Réalisation d'indices biologiques sur des stations situées sur les rivières du bassin Adour-Garonne

Agence de l'eau Adour Garonne

Réalisation d'indices biologiques sur des stations situées sur les rivières du bassin Adour-Garonne et plus particulièrement la réalisation de:
— Indice biologique Global (IBGN -RCS),
— Indice biologique Global dans les cours d'eau profonds (IBGA),
— Indice Biologique Diatomique (IBD),
— Indice Biologique Macrophyte Rivières (IBMR),
— Indice Biologique Macrophyte Rivières dans les cours d'eau profonds (IBMR Profonds),
— Phytoplancton.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Asconit consultants
• Caricaie
• EIMA
• GREBE
• Ianesco
• Monique Aubert
• SCE

Qui ?

• Agence de l'eau Adour Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés à la pollution de l'eau › Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-31	Avis de marché
2011-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface
Quantité ou étendue:

La fourchette indiquée ci-dessous correspond aus montants minimum et maximum cumulés sur tous les lots pour la durée totale du marché (reconductions comprises et hors révision). Les montants minimum et maximum sont indiqués au niveau de chaque lot.906 6003 312 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 90 rue du Férétra
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-adour-garonne.fr 🌏
Téléphone: +33 561363738 📞
Fax: +33 561363728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-31 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 25-040269
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation sont gratuits. Ils peuvent être téléchargés à partir du profil de l'agence: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats. Les candidats ne supportent aucun autre frais que ceux liés à l'accès au réseau et à l'obtention de la signature électronique. Ils doivent cependant disposer d'un environnement informatique mis à jour en matière de sécurité et d'antivirus. La plate forme interministérielle des marchés permet de tester au préalable la configuration du poste de travail utilisé afin de vérifier s'il comporte tous les pré-requis techniques permettant de télécharger le dossier. Les pré-requis techniques sont précisés au lien ci-dessous: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=commun.ConditionsUtilisation&calledFrom=entreprise#rubrique_2. Les dossiers peuvent également être soit retirés sur place à l'accueil du siège de l'agence à Toulouse: 90 rue du Férétra pendant les horaires d'ouvertureentre 8:45-11:45 ou 14:00 16:30, soit envoyés par courrier à condition d'adresser une demande préalable écrite (courrier ou fax au +33 561363728) à l'attention de Gaëlle Hiélard ou de son secrétariat direction connaissance (DCSI). La transmission des réponses pourra être soit par voie électronique sur le profil de l'agence, soit papier, soit sur support physique électronique. Les modalités de cette transmission sont précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'indices biologiques sur des stations situées sur les rivières du bassin Adour-Garonne et plus particulièrement la réalisation de:

— Indice biologique Global (IBGN -RCS),

— Indice biologique Global dans les cours d'eau profonds (IBGA),

— Indice Biologique Diatomique (IBD),

— Indice Biologique Macrophyte Rivières (IBMR),

— Indice Biologique Macrophyte Rivières dans les cours d'eau profonds (IBMR Profonds),

— Phytoplancton.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de l'ariège (09) et de l'aude (11)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de l'ariège (09) et de l'aude (11).

Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
75 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande. La fourchette indiquée correspond aux montants minimum et maximum sur la durée totale du marché (reconductions comprises et hors révision).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du Nord du département de l'aveyron (12 Nord)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du Nord du département de l'aveyron (12 Nord).

Valeur estimée hors TVA: 57 000 💰
111 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du Sud du département de l'Aveyron (12 Sud)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du Sud du département de l'Aveyron (12 Sud).

Valeur estimée hors TVA: 42 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements du Cantal (15), du Lot (46) et du Puy de Dôme (63)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements du Cantal (15), du Lot (46) et du Puy de Dôme (63).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
102 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivères des départements du nord de la Charente (16 nord) et de la Vienne (86)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivères des départements du nord de la Charente (16 nord) et de la Vienne (86).

Valeur estimée hors TVA: 48 000 💰
93 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du sud du département de la Charente (16 sud)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du sud du département de la Charente (16 sud).

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de la Charente Maritime (17) et des Deux Sèvres (79)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de la Charente Maritime (17) et des Deux Sèvres (79).

Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
108 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département de la Corrèze (19)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département de la Corrèze (19).

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de la Dordogne (24) et de la Haute Vienne (87)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de la Dordogne (24) et de la Haute Vienne (87).

Valeur estimée hors TVA: 33 000 💰
141 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département de la Haute Garonne (31)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département de la Haute Garonne (31).

Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
156 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département du Gers (32)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département du Gers (32).

Valeur estimée hors TVA: 87 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département de la Gironde (33)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département de la Gironde (33).

Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département des Landes (40)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département des Landes (40).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département du Lot et Garonne (47)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département du Lot et Garonne (47).

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de la Lozère (48) et du Gard (30)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements de la Lozère (48) et du Gard (30).

Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
69 000 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département des Pyrénées Atlantiques (64)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département des Pyrénées Atlantiques (64).

Valeur estimée hors TVA: 96 000 💰
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du départementdes Hautes Pyrénées (65)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du départementdes Hautes Pyrénées (65).

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements du Tarn (81) et de l'Hérault (34)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières des départements du Tarn (81) et de l'Hérault (34).

Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
105 000 💰
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département du Tarn et Garonne (82)
Brève description:

Réalisation des indices IBGN-RCS et IBD sur les rivières du département du Tarn et Garonne (82).

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBGA sur les cours d'eau profonds du bassin Adour Garonne
Brève description:

Réalisation de l'indice IBGA sur les cours d'eau profonds du bassin Adour Garonne.

Valeur estimée hors TVA: 51 000 💰
180 000 💰
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les cours d'eau profonds du bassin Adour Garonne
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les cours d'eau profonds du bassin Adour Garonne.

Valeur estimée hors TVA: 66 000 💰
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements du Tarn et de l'Aveyron
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements du Tarn et de l'Aveyron.

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements du Lot (46), du Tarn et Garonne (82) et Gers (32)
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements du Lot (46), du Tarn et Garonne (82) et Gers (32).

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Haute Garonne (31), de l'ariège (09) et des Hautes Pyrénées (65)
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Haute Garonne (31), de l'ariège (09) et des Hautes Pyrénées (65).

Valeur estimée hors TVA: 21 000 💰
117 000 💰
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Gironde (33), de la Dordogne (24) et du Lot et Garonne (47)
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Gironde (33), de la Dordogne (24) et du Lot et Garonne (47).

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64)
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements des Landes (40) et des Pyrénées Atlantiques (64).

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Haute Vienne (87) et de la Corrèze (19)
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Haute Vienne (87) et de la Corrèze (19).

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Charente (16), de la Charente Maritime (17), des Deux Sèvres (79) et de la Vienne (86)
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de la Charente (16), de la Charente Maritime (17), des Deux Sèvres (79) et de la Vienne (86).

Valeur estimée hors TVA: 36 000 💰
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de l'Aude (11), du Gard (30), de l'Hérault (34) et de la Lozère (48)
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements de l'Aude (11), du Gard (30), de l'Hérault (34) et de la Lozère (48).

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements du Cantal (15) et du Puy de Dôme (63),
Brève description:

Réalisation de l'indice IBMR sur les rivières des départements du Cantal (15) et du Puy de Dôme (63),

Valeur estimée hors TVA: 3 600 💰
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: réalisation de l'indice Phytoplancton sur les rivières du bassin Adour Garonne
Brève description: Réalisation de l'indice Phytoplancton sur les rivières du bassin Adour Garonne.
Valeur estimée hors TVA: 99 000 💰
246 000 💰
Quantité ou étendue:

Valeur estimée hors TVA: 906 600 💰
3 312 000 💰
Description des options:

Chaque marché sera conclu jusqu'au 31.12.2011 et pourra être renouvelé au plus 2 fois pour les programmes 2012 et 2013 dans les conditions prévues au CCAP.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2010-263
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bassin Adour Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un document 1 correspondant à une lettre de candidature (à cet effet, le candidat pourra utiliser l'imprimé Dc1 disponible sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/) puis un document 2 correspondant à une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il ne rentre pas sur le coup des interdictions de soumissionner prévues à l'article 43 du code des marchés publics, puis un document 3 consistant si le candidat est en redressement judiciaire en la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet puis un document 4 relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

