Avis de marché (2011-08-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“Type de marché: services (catégorie: 2).Type de procédure: appel d'offres ouvert.Marché alloti (les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs...”
Quantité ou étendue
Type de marché: services (catégorie: 2).Type de procédure: appel d'offres ouvert.Marché alloti (les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots): lot 1 - transport d'enfants sur le temps scolaire, lot 2 - transport d'enfants sur le temps de loisirs.Marché à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seul opérateur au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui s'analyse comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.Variantes non autorisées.Unité monétaire: euro.Durée: 1 an à compter de la notification, éventuellement reconductible 3 fois 1 an.Classification CPV de l'opération: 60100000-9 services de transport routier.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44803
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@saint-herblain.fr📧
Téléphone: +33 228252187📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-266122
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Conditions de participation: celles indiquées au règlement de la consultation.”
Source: OJS 2011/S 161-266122 (2011-08-18)
Avis d'attribution de marché (2012-01-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville BP 30299
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr🌏
Fax: +33 228252188 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2012-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 1-001046
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-266122
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande (au sens de l'article 77 du code des marchés publics) qui s'analyse comme un accord-cadre au sens communautaire. Lot 01 minimum...”
Marché à bons de commande (au sens de l'article 77 du code des marchés publics) qui s'analyse comme un accord-cadre au sens communautaire. Lot 01 minimum annuel: 50 000 EUR HT et maximum annuel: 150 000 EUR HT. Lot 02 minimum annuel: 40 000 EUR HT et maximum annuel: 120 000 EUR HT. Appel d'offres ouvert. Montants non contractuels du détail estimatif: Lot 01: 80 983,75 EUR HT, lot 02:156 947,51 EUR HT. Publications initiales: www.saint-herblain.fr du 18.8.2011 + profil acheteur.
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Source: OJS 2012/S 001-001046 (2012-01-03)