)
2. Moyens techniques et humaines (45)
3. Développement durable - clarté du dossier de candidature (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé Alsace Nord
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Etablissement public de santé Alsace Nord
Point de contact: bureau des marchés et des groupements d'achats
Téléphone: +33 88645775 📞

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires

Lieu de retrait du dossier de consultation:

Etablissement public de santé Alsace Nord.

Bureau des marchés et des groupements d'achats.

bureaudesmarches@ch-epsan.fr

Ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr.

Identifiant no Epsan_67_20110629w_1.

L'offre doit être envoyée à:

Bureau des marchés et des groupements d'achats, 141 avenue de Strasbourg, BP 83, 67173 Brumath Cedex, FRANCE ou sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé suspension en vertu de l'article L.521-1 du code de la justice administrative (mesure d'urgence),

— Référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché),

— Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué,

— Requête introductive d'instance dans les formes et délais de deux mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué.

Source: OJS 2011/S 124-206111 (2011-06-29)

Avis d'attribution de marché (2011-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg - BP 83

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397172
Se réfère à l'avis: 2011/S 124-206111
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Annonce n° 395, BOAMP 129 B du 5.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Ambulances Greiner
Adresse postale: 7 rue de la gare
Commune postale: Niederrroedern
Code postal: 67470
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Niederroedern

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé suspension en vertu de l'article L.521-1 du code de la justice administrative (mesure d'urgence),

— référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché),

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué,

— requête introductive d'instance dans les formes et délais de deux mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué.

Source: OJS 2011/S 245-397172 (2011-12-16)

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