Prestations de conception, de réalisation et de distribution de produits de communication de la Ville de Toulon en 7 lots

Ville de Toulon

Prestations de conception, de réalisation et de distribution de produits de communication (7 lots) nécessitant l'utilisation de la chaîne graphique, d'impression et/ou de reprographie. Il s'agit de la production de documents nécessaires aux services municipaux et de produits d'édition et de communication dans le cadre de la politique de la Ville et de sa promotion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-10 Avis de marché
2012-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: hôtel de ville, avenue de la République, BP 1407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368639 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date limite de soumission: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319827
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique II-1-4). Chaque lot donne lieu à un Marché à bons de commandes de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction. Pour les lots: 1, 2, 3, 4, 5 et 6. Les marchés sont conclu pour une durée de 12 mois à compter de 19.1.2012 ou de la date de notification si postérieure, reconductibles 3 fois pour 12 mois. Pour le lot no7: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15.1.2012 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 3 fois pour 12 mois. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation): Pour l'ensemble des lots: La valeur technique notée 10/10 soit une pondération de 50 %, le prix noté 8/8 soit une pondération de 40 %, et les performances en matière de protection de l'environnement notées 2/2 soit une pondération de 10 %. La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-ii-4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57-ii-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis. Des échantillons sont demandés pour les lots 1 à 6: se reporter à l'article 8.4 du règlement de la consultation. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 960 000 💰
3 840 000 💰
Brève description:
Prestations de conception, de réalisation et de distribution de produits de communication (7 lots) nécessitant l'utilisation de la chaîne graphique, d'impression et/ou de reprographie. Il s'agit de la production de documents nécessaires aux services municipaux et de produits d'édition et de communication dans le cadre de la politique de la Ville et de sa promotion.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prestations de conception graphique et de création de maquettes
Brève description:
Le prestataire exécute les prestations suivantes:Conception graphique; réalisation de la maquette; Suivi des relectures et des validations de maquette jusqu'au Bon à Tirer (BAT).
Le prestataire exécute les prestations suivantes:
Conception graphique; réalisation de la maquette; Suivi des relectures et des validations de maquette jusqu'au Bon à Tirer (BAT).
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 30 000 EUR (TTC) - montant annuel maximum: 120 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations d'impression et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures en grand tirage (tirages supérieurs à 50 000 exemplaires)
Brève description:
Le prestataire exécute les prestations suivantes:Ajustement et conversion des fichiers avant impression; Réalisation de la forme imprimante; Réalisation, conditionnement et livraison des supports de communication.
Ajustement et conversion des fichiers avant impression; Réalisation de la forme imprimante; Réalisation, conditionnement et livraison des supports de communication.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 100 000,00 EUR (TTC) - montant annuel maximum: 400 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de brochures, affiches petits formats (80 cm X 60 cm maximum), tracts, dépliants, tickets de billetterie, produits de papeterie, carterie et cartonnerie en tirages inférieurs à 50 000 exemplaires
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 35 000 EUR (TTC) - montant annuel maximum: 140 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prestations d'impression offset et prestations associées (façonnage, conditionnement et livraison) de catalogues d'art et assimilés
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 10 000,00 EUR (TTC) - montant annuel maximum: 40 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations d'impression autres que par la technologie offset (sérigraphie, numérique, reprographie, impression sur traceur) de supports de communication tels que des affiches grands formats à partir de 80 cm de large x 120 cm de haut, bâches, banderoles, kakémonos, panneaux PVC ou autocollants
Brève description:
Le prestataire exécute les prestations suivantes:Préparation de l'installation - interfaces; Ajustement des fichiers avant impression; Réalisation de la forme imprimante; épreuve de contrôle sur imprimante ou au format pdf basse qualité.
Préparation de l'installation - interfaces; Ajustement des fichiers avant impression; Réalisation de la forme imprimante; épreuve de contrôle sur imprimante ou au format pdf basse qualité.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 20 000,00 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 80 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prestations de réalisation de signalétique de communication incluant la fourniture de mobiliers et de matériels d'exposition
Brève description:
Le prestataire exécute les prestations suivantes:Cas no 1: conception et réalisation d'un stand traditionnel: conception - préparation de l'installation - interfaces; Réalisation, conditionnement et livraison; Installation / réalisation du stand sur site.Cas no 2: fabrication d'éléments de signalétique: réalisation, conditionnement et livraison.Cas no 3: achat de fournitures sur catalogue.
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Cas no 1: conception et réalisation d'un stand traditionnel: conception - préparation de l'installation - interfaces; Réalisation, conditionnement et livraison; Installation / réalisation du stand sur site.
Cas no 2: fabrication d'éléments de signalétique: réalisation, conditionnement et livraison.
Cas no 3: achat de fournitures sur catalogue.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR (TTC) - montant maximum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prestations de distribution et routage de produits de communication
Brève description:
Le prestataire exécute les prestations suivantes:Distribution impérative dans les boîtes aux lettres;Contrôle de la distribution et amélioration continue; particularité de la revue municipale " Toulon Méditerranée Magazine " (TMM): le magazine doit être distribué dans 80 000 boîtes minimum sur les 86 400 boîtes aux lettres que compte la commune. La distribution se fera selon une fréquence de 2 numéros par an.
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Distribution impérative dans les boîtes aux lettres;
