Service d'abonnements à des publications

Siège de l'IRD

Service d'abonnements à des publications en série, françaises et étrangères, sur supports papier et électronique.
Le marché est alloti en 2 lots:
— Lot 1 services d'abonnement à des publications générales, administratives et juridiques,
— Lot 2 services d'abonnement à des publications scientifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Siège de l'IRD

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-12	Avis de marché
2011-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Quantité ou étendue:

En application de l'article 77-1 du code des marchés publics, les lots 1 et 2 sont des marchés à bon de commande au sens du droit français. Ils ne comportent pas de montants minimum et maximum.A titre d'information, les montants consommés pour l'année 2010, pour le lot 1, sont de 65 999,26 HT et pour le lot 2 de 62 462,26 HT. Ces montants n'engagent en rien l'ird pour le présent marché.128 461,52

Valeur totale du marché: 128 461,52 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: immeuble le Sextant, 44 boulevard de Dunkerque, CS 90009
Code postal: 13572
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ird.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ird.fr 📧
Téléphone: +33 491829200 📞
Fax: +33 491999222 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121552
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Conformément au décret 2006-975 du 1.8.2006 modifié, pris en application de l'art 48 et le l'article 56 du CMP et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie traditionnelle soit par voie dématérialisée. Les candidats peuvent retirer leur dossier de consultation par voie dématérialisée ou par voie papier sans contrainte sur leur choix de procédé de réponse. Les échanges intervenant par voie dématérialisée et les modalités de retrait et transmission sont décrits à l'adresse suivantes: http://www.achats-epst.fr. Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il a transmis son dossier par voie dématérialisée. Par voie traditionnelle, les candidats peuvent retirer le DCE ou déposer leur offre papier contre récépissé à l'adresse suivante: institut de recherche pour le developpement, direction des affaires générales, service des achats et marchés, immeuble le Sextant, 44 boulevard de Dunkerque, CS 90009, 13572 Marseille Cedex 02, FRANCE aux horaires suivants: 9:00 - 12:00/ 14:00 -17:00 (sauf le vendredi 16:00). Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification et non de sa date d'attribution. Les prestations doivent débuter au 1.9.2011. La date limite de retrait du DCE et de dépôt de l'offre est le 7.6.2011 à 17:00. Lieux d'exécution: il n'y a pas de limitation géographique à la livraison d'abonnements à des publications: celle-ci pourra être effectuée en France métropolitaine, dans les ROM, les COM, les POM et à l'étranger. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 128 461,52 💰
513 846,08 💰
Brève description:

Service d'abonnements à des publications en série, françaises et étrangères, sur supports papier et électronique.

Le marché est alloti en 2 lots:

— Lot 1 services d'abonnement à des publications générales, administratives et juridiques,

— Lot 2 services d'abonnement à des publications scientifiques.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Services d'abonnement à des publications générales, administratives et juridiques
Brève description:

Services d'abonnement à des publications générales, administratives et juridiques.

Quantité ou étendue: En application de l'article 77.1 du code des marchés publics le marché ne comprend pas de montant minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le présent marché prend effet à sa date de notification. Le marché est renouvelable par reconduction expresse par période d'un an (du 1/09 au 31/08) et moyennant un préavis de 3 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans ferme (la durée de 4 ans s'entend à compter de la date de démarrage effectif des prestations). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. A titre d'information, les montants consommés pour l'année 2010, pour le lot 1, sont de 65 999,26 HT. Ce montant n'engage en rien l'IRD pour le présent marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: services d'abonnement à des publications scientifiques
Brève description: Services d'abonnement à des publications scientifiques.
Informations complémentaires sur les lots:

Le présent marché prend effet à sa date de notification. Le marché est renouvelable par reconduction expresse par période d'un an (du 1/09 au 31/08) et moyennant un préavis de 3 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans ferme (la durée de 4 ans s'entend à compter de la date de démarrage effectif des prestations). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. A titre d'information, les montants consommés pour l'année 2010, pour le lot 2, sont de 62 462,26 HT. Ce montant n'engage en rien l'IRD pour le présent marché.

Quantité ou étendue:

En application de l'article 77-1 du code des marchés publics, les lots 1 et 2 sont des marchés à bon de commande au sens du droit français. Ils ne comportent pas de montants minimum et maximum.

A titre d'information, les montants consommés pour l'année 2010, pour le lot 1, sont de 65 999,26 HT et pour le lot 2 de 62 462,26 HT. Ces montants n'engagent en rien l'ird pour le présent marché.

