Rn7 - déviation de Varennes-sur-Allier - terrassements généraux - ouvrage d'art - assainissement profond - rétablissements (TOAR)

Meddtl DREAL Auvergne

Rn7 - déviation de Varennes-sur-Allier - terrassements généraux - ouvrage d'art - assainissement profond.
Rétablissements (TOAR).
La déviation de Varennes-sur-Allier porte sur la création d'une section en 2 x 2 voies (2 chaussées de 7 m de large séparées par un TPC de 3,00 m et de deux BAU de 3,00 m), comprise entre la Rd46 à "Chazeuil" et la RN 209 à Montloubet sur un linéaire d'environ 4,8 km.
Les ouvrages d'art no 8, 9 et 10 situés sur cette section ont été réalisés.
La présente consultation porte sur:
— les terrassements généraux: décapage, déblais, remblais et couches de forme,
— l'ouvrage hydraulique no 2 comprenant 2 tabliers constitués de 2 poutres de type PRS surmontées d'un hourdi en béton armé, pour une portée de 38 m (1 travée),
— l'assainissement profond comprenant les ouvrages de transparence hydraulique, les canalisations de collecte et de transport, 5 bassins de traitement des eaux pluviales et 1 bassin d'infiltration,
— le génie civil du Rau,
— les rétablissements de voies communales et chemins ruraux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-30.

Qui ?

• Meddtl DREAL Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-30	Avis de marché

Avis de marché (2011-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'autoroutes, de routes
Quantité ou étendue:

Terrassements:— décapage terre végétale = 221 495 m²,— déblais 1ère catégorie = 16 580 m3,— purges = 26 135 m3,— matériaux 0/300 = 545 480 m3,— matériaux 0/150 pour couche de forme = 89 545 m3,— matériaux 0/31,5 pour couche de forme = 19 360 m3.Ouvrage d'art (Oh2):— coffrages pour parements soignés: 1 530 m²,— armatures lisses et à haute adhérence: 118 500 kg,— béton: 615 m3,— aciers: 167 750 kg,— protection anticorrosion: 1 090 m²,— étanchéité: 1 040 m².Assainissement:— collecteur circulaire béton différents diamètres = 3 145 ml,— cadres béton différentes dimensions = 353 ml,— bassins de traitements: 5,— bassin d'infiltration: 1,— cadre 3,50 m x 3,50 m: 27,50 ml.Rétablissements:— eb20 = 2 540 tonnes,— eb10 = 1 115 tonnes,— enduits superficiels = 10 225 m².Réseau d'appel d'urgence:— fourreaux = 5 460 ml,— chambres K2c = 10 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'autoroutes, de routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl Dreal Auvergne
Adresse postale: direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne 7 rue Léo Lagrange
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 473431600 📞
Fax: +33 473431514 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-30 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 252-411237
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, — unité monétaire utilisée, l'euro, — a titre indicatif, les travaux commenceraient au 1er semestre 2012 pour une durée de 12 mois hors période de préparation de 2 mois. Conditions d'obtention du dossier de consultation: — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn7-Varennes-Toar", après avoir installé. Les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation; Conditions de remise des offres: — si plusieurs offres sont successivement transmises par voie électronique ou sur support matériel par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde", — les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues, — le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier, — les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marchespublics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn7-Varennes-Toar", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2011.

Informations complémentaires

— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,

— unité monétaire utilisée, l'euro,

— a titre indicatif, les travaux commenceraient au 1er semestre 2012 pour une durée de 12 mois hors période de préparation de 2 mois.

Conditions d'obtention du dossier de consultation:

— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn7-Varennes-Toar", après avoir installé.

Les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;

Conditions de remise des offres:

— si plusieurs offres sont successivement transmises par voie électronique ou sur support matériel par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,

— le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,

— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marchespublics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn7-Varennes-Toar", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Rn7 - déviation de Varennes-sur-Allier - terrassements généraux - ouvrage d'art - assainissement profond.

Rétablissements (TOAR).

