Prestations de titres de transport et d'hébergement pour l'Université Jean Moulin Lyon 3

Université Jean Moulin Lyon 3

Le marché a pour objet la réalisation de prestations de voyages sans paiement préalable de la part des agents missionnaires: réservation, achat et livraison sur sites et ou en agences de titres de transports nationaux et internationaux, aériens et ferroviaires, organisation de voyages et prestations associées ainsi que la réservation et le pré paiement d'hôtel en France métropolitaine dans les conditions indiquées dans le CCAP.
Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 23.5.2011. Le marché pourra être reconduit deux fois, pour une période d'1 an.
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-10 Avis de marché
2011-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien
Quantité ou étendue:
Montant annuel minimum: 500 000 EUR (HT).Montant annuel maximum: 800 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-10 📅
Date limite de soumission: 2011-03-23 📅
Date de publication: 2011-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 30-049898
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de voyages sans paiement préalable de la part des agents missionnaires: réservation, achat et livraison sur sites et ou en agences de titres de transports nationaux et internationaux, aériens et ferroviaires, organisation de voyages et prestations associées ainsi que la réservation et le pré paiement d'hôtel en France métropolitaine dans les conditions indiquées dans le CCAP.
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Le présent marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 23.5.2011. Le marché pourra être reconduit deux fois, pour une période d'1 an.
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue:
Montant annuel minimum: 500 000 EUR (HT).
Montant annuel maximum: 800 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: UJM 2011-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble des sites de l'Université Jean Moulin Lyon 3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2.
Situation économique et financière: DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de l'Université.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec application des articles 12.1.2 et 12.1.3 du CCAG-FCS.

Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Giselle Dessirier, responsable des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-lyon3.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM 2011-27

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 030-049898 (2011-02-10)
Avis d'attribution de marché (2011-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-174962
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049898
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Montant annuel minimum: 500 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 800 000 EUR HT. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 23.5.2011. Le marché pourra être reconduit deux fois, pour une période d'un an. En application de l'article 16 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se prononcera par écrit au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché, pour indiquer qu'il décide ou non de reconduire le marché. Le délai maximum du marché ne pourra excéder 3 ans. Annonce n° 273, BOAMP 32 B du 15.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: l'ensemble des sites de l'Université Jean Moulin Lyon 3.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Taux de remise et ou commission (60)
2. Moyens mis à la disposition de l'université pour l'exécution du marché (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: 19 rue Saint-Jean
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administatif de Lyon
Source: OJS 2011/S 107-174962 (2011-06-01)