Organisation de séjours destinés à des jeunes de 6 ans révolus à 17 ans durant les vacances scolaires de l'hiver 2012
Organisation de séjours destinés à des jeunes de 6 ans révolus à 17 ans durant les vacances scolaires de l'hiver 2012.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28, 30 et 77 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
Compte tenu du volume incertain des commandes, chaque lot est un marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2011-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-05-31
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Avis de marché
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2011-10-31
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Avis d'attribution de marché
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