Service de transport: Brie bus et transport à la demande

Ville de Brie-Comte-Robert

Service de transport: Brie bus et transport à la demande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Setra

Qui ?

• Ville de Brie-Comte-Robert

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-27	Avis de marché
2011-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

Concernant le Brie bus, il s'agit de boucles sur la commune de Brie-Comte-Robert les mardi, vendredi, samedi et dimanche matin (8:30 à 13:00) et le mercredi après-midi (13:30 à 18:00).Concernant le transport à la demande, celui-ci se déroule sur le territoire des communes de Brie-Comte-Robert, Chevry-Cossigny et Servon sur réservation du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue de Verdun
Code postal: 77255
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@briecomterobert.fr 📧
Téléphone: +33 160626429 📞
Fax: +33 160620973 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202589
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Le marché est établi dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Brie-Comte-Robert et la Communauté de communes de l'orée de la Brie. Le marché est conclu pour un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par voie expresse sans pouvoir excéder 4 années. Les offres peuvent être transmises électroniquement exclusivement sur le site www.aosys.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de transport: Brie bus et transport à la demande.
Quantité ou étendue:

Concernant le Brie bus, il s'agit de boucles sur la commune de Brie-Comte-Robert les mardi, vendredi, samedi et dimanche matin (8:30 à 13:00) et le mercredi après-midi (13:30 à 18:00).

Concernant le transport à la demande, celui-ci se déroule sur le territoire des communes de Brie-Comte-Robert, Chevry-Cossigny et Servon sur réservation du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00.

Description des options: Option au sens européen: renouvellement du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011-67

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 - lettre de candidature (mise à jour du 15.9.2010) disponible sur le site www.minefe.gouv.fr - rubrique Commande publique / Formulaires / Formulaires nationaux non obligatoire.

Dc2 - déclaration du candidat, modèle septembre 2010 (disponible à l'adresse suivante: www.minefe.gouv.fr - rubrique Commande publique / Formulaires / Formulaires nationaux non obligatoire). L'ensemble des rubriques devra être soigneusement renseignée.

La déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Copie des pièces autorisant le candidat à assurer un service de transport de personnes:

— copie de l'autorisation préfectorale d'exécuter des services de transports.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par ressources budgétaires, paiement conformément aux articles 87 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Après attribution, il pourra être exigé la transformation du groupement en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brie-Comte-Robert
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le coordonnateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aosys.fr 🌏
Nom: Aria Repro
Adresse postale: 18 rue des Sources
Commune postale: Savigny-le-Temple
Code postal: 77176
Téléphone: +33 164191818 📞
Fax: +33 164191800 📠
URL des documents: http://www.aosys.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-67
Informations complémentaires

Le marché est établi dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Brie-Comte-Robert et la Communauté de communes de l'orée de la Brie.

Le marché est conclu pour un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable 3 fois par voie expresse sans pouvoir excéder 4 années.

Les offres peuvent être transmises électroniquement exclusivement sur le site www.aosys.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général Leclerc
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal sus-mentionné
Source: OJS 2011/S 122-202589 (2011-06-27)

Avis d'attribution de marché (2011-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-315758
Se réfère à l'avis: 2011/S 122-202589
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres du 16.9.2011, signé le 30.9.2011 et notifié le 30.9.2011. Les marchés peuvent être consultés, sur rendez vous, auprès du service commande publique de la collectivité dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce n° 442, BOAMP 127 B du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-30 📅
Nom: Setra
Adresse postale: CD 50 - Villemeneux
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal susmentionné
Source: OJS 2011/S 194-315758 (2011-10-05)

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