Mandats de gestion passive-actions (marché 2011frr01)
Fonds de réserve pour les retraites
Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires de services d'investissement pour la gestion des mandats des lots décrits ci-après:
Lot 1: "actions des pays développés-indices standards".
Ce lot concerne la gestion passive d'un ou plusieurs compartiments par réplication physique d'indices de référence standards (dont les constituants sont pondérés par les capitalisations boursières) d'actions des pays développés. A chaque compartiment correspondra une zone géographique donnée.
La liste des indices de référence pouvant faire l'objet d'une réplication sera précisée dans le mandat de gestion. Le lot 1 portera sur un (1) ou deux (2) mandats.
Lot 2: "actions des pays développés-indices optimisés".
Ce lot concerne la gestion passive d'un ou plusieurs compartiments par réplication physique d'indices de référence optimisés (dont les constituants ne sont pas pondérés par les capitalisations boursières) d'actions des pays développés. A chaque compartiment correspondra une zone géographique ou un type d'indice donnés. La liste des indices de référence pouvant faire l'objet d'une réplication sera précisée dans le mandat de gestion. Le lot 2 portera sur un (1) ou deux (2) mandats.
Le délai de réception des offres était de 2011-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-25 | Avis de marché |
| 2011-01-28 | Rectificatif |
Avis de marché (2011-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de portefeuilles
Quantité ou étendue:
“Concernant le lot 1: "actions des pays développés-indices standards", à titre purement indicatif, le FRR estime que le montant global des fonds donnés en...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de portefeuilles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 84 rue de Lille
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.fondsdereserve.fr. 🌏
Téléphone: +33 158509986 📞
Fax: +33 158500533 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-25 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028857
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“Le dossier de candidature est disponible: A. En se connectant via la plate-forme électronique achatpublic.com à l'adresse suivante:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires de services d'investissement pour la gestion des mandats des lots décrits ci-après:”
“Lot 1: "actions des pays développés-indices standards".”
“Ce lot concerne la gestion passive d'un ou plusieurs compartiments par réplication physique d'indices de référence standards (dont les constituants sont...”
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“La liste des indices de référence pouvant faire l'objet d'une réplication sera précisée dans le mandat de gestion. Le lot 1 portera sur un (1) ou deux (2) mandats.”
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“Lot 2: "actions des pays développés-indices optimisés".”
“Ce lot concerne la gestion passive d'un ou plusieurs compartiments par réplication physique d'indices de référence optimisés (dont les constituants ne sont...”
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Quantité ou étendue:
“Concernant le lot 1: "actions des pays développés-indices standards", à titre purement indicatif, le FRR estime que le montant global des fonds donnés en...”
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“Concernant le lot 2: "actions des pays développés-indices optimisés", à titre purement indicatif, le FRR estime que le montant global des fonds donnés en...”
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“Les montants précités ont un caractère purement indicatif et, par suite, le montant réel pourra être plus élevé ou moins élevé, et pourra varier au cours de...”
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Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 2011FRR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“La sélection des candidatures intervient sur la base des réponses des candidats au questionnaire de sélection des candidatures (annexe 1 du réglement de...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les réponses des candidats seront appréciées et classées sur la base des critères suivants qui sont énoncés avec leur fourchette de pondération:”
“Pour les lots 1 et 2:”
“— capacités financières et garanties permettant d'apprécier l'aptitude du candidat à assumer les risques du marché: 30 %,”
“— expérience et capacités dans la réplication d'indices d'actions des pays développés sur les zones Europe, Amérique du Nord, Asie-Pacifique: 50 %,”
“— capacités de gestion opérationnelle: 20 %.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé par les ressources propres du FRR et conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement solidaire.”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Celles mentionnées au réglement de consultation: les prestataires de services d'investissement souhaitant se porter candidats devront, au plus tard au jour...”
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“Il peut donc s'agir, d'une part de sociétés de gestion de portefeuille, c'est-à-dire des entreprises d'investissement qui exercent à titre principal le...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 60
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“La gestion de ces mandats sur l'univers d'investissement ciblé nécessite une durée de gestion longue pour favoriser la création de valeur dans le cadre du...”
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Nombre minimum de candidats: 5
Période de validité de l'offre: 365 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cohérence et qualité des processus de réplication proposés (lots 1 et 2): 35-45 %
2. Clarté de l'organisation et efficacité de la conduite des opérations (lots 1 et 2): 20-30 %
3. Ensemble des coûts de gestion (lots 1 et 2): 30-40 %
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Fonds de réserve pour les retraites
Contact
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011FRR01
Informations complémentaires
“Le dossier de candidature est disponible:”
“A. En se connectant via la plate-forme électronique achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com/accueil/frr/medias/index.php.”
“A cette fin, les candidats devront renseigner un formulaire d'identification dans lequel seront indiqués les éléments suivants:”
“— le nom de la société candidate,”
“— le nom de la personne physique téléchargeant les documents,”
“— une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier la communication d'éventuels compléments (précisions,...”
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“Il est conseillé aux candidats de s'organiser en interne (enregistrements multiples sous des adresses courriels différentes...) afin d'accéder en continu...”
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“B. Sur place, dans les locaux du FRR dont l'adresse figure ci-dessus, du lundi au vendredi de 10:00 à 12:00, heure française;”
“C. Ou par voie postale: les candidats devront adresser au FRR une demande écrite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse...”
