Transport des oeuvres relatifs à l'exposition itinérante "les maîtres du désordre " présentée à Paris, Bonn et Madrid

Etablissement public du musée du quai Branly

Le présent marché a pour objet le transport et la manutention des oeuvres d'art dans le cadre de l'exposition " Les maîtres du désordre " présentée à Paris, Bonn et Madrid pour les trois pouvoirs adjudicateurs suivants:
— etablissement public du musée du quai Branly à Paris (France),
— kunst und Ausstellungshalle der Bundesrepublik Deutschland de Bonn (Allemagne),
— la Caixa de Madrid (Espagne).
Ces 3 institutions collaborent à la réalisation de l'exposition "les maîtres du désordre".
Cette exposition se tiendra dans ces trois lieux respectifs aux dates suivantes:
— musée du quai Branly: du 9 avril au 29.7.2012,
— kunst und Ausstellungshalle à Bonn: du 31 août au 2.12.2012,
— la Caixa à Madrid: du 31 janvier au 19.5.2013.
Un groupement de commandes a été constitué entre les trois pouvoirs adjudicateurs.
Une convention constitutive du groupement a été signée entre ces trois établissements. L'établissement public du musée du quai Branly a été désigné coordinateur du groupement de commandes. A ce titre, il est chargé d'organiser l'ensemble des opérations de sélection du titulaire du marché.
3 actes d'engagement sont joints au DCE; chaque établissement signera celui qui correspond à ses besoins et s'assurera de sa bonne exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-11 Avis de marché
2011-09-27 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Le présent marché est traité à prix global et forfaitaire pour les prestations de transport et de manutention aller et retour comprenant l'ensemble des prestations de l'itinérance à Paris, Bonn et Madrid.A l'issue de la consultation, chacun des 3 pouvoirs adjudicateurs signera un marché avec le candidat attributaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date limite de soumission: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258401
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Une réunion d'information aura lieu au musée du quai Branly le jeudi 8.9.2011 à 9:30, permettant ainsi à tous les candidats de prendre connaissance de la procédure, des documents à remettre et des détails de l'opération (les candidats se présenteront munis d'une pièce d'identité à l'accueil du 222 rue de l'Université, 75007 Paris, FRANCE et demanderont Delphine Davenier). Le cahier des charges est téléchargeable à l'adresse du profil acheteur à savoir: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ Les sous-critères de jugement des offres permettant d'apprécier la valeur technique des offres sont les suivants: A- sous-critère 1 (noté sur 10): pertinence et détail de la liste de colisage, comprenant notamment les modalités d'emballage par oeuvre, détaillé par type de matériel et type de contenant envisagé pour le transport, B- sous critère 2 (noté sur 10): détail de l'organisation des transports notamment des transports intermédiaires entre Paris, Bonn et Madrid (types de camions, horaires de départ, itinéraire, lieu de stationnement nocturne le cas échéant).... C- sous critère 3 (noté sur 10): fourniture du curriculum vitae du régisseur adjoint, avec mention du nombre d'année d'expérience dans le montage des expositions, et le titre et le lieu des récentes expositions installées. E- sous critère 4 (noté sur 10): identifier la provenance des matériaux et leur approvisionnement, préciser les procédures internes de respect de l'environnement dans le cadre de la société, préciser les processus de traitement des déchets. Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Adresse électronique: marches-publics@quaibranly.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le transport et la manutention des oeuvres d'art dans le cadre de l'exposition " Les maîtres du désordre " présentée à Paris, Bonn et Madrid pour les trois pouvoirs adjudicateurs suivants:
— etablissement public du musée du quai Branly à Paris (France),
— kunst und Ausstellungshalle der Bundesrepublik Deutschland de Bonn (Allemagne),
— la Caixa de Madrid (Espagne).
Ces 3 institutions collaborent à la réalisation de l'exposition "les maîtres du désordre".
