TMA BV

Meddtl/DGAC/CEDRE

Acquisition de la tierce maintenance applicative (TMA) du portail "Bravo Victor (BV)" de la DGAC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-14 Avis de marché
2012-01-23 Informations complémentaires
2012-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Quantité ou étendue:
Le marché est composé de 5 prestations:— prestation 1: initialisation de la TMA,— prestation 2: maintenance forfaitaire,— prestation 3: maintenance évolutive,— prestation 4: formation,— prestation 5: réversibilité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl/DGAC/CEDRE
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Courrier électronique: pmi-dgac.cedre@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 169846001 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-358271
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de la tierce maintenance applicative (TMA) du portail "Bravo Victor (BV)" de la DGAC.
Quantité ou étendue:
Le marché est composé de 5 prestations:
— prestation 1: initialisation de la TMA,
— prestation 2: maintenance forfaitaire,
— prestation 3: maintenance évolutive,
— prestation 4: formation,
— prestation 5: réversibilité.
Description des options:
La personne publique se réserve la possibilité de passer, avec le titulaire du marché, des marchés de prestations similaires tels que prévu à l'article 35-II-6 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CEDRe_2011_0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy, 91200 Athis Mons, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Imprimé DC1 (ancien DC4) joint au présent dossier de la consultation ou lettre de candidature comportant les mêmes informations, complété, daté et signé électroniquement;
2. Imprimé DC2 (ancien DC5) joint au présent dossier de la consultation ou tout autre document comportant les informations suivantes - dûment complété, daté, signé comportant le nom et la qualité du signataire habilité à engager le candidat. La signature électronique doit être détenue par une personne habilitée à engager le candidat.
Afficher plus
— Présentation d'une liste des principales références pour des prestations comparables au cours des 3 dernières années (le cas échéant), indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé en précisant ses coordonnées précises et actualisées.
Afficher plus
Si le candidat est en redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat (voir rubrique K du DC2 (joint au présent dossier de la consultation).
3. Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat tel qu'un extrait de l'inscription au registre du commerce ou des sociétés (K ou Kbis) avec, le cas échéant, les délégations de pouvoir associées.
En cas de groupement.
Le candidat joindra pour chaque membre du groupement (ou co-traitant) l'intégralité des pièces et justificatifs susmentionnés (hormis la lettre de candidature ou le Dc1 qui est unique pour l'ensemble du groupement).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices le cas échéant,
— l'acte d'engagement (imprimé DC3) et ses annexes, selon le modèle joint, dûment complété et signé électroniquement par une personne habilitée à engager la société,
— l'offre technique du candidat présentée selon les recommandations indiquées dans le guide pour l'élaboration de l'offre fourni avec le règlement de la consultation, datée et signée,
— présentation d'une liste des principales références pour des prestations comparables au cours des 3 dernières années (le cas échéant), indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé en précisant ses coordonnées précises et actualisées.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— l'offre technique du candidat présentée selon les recommandations indiquées dans le guide pour l'élaboration de l'offre fourni avec le règlement de la consultation, datée et signée,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années le cas échéant,
— certificats de qualifications professionnelles le cas échéant,
— la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen,
— effectifs affectés aux domaines concernés par le marché,
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat (voir rubrique K du DC2 (joint au présent dossier de la consultation).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget annexe contrôle et exploitation aériens. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum. Sauf refus du titulaire, avance (art 87 du CMP). Prix: ferme, révisable ou actualisable suivant les prestations.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le chef du CEDRE
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dgac/cedre
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'oisy
Commune postale: Athis Mons
Point de contact: Mme Nii
Téléphone: +33 169846012 📞
Courrier électronique: pmi-dgac.cedre@aviationcivile.gouv.fr 📧
Fax: +33 169846003 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CEDRe_2011_0004

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Dgac/cedre
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Commune postale: Athis Mons
Code postal: 91200
Téléphone: +33 169846001 📞
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 169846003 📠
Source: OJS 2011/S 220-358271 (2011-11-14)
Informations complémentaires (2012-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-025922
Se réfère à l'avis: 2011/S 220-358271
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2012/S 017-025922 (2012-01-23)
Avis d'attribution de marché (2012-06-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl/dgac/cedre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180867
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Acquisition licence supplémentaire de la prestation 2 et certaines unités d'oeuvre de la prestation 3.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 837 524,75 💰
2 985 272 💰

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: Klee Group
Adresse postale: Centre d'affaires la boursidière
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92357
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cedre, le chef du MEDDTL/DGAC/CEDRE
Source: OJS 2012/S 109-180867 (2012-06-06)
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