Situation économique et financière:

Il produira également un document 5 relatif à la déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires concernant les prestations ou fournitures objet du marché réalisés au cours des 3 dernières années et un document 6 relatif à la présentation d'une liste des principales fournitures ou services fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

Et enfin, il produirta un document 7 relatif à la déclaration indiquant le matériel (types et dates d'acquisition) et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations de même nature et un document 8 relatif à la déclaration indiquant les effectifs annuels moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Règlement des sommes dues par mandats administratifs suivant les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. La Personne Publique souhaite que la forme de ces groupements soit conjointe, soit conjointe avec mandataire solidaire. En application de l'article 51 du code des marchés publics, l'agence interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements, pour un même lot.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé à bons de commande comportant un minimum et un maximum.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix noté sur 20 points maximum (30)
2. Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné noté sur 20 points maximum (30)
3. Qualité des moyens matériels affectés à la réalisation du lot soumissionné noté sur 20 points maximum (10)
4. Valeur technique des prestations proposées appréciée à partir de l'organisation des prestations (sur 3 points maximum), des prestations de terrain (sur 5 points maximum), des prestations liées au tri, à la détermination, au comptage et à l'analyse (sur 5 points maximum), des temps passés (sur 3 points maximum), des rendus des prestations (sur 2 points maximum) et de la qualité de la proposition technique rendue (sur 2 points maximum). (25)
5. Prise en compte des démarches qualité et environnementales appréciée partir de la prise en compte des mesures qualité mises en oeuvre par le candidat (sur 12 points maximum) et de la prise en compte des considérations environnementales (sur 8 points maximum) (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Traduction certifiée.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour Garonne
Contact
Point de contact: le directeur général
service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Agence de l'Eau Adour Garonne
Point de contact: service connaissance ou marchés publics
G. Hielard (tech) ou D. Cugat (adm)
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Agence de l'eau Adour Garonne
Point de contact: service connaissance
Gaelle Hielard
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Point de contact: bureau d'ordre
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010-263
Informations complémentaires

Les dossiers peuvent également être soit retirés sur place à l'accueil du siège de l'agence à Toulouse: 90 rue du Férétra pendant les horaires d'ouvertureentre 8:45-11:45 ou 14:00 16:30, soit envoyés par courrier à condition d'adresser une demande préalable écrite (courrier ou fax au +33 561363728) à l'attention de Gaëlle Hiélard ou de son secrétariat direction connaissance (DCSI).

La transmission des réponses pourra être soit par voie électronique sur le profil de l'agence, soit papier, soit sur support physique électronique. Les modalités de cette transmission sont précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b Esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 025-040269 (2011-01-31)

Avis d'attribution de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-257489
Se réfère à l'avis: 2011/S 25-040269
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Annonce n° 208, BOAMP 24 B du 3.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin Adour-Garonne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Valeur technique des prestations proposées appréciée à partir de l'organisation des prestations (sur 3 points maximum), des prestations de terrain (sur 5 points maximum), des prestations liées au tri, à la détermination, au comptage et à l'analyse (sur 5 points maximum), des temps passés (sur 3 points maximum), des rendus des prestations (sur 2 points maximum) et de la qualité de la proposition technique rendue (sur 2 points maximum) (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: 6-8 espace Henri Vallée, parc scientifique Tony Garnier
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69366
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-12 📅
Adresse postale: 23 rue Saint-Michel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: 5 avenue Augustin-Louis Cauchy, BP 10703
Commune postale: Nantes
Code postal: 44307

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Adresse postale: 6 rue Carol Heitz
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Adresse postale: 178 bis rue Pelleport
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

2️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-09 📅
Adresse postale: 11 rue des Cornouillers
Commune postale: Noe
Code postal: 31410

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Adresse postale: Le montil, 10 avenue de Saint-Emilion
Commune postale: Saint-Sulpice-de-Faleyrens
Code postal: 33330

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charle de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2011/S 155-257489 (2011-08-11)

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