Avis de marché (2011-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Le marché, fractionné à bons de commande, à prix unitaires révisables, passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, est un accord-cadre mono...”
Quantité ou étendue
Le marché, fractionné à bons de commande, à prix unitaires révisables, passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004 et sa fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine, cellule des marchés
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-085553
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
Source: OJS 2011/S 052-085553 (2011-03-14)
Avis d'attribution de marché (2011-09-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Hupnvs
Adresse postale: hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine, cellule des marchés
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-298908
Se réfère à l'avis: 2011/S 52-085553
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“Annonce n° 281, BOAMP 54 B du 17.3.2011.”
Source: OJS 2011/S 183-298908 (2011-09-20)