Mise en oeuvre d'actions de formations des agents du SIAAP (5 lots)

SIAAP

Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit:
— Lot no 1: qualité,
— Lot no 2: bureautique,
— Lot no 3: systèmes et réseaux informatiques,
— Lot no 4: sécurité,
— Lot no 5: habilitations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-21	Avis de marché
2011-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.A titre indicatif, les montants 1 000 000 EUR HT pour 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-21 📅
Date limite de soumission: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092919
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats -bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. La note valeur technique sera établie à partir des sous-critères suivants: — Qualité des formations (25 %), — Qualité de l'équipe pédagogique (15 %), — Richesse et variété du catalogue (10 %), — Gestion de la relation client (10 %). La note prix sera établie selon: — Le montant reporté à l'acte d'engagement (25 %), — Les remises accordées sur les prix publics pour les formations sur catalogue (15 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Lot montant.

Indicatif pour la 1ère période.

— Lot 1 - qualité 25 000,00 EUR HT,

— Lot 2 - bureautique 25 000,00 EUR HT,

— Lot 3 - systèmes et réseaux informatiques 25 000,00 EUR HT,

— Lot 4 - sécurité 80 000,00 EUR HT,

— Lot 5 - habilitations 95 000,00 EUR HT.

Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

A titre indicatif, les montants pour la première année sont estimés à 250 000 EUR pour l'ensemble des 5 lots.

Brève description:

Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit:

— Lot no 1: qualité,

— Lot no 2: bureautique,

— Lot no 3: systèmes et réseaux informatiques,

— Lot no 4: sécurité,

— Lot no 5: habilitations.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: qualité
Brève description:

Les prestations consistent en la mise en oeuvre d'action de formation standard dans le domaine de la qualité.

Quantité ou étendue: A titre indicatif estimation à: 25 000 EUR HT pour la première période.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bureautique
Brève description:

Les prestations consistent en la mise en oeuvre d'action de formation standard dans le domaine de la bureautique.

Quantité ou étendue: A titre indicatif montant estimé à 25 000 EUR HT pour la première période.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: systèmes et réseaux informatiques
Brève description:

Les prestations consistent en la mise en oeuvre d'action de formation standard dans le domaine de l'informatique.

Quantité ou étendue: A titre indicatif montant estismé à: 25 000 EUR HT pour la première période.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sécurité
Brève description:

Les prestations consistent en la mise en oeuvre d'action de formation standard dans le domaine de la sécurité.

Quantité ou étendue: A titre indicatif valeur estimé à: 80 000 EUR HT pour la première période.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: habilitations
Brève description:

Les prestations consistent en la mise en oeuvre d'action de formation standard dans le domaine des habilitations.

Quantité ou étendue: A titre indicatif montant estismé à: 95 000 EUR HT pour la première période.

Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

A titre indicatif, les montants 1 000 000 EUR HT pour 4 ans.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 09 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 10S0042

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 et DC2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

L'attributaire du marché devra produire les justificatifs visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,

— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à l'obligation d'embauche de personnes handicapées, conformément aux dispositions des articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail, ou à défaut, qu'il s'est acquitté de la contribution aux fonds de développement pour l'insertion professionnelle, visée aux articles L.5214-1, L5212-9 à L5212-11 du même code,

— Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché sera accordé en une seule fois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.

Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement et de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (SIAAP)
Point de contact: direction des achats et de la commande, service programmation et marché
Céline Petitout
Téléphone: +33 144756986 📞
Courrier électronique: celine.petitout@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: service juridique et procédures achats - bureau 407
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0042
Informations complémentaires

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats -bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

La note valeur technique sera établie à partir des sous-critères suivants:

— Qualité des formations (25 %),

— Qualité de l'équipe pédagogique (15 %),

— Richesse et variété du catalogue (10 %),

— Gestion de la relation client (10 %).

La note prix sera établie selon:

— Le montant reporté à l'acte d'engagement (25 %),

— Les remises accordées sur les prix publics pour les formations sur catalogue (15 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 057-092919 (2011-03-21)

Avis d'attribution de marché (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369747
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092919
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Annonce no 207, BOAMP 59 B du 24.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
999 999 999 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: AFNOR compétences
Adresse postale: 11 rue Francis-de-Pressensé
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93571
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-13 📅
Nom: Mondial formation
Adresse postale: 53 rue de la Chaussée d'Antin
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

3️⃣
Nom: Mondial Formation

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Apave
Adresse postale: 17 rue Salneuve
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75854

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2011/S 228-369747 (2011-11-24)

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