Numéro de référence: 11A3MUIG06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille - Monde Entier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-1 alinéa 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.

En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Situation juridique - références requises:

Le candidat est invité à fournir:

A) Le formulaire DC1 (dernière version);

B) Le formulaire DC2 (dernière version).

Ces formulaires sont à télécharger sur le site du ministère de l'économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Ou peuvent être obtenus à l'imprimerie nationale (Paris: 27 rue de la Convention - 75015 Paris, FRANCE, tél. +33 140583000 - fax +33 140583064, Douai: Imprimerie Nationale, BP 637 - 59506 Douai Cedex, FRANCE, tél. +33 327937070 - fax +33 327937096).

Et/ou les documents équivalents suivants:

1/ les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilités à les engager;

2/ si le candidat est en redressement judiciaire, fournir la copie du ou des jugements prononcés;

3/ les attestations et déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du code des marchés publics (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France).

Situation économique et financière:

Présentation du chiffre d'affaires disponible des 3 dernières années, celui-ci devant être en adéquation avec le montant du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des qualifications ou certifications ou documents équivalents,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le prix est:

Révisable, à compter de la reconduction du marché.

Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par l'ird est le virement administratif.

Il procèdera au mandatement des sommes dues dans le respect de la réglementation en vigueur dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture (article 98 du code des marchés publics).

Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement.

Fonctionnement propre de l'IRD.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et conformément aux exigences de l'article 51 du nouveau code des marchés publics, en cas d'attribution du marché, l'IRD pourra imposer la transformation du groupement sous forme solidaire.

Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.vi du code des marchés publics, l'IRD interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre technique, jugée à partir des réponses fournies au mémoire technique (noté sur 30 points) (60)
2. Prix, jugé à partir des réponses fournies aux pièces financières (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siège de l'IRD
Contact
Point de contact: direction des affaires générales service
Mme Bursachi Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: Institut de recherche pour le développement
Adresse postale: 44 boulevard de Dunkerque, CS 90009
Commune postale: Marseille Cedex 02
Point de contact: direction des affaires générales, service des achats et marchés
Mlle Lori Caroline
Téléphone: +33 491999293 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.ird.fr 🌏
Point de contact: Mme Lori Caroline
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11A3MUIG06
Informations complémentaires

Les échanges intervenant par voie dématérialisée et les modalités de retrait et transmission sont décrits à l'adresse suivantes: http://www.achats-epst.fr. Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il a transmis son dossier par voie dématérialisée.

Par voie traditionnelle, les candidats peuvent retirer le DCE ou déposer leur offre papier contre récépissé à l'adresse suivante: institut de recherche pour le developpement, direction des affaires générales, service des achats et marchés, immeuble le Sextant, 44 boulevard de Dunkerque, CS 90009, 13572 Marseille Cedex 02, FRANCE aux horaires suivants: 9:00 - 12:00/ 14:00 -17:00 (sauf le vendredi 16:00).

Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification et non de sa date d'attribution.

Les prestations doivent débuter au 1.9.2011.

La date limite de retrait du DCE et de dépôt de l'offre est le 7.6.2011 à 17:00.

Lieux d'exécution: il n'y a pas de limitation géographique à la livraison d'abonnements à des publications: celle-ci pourra être effectuée en France métropolitaine, dans les ROM, les COM, les POM et à l'étranger.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 497811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Marseille
Source: OJS 2011/S 074-121552 (2011-04-12)

Avis d'attribution de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 263 996 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: immeuble Le Sextant 44 boulevard de Dunkerque, CS 90009

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273848
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121552
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

En application de l'article 77.1 du code des marchés publics le marché ne comprend pas de montant minimum ni maximum. A titre d'information, les montants estimés, pour le lot 1, étaient de 65 999, 26 HT/an et pour le lot 2 de 62 462,26 HT/an. Ces montants n'engagent en rien l'IRD pour le présent marché. Le marché est renouvelable par reconduction expresse par période d'un an (du 1/09 au 31/08) et moyennant un préavis de 3 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans ferme (la durée de 4 ans s'entend à compter de la date de démarrage effectif des prestations). Fourchette: entre 128 461,52 et 513 846,08 EUR sur la durée totale du marché. Annonce n° 187, BOAMP 76 B du 16.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 44 bd de Dunkerque, 13572 Marseille Cedex 02, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: Heereweg, 347B
Commune postale: Lisse
Code postal: 2161 CA
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-28 📅
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 166-273848 (2011-08-26)

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