Cette exposition se tiendra dans ces trois lieux respectifs aux dates suivantes:
— musée du quai Branly: du 9 avril au 29.7.2012,
— kunst und Ausstellungshalle à Bonn: du 31 août au 2.12.2012,
— la Caixa à Madrid: du 31 janvier au 19.5.2013.
Un groupement de commandes a été constitué entre les trois pouvoirs adjudicateurs.
Une convention constitutive du groupement a été signée entre ces trois établissements. L'établissement public du musée du quai Branly a été désigné coordinateur du groupement de commandes. A ce titre, il est chargé d'organiser l'ensemble des opérations de sélection du titulaire du marché.
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3 actes d'engagement sont joints au DCE; chaque établissement signera celui qui correspond à ses besoins et s'assurera de sa bonne exécution.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est traité à prix global et forfaitaire pour les prestations de transport et de manutention aller et retour comprenant l'ensemble des prestations de l'itinérance à Paris, Bonn et Madrid.
A l'issue de la consultation, chacun des 3 pouvoirs adjudicateurs signera un marché avec le candidat attributaire.
Durée de l'accord: 19 mois
Numéro de référence: 2011-01472-DDC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 222 rue de l'Université, 75007 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier que le candidat:
— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation…
… définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts,
… inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8241-1 et L. 8241-2, L. 8231-1, L. 8221-1 et L.8221-2, L. 8221-3 et L. 8221-5, L. 8251-1 du code du travail,
— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
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— a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2010,
— a souscrit la déclaration visée à l'article L 5212-5 du code du travail (relatif aux obligations d'emploi des travailleurs handicapés) ou, s'il en est redevable, a versé la contribution visée à l'article L 5214-1, L 5212-9 et suivants du code du travail au cours de l'année 2010.
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b. La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des principaux services au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget de chaque pouvoir adjudicateur.
Le paiement des factures/acomptes et du solde sera effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par le pouvoir adjudicateur concerné.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Sauf refus du titulaire du marché précisé dans l'acte d'engagement du marché, une avance lui sera versée conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera passé à un candidat unique ou à un groupement d'entreprises. En cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (les 4 sous-critères notés chacun sur 10 sont définis au bloc 5 section VI au point 3 du présent avis) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public du musée du quai Branly
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-01472-DDC
Informations complémentaires
Une réunion d'information aura lieu au musée du quai Branly le jeudi 8.9.2011 à 9:30, permettant ainsi à tous les candidats de prendre connaissance de la procédure, des documents à remettre et des détails de l'opération (les candidats se présenteront munis d'une pièce d'identité à l'accueil du 222 rue de l'Université, 75007 Paris, FRANCE et demanderont Delphine Davenier).
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Le cahier des charges est téléchargeable à l'adresse du profil acheteur à savoir:
Les sous-critères de jugement des offres permettant d'apprécier la valeur technique des offres sont les suivants:
A- sous-critère 1 (noté sur 10): pertinence et détail de la liste de colisage, comprenant notamment les modalités d'emballage par oeuvre, détaillé par type de matériel et type de contenant envisagé pour le transport,
B- sous critère 2 (noté sur 10): détail de l'organisation des transports notamment des transports intermédiaires entre Paris, Bonn et Madrid (types de camions, horaires de départ, itinéraire, lieu de stationnement nocturne le cas échéant)....
C- sous critère 3 (noté sur 10): fourniture du curriculum vitae du régisseur adjoint, avec mention du nombre d'année d'expérience dans le montage des expositions, et le titre et le lieu des récentes expositions installées.
E- sous critère 4 (noté sur 10): identifier la provenance des matériaux et leur approvisionnement, préciser les procédures internes de respect de l'environnement dans le cadre de la société, préciser les processus de traitement des déchets.
Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
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Adresse électronique: marches-publics@quaibranly.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly, service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156615256 📞
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr 🌏
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 155-258401 (2011-08-11)
Informations complémentaires (2011-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-307765
Se réfère à l'avis: 2011/S 155-258401
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2011/S 189-307765 (2011-09-27)
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Produits/services:
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