La déviation de Varennes-sur-Allier porte sur la création d'une section en 2 x 2 voies (2 chaussées de 7 m de large séparées par un TPC de 3,00 m et de deux BAU de 3,00 m), comprise entre la Rd46 à "Chazeuil" et la RN 209 à Montloubet sur un linéaire d'environ 4,8 km.

Les ouvrages d'art no 8, 9 et 10 situés sur cette section ont été réalisés.

La présente consultation porte sur:

— les terrassements généraux: décapage, déblais, remblais et couches de forme,

— l'ouvrage hydraulique no 2 comprenant 2 tabliers constitués de 2 poutres de type PRS surmontées d'un hourdi en béton armé, pour une portée de 38 m (1 travée),

— l'assainissement profond comprenant les ouvrages de transparence hydraulique, les canalisations de collecte et de transport, 5 bassins de traitement des eaux pluviales et 1 bassin d'infiltration,

— le génie civil du Rau,

— les rétablissements de voies communales et chemins ruraux.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Terrassements:

— décapage terre végétale = 221 495 m²,

— déblais 1ère catégorie = 16 580 m

— purges = 26 135 m

— matériaux 0/300 = 545 480 m

— matériaux 0/150 pour couche de forme = 89 545 m

— matériaux 0/31,5 pour couche de forme = 19 360 m

Ouvrage d'art (Oh2):

— coffrages pour parements soignés: 1 530 m²,

— armatures lisses et à haute adhérence: 118 500 kg,

— béton: 615 m

— aciers: 167 750 kg,

— protection anticorrosion: 1 090 m²,

— étanchéité: 1 040 m².

Assainissement:

— collecteur circulaire béton différents diamètres = 3 145 ml,

— cadres béton différentes dimensions = 353 ml,

— bassins de traitements: 5,

— bassin d'infiltration: 1,

— cadre 3,50 m x 3,50 m: 27,50 ml.

Rétablissements:

— eb20 = 2 540 tonnes,

— eb10 = 1 115 tonnes,

— enduits superficiels = 10 225 m².

Réseau d'appel d'urgence:

— fourreaux = 5 460 ml,

— chambres K2c = 10 unités.

Numéro de référence: SMO-RN7-Varennes-TOAR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Varennes-sur-Allier (département de l'Allier).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature précisant la forme juridique du candidat et en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire, ainsi que les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site Internet du Ministère de l'économie, rubrique commande publique, formulaires nationaux non obligatoires ou http://www.economie.gouv.fr,

— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— origine du financement: Programme 0203 - action 10,

— une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,

— les prix seront révisables,

— les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde,

— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu:

— soit avec un entrepreneur unique,

— soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

Chaque candidat pourra remettre, pour la présente consultation, une offre/candidature en agissant en qualité de candidat individuel et/ou en tant que membre d'un seul groupement.

Autres conditions particulières:

— il sera fait application de l'article 14 du code des marchés publics, les conditions particulières seront précisées dans le règlement de la consultation,

— il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière d'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne, représentant du pouvoir adjudicateur par arrêté préfectoral no2011/sgar/92 du 16.5.2011
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne
Adresse postale: 7 rue Léo Lagrange
Point de contact: service maitrise d'ouvrage
Christophe Leclercq
Téléphone: +33 473431580 📞
Fax: +33 473431909 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: pôle support intégré
bureau des marchés - porte 318
Téléphone: +33 473431634 📞
Fax: +33 473431702 📠
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMO-RN7-Varennes-TOAR
Informations complémentaires

— unité monétaire utilisée, l'euro,

— a titre indicatif, les travaux commenceraient au 1er semestre 2012 pour une durée de 12 mois hors période de préparation de 2 mois.

Conditions d'obtention du dossier de consultation:

— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn7-Varennes-Toar", après avoir installé.

Les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;

Conditions de remise des offres:

— si plusieurs offres sont successivement transmises par voie électronique ou sur support matériel par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,

— le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,

— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marchespublics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo-Rn7-Varennes-Toar", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 252-411237 (2011-12-30)

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