Tierce maintenance applicative sur les systèmes d'information d'aide à la décision (SIAD) pour le compte du groupement de commandes informatiques de Nantes Métropole, la ville de Nantes et le CCAS
Nantes Métropole
Le présent cahier des clauses techniques particulières décrit les prestations attendues pour:
— le maintien en conditions opérationnelles (MCO) du système d'aide à la décision (SIAD) de Nantes Métropole et de la ville de Nantes,
— la maintenance corrective du système d'aide à la décision (SIAD) de Nantes Métropole et de la ville de Nantes,
— la fourniture de services pour des études et des développements complémentaires du système d'aide à la décision (SIAD) de Nantes Métropole et de la ville de Nantes.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-28 | Avis de marché |
| 2012-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344698
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Marché d'un an renouvelable 3 fois un an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11BD004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Dgorh - dgrn
Adresse postale: direction des études et applications, tour Bretagne - 25ème étage, place Bretagne Erik Vandenbulcke, tél. +33 240999386, fax +33 240203848, courriel: erik.vandenbulcke@nantesmetropole.fr ou Magali Turmel, tél. +33 240996962, courriel: magali.turmel@nantesmetropole.fr ou Unité commande publique DGRN M. Pascal Gousseau ou Mme Fabienne Philippe, tél. +33 240999364/6960, fax +33 240203848
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: service des marchés, 2 cours du Champ de Mars, tél. +33 240992368/77/78 - fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BD004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 211-344698 (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Quantité ou étendue:
— Besoins pour l'ensemble du groupement:—— minimum annuel: 15 000 EUR HT,—— sans maximum annuel,— Dont besoins propres à la Ville de Nantes: sans montant minimum ni maximum,— Dont besoins propres au CCAS de Nantes: sans montant minimum ni maximum,— Dont besoins propres à Nantes Métropole:—— minimum annuel: 15 000 EUR HT,—— sans maximum annuel.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344698
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: février 2012.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Montant minimum: 60 000 EUR HT.
Absence de montant maximum.
Le présent cahier des clauses techniques particulières décrit les prestations attendues pour:
— le maintien en conditions opérationnelles (MCO) du système d'aide à la décision (SIAD) de Nantes Métropole et de la ville de Nantes,
— la maintenance corrective du système d'aide à la décision (SIAD) de Nantes Métropole et de la ville de Nantes,
— la fourniture de services pour des études et des développements complémentaires du système d'aide à la décision (SIAD) de Nantes Métropole et de la ville de Nantes.
Quantité ou étendue:
— Besoins pour l'ensemble du groupement:
—— minimum annuel: 15 000 EUR HT,
—— sans maximum annuel,
— Dont besoins propres à la Ville de Nantes: sans montant minimum ni maximum,
— Dont besoins propres au CCAS de Nantes: sans montant minimum ni maximum,
— Dont besoins propres à Nantes Métropole:
—— sans maximum annuel.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11BD004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
— L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Niveau spécifique minimal exigé par lot:
Les candidats doivent justifier d'un chiffre d'affaires minimum de 80 000 000 EUR.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire); Les candidats doivent justifier d'un effectif minimum de 1 000 personnes,
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— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Niveau spécifique minimal exigé par lot:
Les candidats doivent justifier d'un effectif minimum de 1 000 personnes.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.2.2002.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Dgorh - dgrn
Adresse postale: direction des études et applications, tour Bretagne - 25ème étage, place Bretagne Erik Vandenbulcke, tél. +33 240999386, fax +33 240203848, courriel: erik.vandenbulcke@nantesmetropole.fr ou Magali Turmel, tél. +33 240996962, courriel: magali.turmel@nantesmetropole.fr ou Unité commande publique DGRN M. Pascal Gousseau ou Mme Fabienne Philippe, tél. +33 240999364/6960, fax +33 240203848
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: service des marchés, 2 cours du Champ de Mars, tél. +33 240992368/77/78 - fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BD004
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: février 2012.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 211-344698 (2011-10-28)
Avis d'attribution de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 893 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238590
Se réfère à l'avis: 2011/S 211-344698
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (en %) (35)
2. Qualité de la mise en oeuvre et d'exécution des prestations (en %) (20)
3. Qualité des réponses relatives à l'étude de cas (en %) (20)
4. Qualité et pertinence des moyens humains que le candidat entend mettre en oeuvre pour la réalisation de la prestation (en %) (25)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
Nom: Logica France
Adresse postale: 9 rue Ampère, BP 10727
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44481
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2012/S 143-238590 (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 893 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238590
Se réfère à l'avis: 2011/S 211-344698
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole, direction de la commande publique - service des marchés, immeuble Valmy - 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE. Tél. +33 240992368/77/78 - fax +33 240999840. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 18.1.2012. Rubrique V.4) Information sur le montant du marché: 54 893,00 EUR HT/an. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le détail quantitatif estimatif.
Annonce no284, BOAMP 213 B du 3.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (en %) (35)
2. Qualité de la mise en oeuvre et d'exécution des prestations (en %) (20)
3. Qualité des réponses relatives à l'étude de cas (en %) (20)
4. Qualité et pertinence des moyens humains que le candidat entend mettre en oeuvre pour la réalisation de la prestation (en %) (25)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
Nom: Logica France
Adresse postale: 9 rue Ampère, BP 10727
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44481
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2012/S 143-238590 (2012-07-24)
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