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“Il est rappelé que conformément à l'article 4 de l'arrêté du 28.8.2006, les modalités de retrait des documents et de remise du pli contenant le dossier de...”
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“Ainsi, le retrait des documents sous forme électronique n'a pas pour effet de contraindre le candidat à déposer son dossier de candidature et d'offre sous...”
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“Pour plus d'information se reporter au règlement de consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 018-028857 (2011-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de portefeuilles
Quantité ou étendue:
“Concernant le lot 1: "actions des pays développés-indices standards", à titre purement indicatif, le FRR estime que le montant global des fonds donnés en...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de portefeuilles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 84 rue de Lille
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.fondsdereserve.fr. 🌏
Téléphone: +33 158509986 📞
Fax: +33 158500533 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-25 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028857
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“Le dossier de candidature est disponible: A. En se connectant via la plate-forme électronique achatpublic.com à l'adresse suivante:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la sélection de prestataires de services d'investissement pour la gestion des mandats des lots décrits ci-après:”
“Lot 1: "actions des pays développés-indices standards".”
Afficher plus (4)
“Ce lot concerne la gestion passive d'un ou plusieurs compartiments par réplication physique d'indices de référence standards (dont les constituants sont...”
“La liste des indices de référence pouvant faire l'objet d'une réplication sera précisée dans le mandat de gestion. Le lot 1 portera sur un (1) ou deux (2) mandats.”
“Lot 2: "actions des pays développés-indices optimisés".”
“Ce lot concerne la gestion passive d'un ou plusieurs compartiments par réplication physique d'indices de référence optimisés (dont les constituants ne sont...”
“Concernant le lot 1: "actions des pays développés-indices standards", à titre purement indicatif, le FRR estime que le montant global des fonds donnés en...”
“Concernant le lot 2: "actions des pays développés-indices optimisés", à titre purement indicatif, le FRR estime que le montant global des fonds donnés en...”
Afficher plus (1)
“Les montants précités ont un caractère purement indicatif et, par suite, le montant réel pourra être plus élevé ou moins élevé, et pourra varier au cours de...”
Numéro de référence: 2011FRR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“La sélection des candidatures intervient sur la base des réponses des candidats au questionnaire de sélection des candidatures (annexe 1 du réglement de...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les réponses des candidats seront appréciées et classées sur la base des critères suivants qui sont énoncés avec leur fourchette de pondération:”
“Pour les lots 1 et 2:”
Afficher plus (3)
“— capacités financières et garanties permettant d'apprécier l'aptitude du candidat à assumer les risques du marché: 30 %,”
“— expérience et capacités dans la réplication d'indices d'actions des pays développés sur les zones Europe, Amérique du Nord, Asie-Pacifique: 50 %,”
“— capacités de gestion opérationnelle: 20 %.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé par les ressources propres du FRR et conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement solidaire.”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“Celles mentionnées au réglement de consultation: les prestataires de services d'investissement souhaitant se porter candidats devront, au plus tard au jour...”
“Il peut donc s'agir, d'une part de sociétés de gestion de portefeuille, c'est-à-dire des entreprises d'investissement qui exercent à titre principal le...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 60
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“La gestion de ces mandats sur l'univers d'investissement ciblé nécessite une durée de gestion longue pour favoriser la création de valeur dans le cadre du...”
Nombre minimum de candidats: 5
Période de validité de l'offre: 365 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Cohérence et qualité des processus de réplication proposés (lots 1 et 2): 35-45 %
2. Clarté de l'organisation et efficacité de la conduite des opérations (lots 1 et 2): 20-30 %
3. Ensemble des coûts de gestion (lots 1 et 2): 30-40 %
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Fonds de réserve pour les retraites
Contact
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011FRR01
Informations complémentaires
“Le dossier de candidature est disponible:”
“A. En se connectant via la plate-forme électronique achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com/accueil/frr/medias/index.php.”
Afficher plus (11)
“A cette fin, les candidats devront renseigner un formulaire d'identification dans lequel seront indiqués les éléments suivants:”
“— le nom de la société candidate,”
“— le nom de la personne physique téléchargeant les documents,”
“— une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique, en particulier la communication d'éventuels compléments (précisions,...”
“Il est conseillé aux candidats de s'organiser en interne (enregistrements multiples sous des adresses courriels différentes...) afin d'accéder en continu...”
“B. Sur place, dans les locaux du FRR dont l'adresse figure ci-dessus, du lundi au vendredi de 10:00 à 12:00, heure française;”
“C. Ou par voie postale: les candidats devront adresser au FRR une demande écrite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse...”
“Il est rappelé que conformément à l'article 4 de l'arrêté du 28.8.2006, les modalités de retrait des documents et de remise du pli contenant le dossier de...”
“Ainsi, le retrait des documents sous forme électronique n'a pas pour effet de contraindre le candidat à déposer son dossier de candidature et d'offre sous...”
“Pour plus d'information se reporter au règlement de consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 018-028857 (2011-01-25)
Rectificatif (2011-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Rectificatif
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date de publication: 2011-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 22-034585
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028857
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2011/S 022-034585 (2011-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Rectificatif
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date de publication: 2011-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 22-034585
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028857
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2011/S 022-034585 (2011-01-28)
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