Organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de Charenton - Saint Maurice: hiver 2012 et Eté 2012
Le marché est lancé suivant la procédure des marchés de services soumis à une procédure allégée, définie aux articles 28 et 30 du code des marchés publics. Les prestations concernent l'organisation de séjours en centres de vacances avec hébergement pour les jeunes de la Communauté de communes de Charenton - Saint Maurice: hiver 2012 et Eté 2012. Ces séjours sont destinés aux enfants des villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice, agés de 6 à 17 ans. Ces séjours auront lieu durant l'hiver 2012 et l'eté 2012: centre de vacances, gîte rural ou hôtel (France et Europe).
Ce marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-21
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Avis de marché
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