RN 141 - aménagement à 2*2 voies - section La Barre Le Breuil - marché de travaux. Couches de base, liaison, roulement, signalisation horizontale, dispositifs de retenue, écrans acoustiques de la section courante et de l'échangeur de Beauvalet - raccordement Est et Ouest

DRDE Limousin

RN 141 - aménagement à 2*2 voies - section La Barre Le Breuil - marché de travaux.
Couches de base, liaison, roulement, signalisation horizontale, dispositifs de retenue, écrans acoustiques de la section courante et de l'échangeur de Beauvalet - raccordement Est et Ouest.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-01 Avis de marché
2011-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
Pour l'ensemble du chantier les principales quantités sont les suivantes:— Fourniture et mise en oeuvre de 90 000 m3 de GNT,— Fourniture et mise en oeuvre de 168 500 m2 de EME2,— Fourniture et mise en oeuvre de 214 000 m2 de BBSG,— Fourniture et mise en oeuvre de 204 000 m2 de BBTM,— Réalisation de terrassement: Remblais = 25 000 m3,— Merlons: 17 500 m3,— Déblais = 69 500 m3,— Dépôt = 27 000 m3,— Construction de réseau d'assainissement routier: cunette béton + caniveaux = 8 000 ML,— Canalisations diverses = 1 180 Ml,— Mise en place de dispositifs de retenue: Glissière métallique 10 000 ML; dispositif béton 4 000 Ml,— Réalisation du marquage horizontale (section courante + voies raccordées) = 65 000 Ml,— Signalisation de direction: 6 ensembles type D42.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 22 rue des Pénitents Blancs
Code postal: 87032
Commune postale: Limoges Cedex
Contact
Téléphone: +33 555129331 📞
Fax: +33 555346645 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175182
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080149
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. À titre indicatif, le démarrage des travaux est prévu fin septembre 2011. L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire. — Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires, — Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "D87-11-Stmd-02", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres; les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde", — Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues, — Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier, — Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "D87-11-Stmd-02", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent présenter une offre comportant une ou des variantes. Elles ne pourront porter que sur les domaines suivants: 1) utilisation d'enrobés tièdes; 2) utilisation d'enrobés avec granulats recyclés (hors couche de roulement) dans la limite de 30 % maximum en couche de fondation et Base (EME) et 10 % maximum en couche de liaison(bbsg). 3)Utilisation de béton de roches massives pour la réalisation des parties d'ouvrage en béton. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
RN 141 - aménagement à 2*2 voies - section La Barre Le Breuil - marché de travaux.
Couches de base, liaison, roulement, signalisation horizontale, dispositifs de retenue, écrans acoustiques de la section courante et de l'échangeur de Beauvalet - raccordement Est et Ouest.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Pour l'ensemble du chantier les principales quantités sont les suivantes:
— Fourniture et mise en oeuvre de 90 000 m
— Fourniture et mise en oeuvre de 168 500 m
— Fourniture et mise en oeuvre de 214 000 m
— Fourniture et mise en oeuvre de 204 000 m
— Réalisation de terrassement: Remblais = 25 000 m
— Merlons: 17 500 m
— Déblais = 69 500 m
— Dépôt = 27 000 m
— Construction de réseau d'assainissement routier: cunette béton + caniveaux = 8 000 ML,
— Canalisations diverses = 1 180 Ml,
— Mise en place de dispositifs de retenue: Glissière métallique 10 000 ML; dispositif béton 4 000 Ml,
— Réalisation du marquage horizontale (section courante + voies raccordées) = 65 000 Ml,
— Signalisation de direction: 6 ensembles type D42.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra être amené à…
… conclure des marchés complémentaires au présent marché après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 5° du code des marchés publics.
… conclure des avenants au présent marché en application de l'article 20 du code des marchés publics.
… confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 6° du code des marchés publics.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: D87-11-STMD-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Veyrac (87520), Saint Victurnien (87420) et Verneuil sur Vienne (87430), 87520 Veyrac, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr,
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— La forme juridique du candidat,
— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
A - expérience:
— La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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B - capacités professionnelles:
— Des certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes,
— La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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C - capacités techniques:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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En cas de recours à des sous-traitants, il devra justifier du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché, sous la forme d'un engagement écrit du ou des sous-traitants.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les qualifications FNTP suivantes ou leur équivalent:
— route: 311, 3221,
— équipement: 3731, 3732, 374 371,
— eau assainissement: 51.
Marché non réservé à des ateliers protégés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: 100 % État.
Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges.
Les prix seront révisables.
Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde.
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un entrepreneur unique,
— soit avec des entrepreneurs groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Autres conditions particulières: Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (65)
2. La valeur technique des prestations (20)
3. La valeur environnementale des prestations (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DRDE Limousin
Contact
Point de contact: cellule achat
Nom: Direction régionale de l'environnement de l'aménagement du logement du Limousin
Commune postale: Limoges
Point de contact: service transports mobilités durables
Chevrier Julie
Téléphone: +33 555129542 📞
Fax: +33 555129539 📠

Référence
Dates
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: D87-11-STMD-02
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 049-080149
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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À titre indicatif, le démarrage des travaux est prévu fin septembre 2011.
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire.
— Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires,
— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "D87-11-Stmd-02", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres; les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
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— La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",
— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,
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— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,
— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "D87-11-Stmd-02", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Les candidats peuvent présenter une offre comportant une ou des variantes. Elles ne pourront porter que sur les domaines suivants:
1) utilisation d'enrobés tièdes;
2) utilisation d'enrobés avec granulats recyclés (hors couche de roulement) dans la limite de 30 % maximum en couche de fondation et Base (EME) et 10 % maximum en couche de liaison(bbsg).
3)Utilisation de béton de roches massives pour la réalisation des parties d'ouvrage en béton.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Source: OJS 2011/S 107-175182 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2011-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 974 168,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 218-354858
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175182
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Annonce no146, BOAMP 111 A du 8.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Veyrac (87520), Saint-Victurnien (87420) et Verneuil-sur-Vienne (87430), 87520 Veyrac, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-14 📅
Nom: Entreprise MALET SA
Adresse postale: 30 avenue de Larrieu
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31081
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Source: OJS 2011/S 218-354858 (2011-11-10)
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