Prestations de qualification ou requalification opérationnelle de stérilisateurs à vapeur d'eau, de soudeuses et de contrôle de performance de laveurs désinfecteurs et cabines de lavage (catégorie homogène 80.03)

CHU Nancy

La présente consultation a pour objet les prestations de qualifications ou requalifications opérationnelles de stérilisateurs à vapeur d'eau, de soudeuses et de contrôle de performance de laveurs désinfecteurs et cabines de lavage (catégorie homogène 80.03).
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché est composé de 3 lots, l'attribution se fera lot par lot.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché sera exécutoire au 1.1.2012 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il sera reconductible deux fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du:
1.1.2013 au 31.12.2013
1.1.2014 au 31.12.2014

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-17 Avis de marché
2012-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle et d'essais techniques
Quantité ou étendue:
Le marché est établi sous forme de marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec des montants minimums de 70 200 EUR HT et des montants maximums de 259 000 EUR HT (périodes de reconductions éventuelles comprises), répartis en lot:Lot n° 1: minimum de 36 800 EUR HT et maximum de 130 000 EUR HT.Lot n° 2: minimum de 26 400 EUR HT et maximum de 100 000 EUR HT.Lot n° 3: minimum de 7 000 EUR HT et maximum de 29 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle et d'essais techniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328992
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats déposeront une offre, dans un délai à définir, qui ne sera pas inférieur à une semaine et suivant des modalités précisées dans la lettre de consultation jointe au Dce. Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancyau tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module "echange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidatures et offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique,qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de qualifications ou requalifications opérationnelles de stérilisateurs à vapeur d'eau, de soudeuses et de contrôle de performance de laveurs désinfecteurs et cabines de lavage (catégorie homogène 80.03).
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Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché est composé de 3 lots, l'attribution se fera lot par lot.
Le marché sera exécutoire au 1.1.2012 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il sera reconductible deux fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du:
1.1.2013 au 31.12.2013
1.1.2014 au 31.12.2014
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestation de qualification ou requalification des stérilisateurs vapeur en service.
Quantité ou étendue: Minimum de 36 800 EUR HT et maximum de 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestation de contrôle de performance des cycles de lavage/thermo-désinfection des laveurs désinfecteurs et cabines de lavages en service.
Quantité ou étendue: Minimum de 26 400 EUR HT et maximum de 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestation de qualification de soudeuses de stérilisation.
Quantité ou étendue: Minimum de 7 000 EUR HT et maximum de 29 000 EUR HT.
Le marché est établi sous forme de marché à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec des montants minimums de 70 200 EUR HT et des montants maximums de 259 000 EUR HT (périodes de reconductions éventuelles comprises), répartis en lot:
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Lot n° 1: minimum de 36 800 EUR HT et maximum de 130 000 EUR HT.
Lot n° 2: minimum de 26 400 EUR HT et maximum de 100 000 EUR HT.
Lot n° 3: minimum de 7 000 EUR HT et maximum de 29 000 EUR HT.
Description des options: Le marché est reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AO 1111 DSE-PE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sites des hôpitaux urbains à Nancy et des hôpitaux Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC2 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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4°A, au 31 déc. de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(DC2 ou forme libre).
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(DC2 ou forme libre).
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des services economiques - secteur marchés publics
Quenette Emilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 1111 DSE-PE
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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Les candidats déposeront une offre, dans un délai à définir, qui ne sera pas inférieur à une semaine et suivant des modalités précisées dans la lettre de consultation jointe au Dce.
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancyau tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171.
Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module "echange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
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Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Les candidatures et offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique,qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Unité monétaire utilisée: euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2011/S 202-328992 (2011-10-17)
Avis d'attribution de marché (2012-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-090980
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-328992
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Annonce n° 309, BOAMP 204 B du 20.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sites des hôpitaux urbains à Nancy et des hôpitaux Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy, 54000 Nancy FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: Logical
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Logiqal

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
Source: OJS 2012/S 056-090980 (2012-03-19)
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Fournisseurs:
Logical Logiqal
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'essais techniques,... Services de contrôle et d'essais techniques