Exécution, à titre principal, de services réguliers de transport public de voyageur pour la communauté d'agglomération de Saint-Étienne Métropole sur le réseau Stas à partir du 1.7.2012. Ces services font partie des lignes du groupe B du réseau Stas.
Ce marché est conclu en cohérence avec la Convention de Délégation de Service Public du réseau Stas, confié à la société dénommée "délégataire Stas", qui a en charge l'exploitation directe des lignes du groupe A et de certaines missions relatives aux lignes du groupe B.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-10-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-st-etienne.fr/🌏
Courrier électronique: marches@agglo-st-etienne.fr📧
Téléphone: +33 477497407📞
Fax: +33 477499821 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340768
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur www.agglo-st-etienne.fr/.”
Source: OJS 2011/S 209-340768 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-03-27) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne métropole
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-101484
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340768
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur www.agglo-st-etienne.fr/ Les montants ci-dessous correspondent aux montants estimés annuellement pour chaque marché: marché...”