Organisation des élections du conseil d'administration

Groupe Novalis Taitbout

Organisation des élections du conseil d'administration, collège participants, de Novalis retraite AGIRC.
Vote par correspondance et, si l'option est retenue, vote par internet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IRIS France

Qui ?

• Groupe Novalis Taitbout

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-07	Avis de marché
2012-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Quantité ou étendue: Nombre d'électeurs: environ 900 000.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Novalis Taitbout institutions 6 rue Bouchardon
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: aoe-instances@novalistaitbout.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-07 📅
Date limite de soumission: 2011-03-30 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-079040
Se réfère à l'avis: 2011/S 10-015146
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Le dépouillement est planifié le 7.10.2011 sur une seule journée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation des élections du conseil d'administration, collège participants, de Novalis retraite AGIRC.

Vote par correspondance et, si l'option est retenue, vote par internet.

Description des options: Vote par internet.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: NT-AOE-2011-003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché doit refléter une maîtrise économique du candidat dans ce type d'activité;

— Politique d'assurance en matière de garantie professionnelle.

Afin d'évaluer ce critère le document DC2 doit être intégralement renseigné par le candidat.

Capacité technique et professionnelle:

A. Garanties techniques générales:

— Expérience démontrée de prestations d'une ampleur comparable à celles faisant l'objet du présent marché;

— Expérience démontrée dans les métiers de la protection sociale;

— Potentiel technique de maîtrise des prestations objet du présent marché.

Afin d'évaluer ce critère, les candidats indiqueront dans leur dossier de candidature:

— Effectifs du candidat:

— Effectif global;

— Effectif global se rapportant à la prestation objet du présent marché;

— Métiers et activités exercés par le candidat:

— Répartition des effectifs suivant les différents domaines d'activités du candidat:

— Références vérifiables dans les différents domaines du présent marché;

— Les principales références des 3 dernières années avec liste des contrats de même nature (les entreprises nouvelles peuvent se prévaloir des références de leurs dirigeants ou créateurs);

— Référence: (à préciser par le candidat)

— Client / secteur d'activité;

— Coordonnés de l'interlocuteur client;

— Nature de la mission;

— Donneur d'ordre;

— Date de la mission;

— Durée et charges de la mission;

— Livrables.

B. Conditions supplémentaires applicables:

Les candidats seront tenus d'indiquer les profils et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l'exécution du présent marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire.

Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère économique en % (52)
2. Critère technique en % (20)
3. Critère qualitatif en % (22)
4. Critère sociétal en % (6)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe Novalis Taitbout
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Catherine Lecorvaisier di Piazza
Nom: Groupe Novalis Taitbout
Adresse postale: service achats études et appels d'offres, 5 rue de Dunkerque
Point de contact: aoe-instances@novalistaitbout.com

Référence
Dates
Date de publication: 2011-01-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NT-AOE-2011-003
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 010-015146
Informations complémentaires

Le dépouillement est planifié le 7.10.2011 sur une seule journée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2011/S 048-079040 (2011-03-07)

Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Novalis Taitbout institutions, 6 rue Bouchardon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006856
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-079040
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Annonce no 213, BOAMP 49 B du 10.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: NT AOE 2011 003

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-15 📅
Nom: IRIS France
Adresse postale: 64-68 avenue de la Victoire
Commune postale: Orly Cedex
Code postal: 94311
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 005-006856 (2012-01-06)

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