Contrôle de la distribution et amélioration continue; particularité de la revue municipale " Toulon Méditerranée Magazine " (TMM): le magazine doit être distribué dans 80 000 boîtes minimum sur les 86 400 boîtes aux lettres que compte la commune. La distribution se fera selon une fréquence de 2 numéros par an.
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Description des options: Les marchés peuvent faire l'objet de 3 reconductions.
Numéro de référence: AOOPSVCOM2011
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: TA07
TA41
TA17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble de la Commune, 83000 Toulon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux stipulations du règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; DC1 ou équivalent (lettre de candidature); DC2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou la preuve d'assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est prévue dans le cadre de chaque marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres de la commune).
Pour tous les lots: Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires ou forfaitaires fixés aux bordereaux des prix unitaires ou forfaitaires.
Pour le lot 6 uniquement: les prix sont, aussi, réglés sur la base des prix figurant au(x) catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) affectés de taux de rabais ou de majoration fixés par le prestataire.
Les prix sont révisables et ajustables (pour le lot no6 uniquement) conformément aux dispositions de l'article 4.2.2 du CCAP commun aux 7 lots.
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51-ii du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon - ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOPSVCOM2011
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique II-1-4). Chaque lot donne lieu à un Marché à bons de commandes de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction.
Pour les lots: 1, 2, 3, 4, 5 et 6.
Les marchés sont conclu pour une durée de 12 mois à compter de 19.1.2012 ou de la date de notification si postérieure, reconductibles 3 fois pour 12 mois.
Pour le lot no7: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 15.1.2012 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 3 fois pour 12 mois.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):
Pour l'ensemble des lots:
La valeur technique notée 10/10 soit une pondération de 50 %, le prix noté 8/8 soit une pondération de 40 %, et les performances en matière de protection de l'environnement notées 2/2 soit une pondération de 10 %.
La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-ii-4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57-ii-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.
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Des échantillons sont demandés pour les lots 1 à 6: se reporter à l'article 8.4 du règlement de la consultation.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: BP 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
Marché renouvelable
Dernier semestre 2015.
Source: OJS 2011/S 196-319827 (2011-10-10)
Avis d'attribution de marché (2012-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, avenue de la République, BP 1407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033577
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319827
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant. Pour le lot 1: le montant minimum à 30 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 120 000,00 EUR (TTC). Pour le lot 2: le montant minimum à 100 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 400 000,00 EUR (TTC). Pour le lot 3: le montant minimum à 35 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 140 000,00 EUR (TTC). Pour le lot 4: le montant minimum à 10 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 40 000,00 EUR (TTC). Pour le lot 5: le montant minimum à 20 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 80 000,00 EUR (TTC). Pour le lot 6: le montant minimum à 15 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 60 000,00 EUR (TTC). Pour le lot 7: le montant minimum à 30 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 120 000,00 EUR (TTC). Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 12 pour le lot no1: estimation initiale du montant du marché: valeur: 84 690 EUR (TTC). Valeur totale finale du marché: valeur: 117 138,21 EUR (TTC). Pour le lot no2: estimation initiale du montant du marché: Valeur: 257 700,66 EUR HT. Valeur totale finale du marché: valeur: 322 113 EUR HT. Pour le lot no3: estimation initiale du montant du marché: valeur: 78 230 EUR (TTC). Valeur totale finale du marché: valeur: 124 934,89 EUR (TTC). Pour le lot no4: estimation initiale du montant du marché: valeur: 29 410 EUR (TTC). Valeur totale finale du marché: valeur: 28 355,96 EUR (TTC). Pour le lot no5: estimation initiale du montant du marché: valeur: 60 000 EUR (TTC). Valeur totale finale du marché: valeur: 76 256,96 EUR (TTC). Pour le lot no6: estimation initiale du montant du marché: valeur: 40 310 EUR (TTC). Valeur totale finale du marché: valeur: 54 944,24 EUR (TTC). Pour le lot no7: estimation initiale du montant du marché: valeur: 102 200 EUR (TTC). Valeur totale finale du marché: valeur: 93 520,50 EUR (TTC). Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant. 1. Noté 12/12. La valeur technique de l'offre appréciée au vu des éléments (échantillons pour les lots 1 à 6) contenus dans le mémoire technique (lot 7) prévus à l'article 8.3 du règlement de consultation; 2. Le prix (montant du détail estimatif) (noté 08/08) 3/ performances en matière de protection de l'environnement (notée 02/02) "Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (no +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.iii du Cmp. "Les marchés ont été signés le: 11.1.2012 et notifiés: pour le lot no1 : 23.1.2012, pour le lot no2 : 23.1.2012, pour le lot no3 : 23.1.2012, pour le lot no4 : 23.1.2012, pour le lot no5 : 23.1.2012, pour le lot no6 : 23.1.2012, pour le lot no7 : 23.1.2012. Annonce n° 379, BOAMP 199 B du 13.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble de la Commune, 83000 Toulon, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Sarl Declik
Adresse postale: 208 rue Grand - La Calade 13 les Playes
Commune postale: Six Fours les Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sa Riccobono
Adresse postale: 115 chemin des Valettes
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490

3️⃣
Nom: Sarl Marim Imprimerie
Adresse postale: 1 rue Mansard
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100

4️⃣

5️⃣
Nom: Eurl Manugraph
Adresse postale: 837 ave de Bruxelles - impasse de Paris - ZAC des Playes Jean Monnet
Commune postale: La Seyne sur Mer
Code postal: 83500

6️⃣
Adresse postale: 837 avec de Bruxelles - impasse de Paris - ZAC des Playes Jean Monnet

7️⃣
Nom: Adrexo
Adresse postale: 377 chemin de la Farlède - ZAC des Playes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 021-033577 (2012-01-30)
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Fournisseurs:
Adrexo Eurl Manugraph Sa Riccobono Sarl Declik Sarl Marim Imprimerie
Produits/services:
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