Mise en place de prestations de type taxis pour la CCIP
Prestations de type taxis pour la CCIP.
Ces prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct.
L''accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec montant minimum et sans maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne n° 2004-18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-08-04
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Avis de marché
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| 2012-03-27
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Avis d'attribution de marché
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