Plan de formation 2011

Centre hospitalier de Monteran

Plan de formation 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-15 Avis de marché
2011-11-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Quantité ou étendue: Forme du marché: marché fractionné à bon de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1er Plateau
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude
Contact
Téléphone: +590 590805295 📞
Fax: +590 590805225 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126573
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 12.5.2011. Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses. Voie électronique: via la plate-forme https://www.marches-securises.fr. Les formats autorisés en réponse sont: PDF à l'exclusion des BPU, DQE et DPGF qui doivent être retournés en format xls (Excel 97). Il est ici rappelé, qu'il appartient au soumissionnaire de disposer d'un système de contrôle des virus informatiques et de s'assurer que les fichiers remis sont exempts de virus. Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique d'une des catégories figurant sur la liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Structure de l'enveloppe électronique et fichiers à insérer. Les documents constitutifs de la candidature doivent être regroupés dans un répertoire intitulé Candidature. Les documents constitutifs de l'offre doivent être regroupés dans un répertoire intitulé offre. Dans le cas de lots, le répertoire contenant tous les documents relatifs à l'offre sera intitulé Offre-Lot-Xy(Où xy est le numéro du lot). Tous les répertoires sont regroupés dans un seul fichier: documents.zip. Ce fichier est inséré dans l'enveloppe unique mise à votre disposition. Il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (CD, DVD ...). Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible "copie de sauvegarde". L'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer. — critère 1 (coefficient: 50 %): qualité du dossier technique. Sous-critère a: qualité et pertinence des objectifs, des programmes proposés et des méthodes et techniques pédagogiques. Sous-critère b: qualité et pertinence des intervenants pressentis. Critère 2 (coefficient: 40 %): prix. Critère 3 (coefficient: 10 %): durée de la formation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Plan de formation 2011.
Numéro du lot: 1
Brève description: Communication et collaboration accompagnement des cadres module 1 et 2.
Numéro du lot: 2
Brève description: L'entretien infirmier.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Approche préventive et intervention contrôlée prévention des situations de violences et agressivité en pshychiatrie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Relation d'aide.
Numéro du lot: 5
Brève description: Réhabilitation psychosociale - transversale soin.
Numéro du lot: 6
Brève description: Thérapie brève - transversale soin.
Numéro du lot: 7
Brève description: Responsabilité juridique- droits des patients-secret professionnel à l'hôpital.
Numéro du lot: 8
Brève description: Abus, violences sexuelles et inceste.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CHM 11 SERV 04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité, utiliser les formulaires déclaration du candidat (DC) no DC1 et DC2, téléchargeables à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
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Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
Situation économique et financière: DC2.
Capacité technique et professionnelle: DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Exécution du marché sera financée par le budget du CHM. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2002-232 du 21/02/02 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. Le délai global de paiement est de 50 jours (art.98 du CMP). En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront fermes pendant la durée du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
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Autres conditions particulières:
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation exclusive du formulaire de déclaration du candidat no DC6, téléchargeable à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité du dossier technique (50)
2. prix (40)
3. durée de la formation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monteran
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Petit Marie-Line
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Monteran
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Petit Marie -Line
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHM 11 SERV 04
Informations complémentaires
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 12.5.2011.
Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
Afficher plus
Voie électronique: via la plate-forme https://www.marches-securises.fr.
Les formats autorisés en réponse sont: PDF à l'exclusion des BPU, DQE et DPGF qui doivent être retournés en format xls (Excel 97).
Il est ici rappelé, qu'il appartient au soumissionnaire de disposer d'un système de contrôle des virus informatiques et de s'assurer que les fichiers remis sont exempts de virus. Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique d'une des catégories figurant sur la liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Structure de l'enveloppe électronique et fichiers à insérer.
Les documents constitutifs de la candidature doivent être regroupés dans un répertoire intitulé Candidature.
Les documents constitutifs de l'offre doivent être regroupés dans un répertoire intitulé offre.
Dans le cas de lots, le répertoire contenant tous les documents relatifs à l'offre sera intitulé Offre-Lot-Xy(Où xy est le numéro du lot).
Tous les répertoires sont regroupés dans un seul fichier: documents.zip.
Ce fichier est inséré dans l'enveloppe unique mise à votre disposition.
Il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (CD, DVD ...).
Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible "copie de sauvegarde".
L'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer.
— critère 1 (coefficient: 50 %): qualité du dossier technique.
Sous-critère a: qualité et pertinence des objectifs, des programmes proposés et des méthodes et techniques pédagogiques.
Sous-critère b: qualité et pertinence des intervenants pressentis.
Critère 2 (coefficient: 40 %): prix.
Critère 3 (coefficient: 10 %): durée de la formation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse Terre
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: auprès du pouvoir adjudicateur, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Recours contentieux: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet du recours administratif.
Référé pré-contractuel: dans les 10 jours suivant la date de notification de la décision de rejet de l'offre et avant la signature du marché.
Source: OJS 2011/S 077-126573 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353568
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126573
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Annonce no 461, BOAMP 79 B du 21.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1er Plateau, 97120 Saint-Claude

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Europe management
Code postal: 92310
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Iries
Code postal: 06000

3️⃣
Nom: Infipp
Code postal: 69623

4️⃣
Nom: Sanitad conseil
Code postal: 69570

5️⃣
Nom: Ages
Code postal: 75010

6️⃣
Nom: Sans suite

7️⃣
Nom: Olivier Dupuy
Code postal: 33000

8️⃣
Nom: Formavenir
Code postal: 75019

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: auprès du pouvoir adjudicateur, dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Source: OJS 2011/S 217-353568 (2011-11-08)
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