Quartier du Parc à Roanne. Restructuration des espaces extérieurs - zone 4

Ville de Roanne

Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles 33 3ème alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics. Les travaux sont répartis en une tranche unique, décomposée en 2 lots. Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-03	Avis de marché
2011-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-248003
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Délai d'exécution: 5 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, période de préparation fixée à 30 jours non comprise. Criteres d'attributions: les critères énoncés ci-dessus concernent le lot n° 1. Pour le lot 2, les critères sont les suivants: — valeur technique des prestations: 45 %, — prix des prestations: 45 %, — prise en compte du développement durable et mesures environnementales: 10 %. Les sous-critères et le détail de la notation sont indiqués dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes pour le lot nº 1: aménagement paysagers. Option 1: revêtement enrobé parking Aiguilly (réfection totale); Option 2: revêtement enrobé parking Aiguilly (alternative option 1); Option 3: resurfaçage gore rues Rhin et Danube; Option 4: abattages et dessouchages d'arbres; Option 5: escalier supplémentaire sur talus liaison Rhin et Danube; Option 6: suppression des allées inutiles au niveau de l'aire de jeux; Option 7: mise en place d'un réseau de bouches d'arrosage; Option 8: agrandissement de surfaces engazonnées; Option 9: plus value pour l'extension du pavage sur la partie circulée devant les entrées 1/5 rue d'Aiguilly; Option 10: elargissement de trottoir rue d'Aiguilly. Les offres peuvent être présentées de deux façons: — soit sur support papier, — soit par voie électronique. Pour le retrait et le dépôt des dossiers il est précisé que les plages horaires d'ouverture au public sont: A compter du lundi 11.7.2011 et ce jusqu'au vendredi 12.8.2011: Du lundi au vendredi: de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. A compter du lundi 16.8.2011: Du lundi au vendredi: de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Délai d'exécution: 5 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, période de préparation fixée à 30 jours non comprise.

Criteres d'attributions: les critères énoncés ci-dessus concernent le lot n° 1.

Pour le lot 2, les critères sont les suivants:

— valeur technique des prestations: 45 %,

— prix des prestations: 45 %,

— prise en compte du développement durable et mesures environnementales: 10 %.

Les sous-critères et le détail de la notation sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes pour le lot nº 1: aménagement paysagers.

Option 1: revêtement enrobé parking Aiguilly (réfection totale);

Option 2: revêtement enrobé parking Aiguilly (alternative option 1);

Option 3: resurfaçage gore rues Rhin et Danube;

Option 4: abattages et dessouchages d'arbres;

Option 5: escalier supplémentaire sur talus liaison Rhin et Danube;

Option 6: suppression des allées inutiles au niveau de l'aire de jeux;

Option 7: mise en place d'un réseau de bouches d'arrosage;

Option 8: agrandissement de surfaces engazonnées;

Option 9: plus value pour l'extension du pavage sur la partie circulée devant les entrées 1/5 rue d'Aiguilly;

Option 10: elargissement de trottoir rue d'Aiguilly.

Les offres peuvent être présentées de deux façons:

— soit sur support papier,

— soit par voie électronique.

Pour le retrait et le dépôt des dossiers il est précisé que les plages horaires d'ouverture au public sont:

A compter du lundi 11.7.2011 et ce jusqu'au vendredi 12.8.2011:

Du lundi au vendredi: de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.

A compter du lundi 16.8.2011:

Du lundi au vendredi: de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Aménagement paysagers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de végétaux.
Description des options:

Description des options administratives: passation d'avenants, marchés complémentaires en application de l'article 35.II.5ème alinéa, décisions de poursuivre en application de l'article 118 du code des marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue d'Aiguilly, 42300 Roanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera demandée pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

— délai de paiement: 30 jours,

— avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics,

— paiement par mandat administratif suivi d'un virement,

— fonds propres à la collectivités,

— projet cofinancé par l'État (ANRU), la Région Rhône-Alpes et le département de la Loire,

— prix unitaires, révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

A l'occasion de la présente consultation, la Ville de Roanne souhaite s'engager dans une démarche visant à promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion sur le lot n° 1: aménagement paysagers (302 heures au minimum).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des travaux % (60)
2. Valeur technique des travaux % (30)
3. Prise en compte de la clause d'insertion, du développement durable et mesures environnementales % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Roanne: M. Patrick Orsatti
Adresse postale: direction cadre de vie - service environnement, Centre administratif Paul Pillet - 3ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Téléphone: +33 477234749 📞
Courrier électronique: porsatti@mairie-roanne.fr 📧
Fax: +33 477232147 📠
Nom: Mairie de Roanne: M. Jacques Chavanis
Adresse postale: direction démocratie locale - service commande publique, Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Téléphone: +33 477232133 📞
Fax: +33 477234708 📠

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Délai d'exécution: 5 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, période de préparation fixée à 30 jours non comprise.

Criteres d'attributions: les critères énoncés ci-dessus concernent le lot n° 1.

Pour le lot 2, les critères sont les suivants:

— valeur technique des prestations: 45 %,

— prix des prestations: 45 %,

— prise en compte du développement durable et mesures environnementales: 10 %.

Les sous-critères et le détail de la notation sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes pour le lot nº 1: aménagement paysagers.

Option 1: revêtement enrobé parking Aiguilly (réfection totale);

Option 2: revêtement enrobé parking Aiguilly (alternative option 1);

Option 3: resurfaçage gore rues Rhin et Danube;

Option 4: abattages et dessouchages d'arbres;

Option 5: escalier supplémentaire sur talus liaison Rhin et Danube;

Option 6: suppression des allées inutiles au niveau de l'aire de jeux;

Option 7: mise en place d'un réseau de bouches d'arrosage;

Option 8: agrandissement de surfaces engazonnées;

Option 9: plus value pour l'extension du pavage sur la partie circulée devant les entrées 1/5 rue d'Aiguilly;

Option 10: elargissement de trottoir rue d'Aiguilly.

Les offres peuvent être présentées de deux façons:

— soit sur support papier,

— soit par voie électronique.

Pour le retrait et le dépôt des dossiers il est précisé que les plages horaires d'ouverture au public sont:

A compter du lundi 11.7.2011 et ce jusqu'au vendredi 12.8.2011:

Du lundi au vendredi: de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.

A compter du lundi 16.8.2011:

Du lundi au vendredi: de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Jusqu'à la signature du marché: recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du CJA,

— Après la signature du contrat: recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2011/S 149-248003 (2011-08-03)

Avis d'attribution de marché (2011-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 518 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, BP 90512

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 242-391833
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-248003
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les marchés sont consultables (sous réserve de la protection du secret industriel et commercial - loi 78-753 du 17.7.1978 modifiée) sur demande écrite auprès du service commande publique de la ville de Roanne. Annonce n° 159, BOAMP 153 A du 9.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: GRPT Chavany TP SARL (mandataire)/Monat Paysage
Adresse postale: ZA de Gayen
Commune postale: Saint-Nizier-sous-Charlieu
Code postal: 42190
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pépinières Daniel Soupe SAS
Adresse postale: domaine des Lazares, route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 242-391833 (2011-12-14)

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