Marché transports périscolaires et à la demande

CCHJ HAUT-JURA Arcade

Lot 1: marché de transport de personnes à usage périscolaire;
Lot 2: marché de transport public de personnes à la demande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-31 Avis de marché
Avis de marché (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 112 rue de la République
Code postal: 39400
Commune postale: Morez
Contact
Courrier électronique: martine.riallan@arcade-cchj.fr 📧
Téléphone: +33 384341130 📞
Fax: +33 384330745 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date limite de soumission: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175127
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: marché de transport de personnes à usage périscolaire;
Lot 2: marché de transport public de personnes à la demande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport périscolaire
Brève description:
Le titulaire aura pour mission de procéder au transport des scolaires vers plusieurs destinations précisées dans le CCTP (piscine, gymnase, champs de neige ...) et selon des fréquences et rotations indiquées dans le CCTP. Il est indiqué ici que le titulaire sera amené à effectuer environ 8 500 km par…
… an.Cette valeur ne revêtant aucun caractère contractuel.
… an.
Cette valeur ne revêtant aucun caractère contractuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport public de personnes à la demande
Brève description:
Le titulaire aura pour mission d'assurer le transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes Haut-Jura Arcade selon une plage horaire indiquée au CCTP. Il est indiqué ici que le titulaire pourra être amené à réaliser 3 000 courses environ par an, cette valeur ne revêtant aucun caractère contractuel.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Arcade, 39400 Morez, FRANCE.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCHJ Haut-Jura Arcade
Contact
Point de contact: Riallan Martine
Nom: Communauté de communes Haut-Jura Arcade
Point de contact: Martine Riallan

Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2016-07-10 📅
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2016-07-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 107-175127 (2011-05-31)
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