Numérisation d'archives techniques et historiques du SHOM pour ce qui concerne les dossiers de courants marins et les collections d'ouvrages reliés
SHOM
Numérisation d'archives techniques et historiques du SHOM pour ce qui concerne les dossiers de courants marins (lot 1) et les collections d'ouvrages reliés (lot 2).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SHOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-29 | Avis de marché |
| 2011-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage informatique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage informatique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-243046
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: dossiers de courants marins
Brève description:
Intitulé du lot: collections d'ouvrages reliés
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: SHOM-C-11-AOO-008
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Contact
Point de contact: service des achats
Mme Le Borgne Valerie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier, CS 92803
Téléphone: +33 298221573 📞
Commune postale: Brest Cedex
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-11-AOO-008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 146-243046 (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage informatique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage informatique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-243046
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https//www.marches-publics.gouv/fr (référence: Shom-C-11-Aoo-008). La personne publique recommande de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numérisation d'archives techniques et historiques du SHOM pour ce qui concerne les dossiers de courants marins (lot 1) et les collections d'ouvrages reliés (lot 2).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dossiers de courants marins
Brève description:
Il s'agit de numériser en mode image et de documenter (métadonnées) des documents.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collections d'ouvrages reliés
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande au sens de la réglementation française (art. 77 du code des marchés publics). Le présent marché est reconductible. Il est passé pour une première période allant jusqu'au 31.12.2013. Il peut être renouvelé pour 2 périodes supplémentaires, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre présentant la candidature et les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants et déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (ou imprimé DC1),
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— Déclaration du candidat (imprimé DC2).
Les imprimés DC1 et DC2 sont disponibles à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/.
Documents à produire afin de justifier des capacités, professionnelles, techniques et financières des candidats:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— présentation des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les candidatures déclarées recevables seront sélectionnés en fonction:
Pour le lot 1: - de leur expérience en numérisation et en saisie de métadonnées de documents numériques;
Pour le lot 2: - de leur expérience en numérisation d'ouvrages reliés et en saisie de métadonnées de documents numériques, en particulier les ouvrages reliés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du SHOM. Le règlement se fera conformément aux dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Contact
Point de contact: service des achats
Mme Le Borgne Valerie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier, CS 92803
Téléphone: +33 298221573 📞
Commune postale: Brest Cedex
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-11-AOO-008
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https//www.marches-publics.gouv/fr (référence: Shom-C-11-Aoo-008). La personne publique recommande de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 146-243046 (2011-07-29)
Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374416
Se réfère à l'avis: 2011/S 146-243046
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la proposition (compréhension du besoin 40, spécifications techniques du ou des scanners proposés 30, procédure de numérisation proposée 30) (40)
2. Prix (40)
3. Délai d'exécution (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: SCAN Concept
Adresse postale: 1 rue du Petit Clamart
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Digiscrib
Adresse postale: 16 rue des Montils
Commune postale: La Riche
Code postal: 37520
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2011/S 231-374416 (2011-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374416
Se réfère à l'avis: 2011/S 146-243046
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande au sens de la réglementation française (article 77 du code des marchés publics).
Annonce n° 275, BOAMP 151 B du 5.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la proposition (compréhension du besoin 40, spécifications techniques du ou des scanners proposés 30, procédure de numérisation proposée 30) (40)
2. Prix (40)
3. Délai d'exécution (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-03 📅
Nom: SCAN Concept
Adresse postale: 1 rue du Petit Clamart
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Digiscrib
Adresse postale: 16 rue des Montils
Commune postale: La Riche
Code postal: 37520
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2011/S 231-374416 (2011-11-29)
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