Réalisation de la 2ème tranche de travaux sur la ZA "Porte du Vercors" à Châteauneuf-sur-Isère
Communauté de communes Bourg de Péage
Nombre et consistance des lots: les travaux seront attribués en marchés séparés.
Lot no 1: terrassements/voiries.
Lot no 2: réseaux humides.
Lot no 3: réseaux secs.
Lot no 4: espaces verts/plantations.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-07 | Avis de marché |
| 2011-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: route du Barrage, Pizançon
Code postal: 26300
Commune postale: Bourg-de-Péage
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@cc-cantonbourgdepeage.fr 📧
Téléphone: +33 475728181 📞
Fax: +33 475728171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217308
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Codes Cpv: - 45 11 25 00 0 - 45 23 30 00 9.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Codes: - 34 92 85 00 3 - 32 41 21 00 5.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Code: 77 31 00 00 6.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011-18-T
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Bourg de Péage
Contact
Point de contact: Gelibert Edmond, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/ 🌏
Nom: Cc Canton Bourg de Peage
Adresse postale: route du Barrage
Point de contact: M. Pascal Ollat
URL pour informations complémentaires: http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/ 🌏
Point de contact: M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-18-T
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 131-217308 (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: route du Barrage, Pizançon
Code postal: 26300
Commune postale: Bourg-de-Péage
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@cc-cantonbourgdepeage.fr 📧
Téléphone: +33 475728181 📞
Fax: +33 475728171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217308
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre et consistance des lots: les travaux seront attribués en marchés séparés.
Lot no 1: terrassements/voiries.
Lot no 2: réseaux humides.
Lot no 3: réseaux secs.
Lot no 4: espaces verts/plantations.
Brève description:
Terrassements / voiries.Environ 8 000 m³ de terrassements, environ 600 m³ de matériaux d'apport 0/80, 0/60 et 0/31.5 mm pour structures de chaussée, revêtements bitumineux: 1950 t de Eme2, 800 t de Bbsg3 0/10, 3 000 ml de bordures T2, P1 et I2, signalisation et signalétique.Lot no1 - option no 1: plus-value pour trottoir en enrobé.
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Terrassements / voiries.
Environ 8 000 m³ de terrassements, environ 600 m³ de matériaux d'apport 0/80, 0/60 et 0/31.5 mm pour structures de chaussée, revêtements bitumineux: 1950 t de Eme2, 800 t de Bbsg3 0/10, 3 000 ml de bordures T2, P1 et I2, signalisation et signalétique.
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Lot no1 - option no 1: plus-value pour trottoir en enrobé.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réseaux humides.Assainissement: 500 ml de conduites gravitaires fonte Dn 200 mm, 200 ml de conduites Pvc Dn 160 mm; irrigation/défense incendie: 1 200 ml de conduites fonte Dn 180 mm à Dn 200 mm, 3 cuves incendies enterrées de 120 m³.Lot no 2 - option no1: pose de 3 cuves incendie enterrées de 120 m³.
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Réseaux humides.
Assainissement: 500 ml de conduites gravitaires fonte Dn 200 mm, 200 ml de conduites Pvc Dn 160 mm; irrigation/défense incendie: 1 200 ml de conduites fonte Dn 180 mm à Dn 200 mm, 3 cuves incendies enterrées de 120 m³.
Lot no 2 - option no1: pose de 3 cuves incendie enterrées de 120 m³.
Codes: - 45 23 24 10 9 - 41 11 00 00 3 - 45 23 24 23 3 - 45 23 21 20 9 - 45 34 31 00 3.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Réseaux secs.Eclairage public: environ 850 ml de fourreaux et câbles, 20 candélabres (h=8.5 m); télécommunications: environ 2 500 ml de tubes Lst et Pe, 20 chambres (L3, L2, Lot); gaz: environ 900 ml de tranchées.
Réseaux secs.
Eclairage public: environ 850 ml de fourreaux et câbles, 20 candélabres (h=8.5 m); télécommunications: environ 2 500 ml de tubes Lst et Pe, 20 chambres (L3, L2, Lot); gaz: environ 900 ml de tranchées.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Espaces verts / plantations.Environ 45 arbres tiges et cépées, 1 150 arbustes, arbrisseaux et graminées, 2 500 mètres carrés d'engazonnement, goutte.
Espaces verts / plantations.
Environ 45 arbres tiges et cépées, 1 150 arbustes, arbrisseaux et graminées, 2 500 mètres carrés d'engazonnement, goutte.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011-18-T
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (documents disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr).
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— toutes les références de chantier récentes de moins de 5 ans et précises avec indication du montant des travaux exécutés par l'entreprise (hors sous-traitance); tous les certificats de capacité de moins de 5 ans pour des chantiers similaires, et les qualifications correspondantes,
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— le certificat d'identification professionnelle délivrée par la Fntp, les labels obtenus sur les activités concernées,
— la présentation des moyens humains et matériels affectables à l'opération, avec un engagement ferme sur la disponibilité de ces moyens sur la période prévue pour les travaux.
Dépôts et garanties exigés:
Ii est appliqué sur des sommes dues, à titre d'acompte, une retenue de garantie de 5 % (augmenté le cas échéant du montant des avenants) destinée à couvrir les réserves à la réception des travaux ainsi que celles formulées pendant le délai de garantie. Cette retenue sera prélevée sur le montant de chaque acompte.
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La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues aux articles 101 à 104 du code des marchés publics.
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Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement des décomptes est fixé à 30 jours. Ce délai court à compter de la date de réception de chaque décompte par le Maître d'oeuvre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise disposant éventuellement de sous traitant ou groupement d'entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Bourg de Péage
Contact
Point de contact: Gelibert Edmond, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/ 🌏
Nom: Cc Canton Bourg de Peage
Adresse postale: route du Barrage
Point de contact: M. Pascal Ollat
URL pour informations complémentaires: http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/ 🌏
Point de contact: M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-18-T
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 131-217308 (2011-07-07)
Avis d'attribution de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 463 569 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Bourg-de-Péage
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-394910
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217308
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Groupement Cheval / Oboussier
Adresse postale: quartier de Mondy
Commune postale: Bourg-de-Péage
Code postal: 26300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: 5 rue Condorcet
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 26100
3️⃣
Nom: Citeos
Adresse postale: ZI de l'Abbaye
Commune postale: Pont-Eveque
Code postal: 38780
4️⃣
Nom: Valente
Adresse postale: Les Pias Pizançon
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 244-394910 (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 463 569 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Bourg-de-Péage
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-394910
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217308
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cc-cantonbourgdepeage.fr/.
Annonce no 182, BOAMP 134 A du 12.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Groupement Cheval / Oboussier
Adresse postale: quartier de Mondy
Commune postale: Bourg-de-Péage
Code postal: 26300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: 5 rue Condorcet
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 26100
3️⃣
Nom: Citeos
Adresse postale: ZI de l'Abbaye
Commune postale: Pont-Eveque
Code postal: 38780
4️⃣
Nom: Valente
Adresse postale: Les Pias Pizançon
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 244-394910 (2011-12-15)
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