Prestation de service: travaux d'imprimerie

Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression divers supports pour l'ensemble des unités du Centre psychothérapique de Nancy.
Le marché est divisé en 4 lots. L'attribution se fera au lot.
Les variantes ne sont pas autorisées à l'exception du lot 3: le candidat proposera en offre de base la seule prestation "impression", et une variante obligatoire intégrera dans son prix unitaire la fourniture des enveloppes et la prestation "impression".
Le marché est exécutoire à compter du 1.8.2011 jusqu'au 31.6.2012. Il sera reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une période de 12 mois, soit du 1.7.2012 au 30.6.2013, puis du 1.7.2013 au 30.6.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-23 Avis de marché
2011-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées en annexe 1 à l'acte d'engagement correspondent aux besoins estimatifs annuels. Ces données sont indicatives et ne sont pas...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault, BP 11010
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: dset@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 100-164156
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

“Les candidats joindront obligatoirement à leur offre, en les incluant dans le pli, 2 échantillons. La non présentation d'échantillons à l'appui de l'offre...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression divers supports pour l'ensemble des unités du Centre psychothérapique de Nancy.”

“Le marché est divisé en 4 lots. L'attribution se fera au lot.”
Afficher plus (2)
“Les variantes ne sont pas autorisées à l'exception du lot 3: le candidat proposera en offre de base la seule prestation "impression", et une variante...”    Afficher plus

“Le marché est exécutoire à compter du 1.8.2011 jusqu'au 31.6.2012. Il sera reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une...”    Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: dossiers administratifs patients "Hamacs"
Brève description:
“Lot 1: dossiers administratifs patients "Hamacs".”
Quantité ou étendue: Montant pour toute la durée du marché: minimum 4 000 EUR HT/Maximum 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: dossiers médicaux patients
Brève description:
“Lot 2: dossiers médicaux patients.”
Quantité ou étendue: Montant pour toute la durée du marché: minimum 3 500 EUR HT/Maximum 14 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: travaux impression sur enveloppes divers formats
Brève description:
“Lot 3: travaux impression sur enveloppes divers formats.”
Quantité ou étendue: Montant pour toute la durée du marché: minimum 15 000 EUR HT/Maximum 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: travaux impression sur papier A4
Brève description:
“Lot 4: travaux impression sur papier A4.”
Quantité ou étendue: Montant pour toute la durée du marché: 90 000 EUR HT (montant sans minimum/maximum).
Informations complémentaires sur les lots:
“Le lot 4 est déclaré sans montant minimum: en effet, le CPN envisage de réaliser la prestation en interne et donc se réserve le droit de passer peu, voire...”    Afficher plus
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées en annexe 1 à l'acte d'engagement correspondent aux besoins estimatifs annuels. Ces données sont indicatives et ne sont pas contractuelles.”    Afficher plus

“Le marché est conclu sous forme de marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics pour un montant minimum et maximum, pour...”    Afficher plus
Afficher plus (6)
“— lot 1: minimum 4 000 EUR HT / maximum 15 000 EUR HT,”

“— lot 2: minimum 3 500 EUR HT / maximum 14 000 EUR HT,”

“— lot 3: minimum 15 000 EUR HT / maximum 60 000 EUR HT,”

“— lot 4: sans minimum/maximum 90 000 EUR HT.”

“Le montant maximum de la présente procédure est par conséquent de 179 000 EUR HT.”

“Le lot 4 est déclaré sans montant minimum: en effet, le CPN envisage de réaliser la prestation en interne et donc se réserve le droit de passer peu, voire...”    Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 35 mois
Numéro de référence: 11-2028345
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les livraison seront effectuées de 8:00 à 16:00 à la date précisée sur le bon de commande aux magasins généraux du Centre psychothérapique de Nancy, 54521...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance du...”    Afficher plus

“1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1...”    Afficher plus
Afficher plus (7)
“2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux...”    Afficher plus

“3) n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes...”    Afficher plus

“4) a, au 31 décembre de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations...”    Afficher plus

“5) était en règle, au cours de l'année précédente au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 et des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L....”    Afficher plus

“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),”

“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),”

“— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“(DC2 ou forme libre).”

“— déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au...”    Afficher plus
Afficher plus (4)
“— déclaration appropriée de la banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”

“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”

“Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés,...”    Afficher plus

“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“(DC2 ou forme libre).”

“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”    Afficher plus
Afficher plus (4)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”

“— en matière de fournitures et de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pur s'assurer de la...”    Afficher plus

“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à...”    Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalité de financement: budget général du CPN de Laxou.”

“Modalité de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (75)
2. Valeur technique évaluée au regard des modèles témoins joints à l'offre (20)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des services économiques et des travaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre psychothérapique de Nancy
Adresse postale: voir en-tête du présent avis
Commune postale: Laxou
Code postal: 54521
Pays: France 🇫🇷

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-2028345
Informations complémentaires

“Les candidats joindront obligatoirement à leur offre, en les incluant dans le pli, 2 échantillons. La non présentation d'échantillons à l'appui de l'offre...”    Afficher plus

“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:”
Afficher plus (6)
“— mlle Stéphanie Kriguer, direction des services économiques, tél: +33 383925255, fax: +33 383925037.”

“Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée au point I.1 ou de manière dématérialisée sur...”    Afficher plus

“Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.”

“Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des...”    Afficher plus

“Unité monétaire utilisée: l'euro.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2011/S 100-164156 (2011-05-23)
Avis d'attribution de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249367
Se réfère à l'avis: 2011/S 100-164156
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

“Annonce n° 165, BOAMP 103 B du 26.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.”

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les livraison seront effectuées 8:00-16:00 à la date précisée sur le bon de commande aux magasins généraux du Centre psychothérapique de Nancy, 54521 Laxou, FRANCE.”    Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Adresse postale: ZI, BP 20056
Commune postale: Briey Cedex
Code postal: 54153
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: 2 route de Californie, BP 135
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-24 📅
Adresse postale: 8 rue de la Potière
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2011/S 150-249367 (2011-08-04)