Marché publics de ransports occasionnels
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire, l'exécution de services de transports occasionnels créés pour assurer, à titre exceptionnel, et sur demande du président du Conseil général, les déplacements d'un ou (des) usager d'un lieu à un autre, et de définir les modalités d'exploitation des services pour la durée du marché.
Les modalités d'exécution sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum et maximum en valeur conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2011-12-09.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-12-09
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Avis de marché
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