Service de transport scolaire par autocar pour les élèves de primaire et de secondaire de l'agglomération de Chambéry

Chambéry métropole

Service de transport scolaire par autocar pour les élèves de primaire et de secondaire de l'agglomération de Chambéry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chambéry métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-05	Avis de marché
2011-09-08	Avis d'attribution de marché
2011-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 106 allée des Blachères
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-05 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044329
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Durée du marché: Lots n° 1 à 6: le marché prend effet à compter du 1.1.2012 et prend fin au terme de l'année scolaire 2011-2012. Lots ° 7 à 13: le marché prend effet à compter de la rentrée scolaire 2011 et prend fin au terme de l'année scolaire 2011-2012. Chacun des 13 lots est renouvelable 5 fois de la façon suivante: — 1 — 2 — 3 — 4 — 5 Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Service de transport scolaire par autocar pour les élèves de primaire et de secondaire de l'agglomération de Chambéry.

Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des élèves de primaire de la commune de Barberaz.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des élèves de primaire de la commune de Chambéry (Chambéry-Le-Vieux).
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transport des élèves de primaire et de secondaire de la commune de La Motte-Servolex.

Numéro du lot: 4
Brève description: Transport des élèves de primaire de la commune de La Ravoire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport des élèves de primaire de la commune de Sonnaz.
Numéro du lot: 6
Brève description: Transport des élèves de primaire de la commune de Vérel-Pragondran.
Numéro du lot: 7
Brève description: Transport des élèves de primaire des communes de Curienne, Puygros et La Thuile.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Transport des élèves de secondaire des communes de Curienne, Puygros et La Thuile.

Numéro du lot: 9
Brève description: Transport des élèves de primaire de la commune de Les Déserts.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Transport des élèves de secondaire des communes de Les Déserts, Thoiry et Saint-Jean-D'Arvey.

Numéro du lot: 11
Brève description: Transport des élèves de primaire de la commune de Saint-Sulpice.
Numéro du lot: 12
Brève description: Transport des élèves de secondaire de la commune de Saint-Sulpice.
Numéro du lot: 13
Brève description: Transport des élèves de secondaire de la commune de Saint-Cassin.
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/Directions_Services/Daj/Marches_Publics/Formulaires/Dc/Daj_Dc.Htm).

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

Imprimé Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/Directions_Services/Daj/Marches_Publics/Formulaires/Dc/Daj_Dc.Htm).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de Chambéry métropole (section de fonctionnement du budget général).

Marché à prix unitaires révisables.

Règlement par mandat administratif et virement.

Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Mesures prises pour la qualité et la sécurité du service (15)
3. Caractéristiques techniques et équipements des véhicules mis à disposition (15)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole
Contact
Point de contact: Direction des achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry métropole - Direction des transports et des déplacements urbains
Point de contact: Mme Violaine Vache
Téléphone: +33 479968692 📞
Fax: +33 479968686 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché:

Lots n° 1 à 6: le marché prend effet à compter du 1.1.2012 et prend fin au terme de l'année scolaire 2011-2012.

Lots ° 7 à 13: le marché prend effet à compter de la rentrée scolaire 2011 et prend fin au terme de l'année scolaire 2011-2012.

Chacun des 13 lots est renouvelable 5 fois de la façon suivante:

— 1

— 2

— 3

— 4

— 5

Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Marché renouvelable
Année 2017.
Source: OJS 2011/S 027-044329 (2011-02-05)

Avis d'attribution de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 217 268 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 10479968606 📞
Fax: +33 10479968639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286847
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-044329
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Annonce n° 409, BOAMP 28 B du 9.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-18 📅
Adresse postale: 926 a avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 523 route de Ragès
Commune postale: sonnaz

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Adresse postale: ZI Favorieux, BP 03
Commune postale: Aime
Code postal: 73211

4️⃣

5️⃣
Commune postale: Sonnaz
Source: OJS 2011/S 175-286847 (2011-09-08)

Avis d'attribution de marché (2011-11-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 222-360525
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Annonce n° 409, BOAMP 28 B du 9.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.

Attribution du marché
Nom: Marché déclaré sans suite

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Source: OJS 2011/S 222-360525 (2011-11-17)

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