Maîtrises d’œuvre pour la réalisation de travaux d’infrastructures, voiries et réseaux divers (Paris 17e)

Paris Batignolles Aménagement

Les présents marchés sont des marchés de maîtrise d'oeuvre pour les opérations des ZAC Clichy Batignolles et Cardinet Chalabre à Paris 17e.
Ils se décomposent en 2 lots traités en marchés séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-24 Avis de marché
2012-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’infrastructures, voiries et réseaux divers portant sur le réaménagement de l’avenue de la Porte de Clichy, située dans la ZAC Clichy Batignolles (Paris 17e). La partie de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 3 540 160 EUR HT. A titre indicatif, la durée prévisionnelle de la mission (hors garantie de parfait achèvement) est évaluée à 28 mois, avec une durée prévisionnelle des travaux de voirie et réseaux divers évaluée à 12 mois, sur voirie circulée;Lot n° 2: maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’infrastructures, voiries et réseaux divers portant sur l’aménagement d’une voie de contournement de l’hôtel IBIS Berthier, dite voie en U, située dans la ZAC Cardinet Chalabre (Paris 17e). La partie de l’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 1 000 000 EUR HT. A titre indicatif, la durée prévisionnelle de la mission (hors garantie de parfait achèvement) est évaluée à 48 mois, avec une durée prévisionnelle des travaux de voirie et réseaux divers évaluée à 6 mois, sur voirie circulée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Batignolles Aménagement
Adresse postale: 7 rue Henri Rochefort
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: contact@parisbatignolles.fr 📧
Téléphone: +33 175773500 📞
Fax: +33 142678930 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-337393
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande écrite préalable par mail ou télécopie. Le dossier pourra être adressé par courrier sous format papier ou support électronique (CD-ROM), ou retiré directement auprès de la société à l'adresse ci-dessous: SPLA PARIS Batignolles Aménagement. 7 rue Henri Rochefort. 75017 Paris, FRANCE. Catherine Laurent. Tél. +33 175773511. Fax +33 142678930. Courrier: c.laurent@parisbatignolles.fr (avec copie de la demande à f.rossi@parisbatignolles.fr). Il est également téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Horaires d'ouverture: de 9:30 à 12:30, et de 14:00 à 18:00 (16:00 le vendredi, sauf week-end et jours fériés). Pour chaque lot et pour les candidatures jugées recevables, le pouvoir adjudicateur jugera les offres selon les critères pondérés suivants: 1/ Organisation et méthodologie pour remplir la mission (à hauteur de 60 %, soit une note sur 60 points). Le mémoire technique devra comporter les éléments d’appréciation suivants: — un volet "compréhension de la mission". Ce critère sera noté sur 20 points, — un volet "moyens humains". Le candidat indiquera la composition de l’équipe au travers d’un organigramme et des curriculum vitae des intervenants. Un tableau des temps passés par intervenant et par élément de mission sera également fourni pour l’analyse de ce critère. Ce critère sera noté sur 20 points, — un volet "mise en œuvre des prestations et prise en compte des impacts environnementaux". Ce critère sera noté sur 20 points; 2/ Prix des prestations (à hauteur de 40 %, soit une note sur 40 points) au regard du montant total de l’offre donné par le candidat dans l’acte d’engagement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents marchés sont des marchés de maîtrise d'oeuvre pour les opérations des ZAC Clichy Batignolles et Cardinet Chalabre à Paris 17e.
Ils se décomposent en 2 lots traités en marchés séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre travaux d'infrastructures et VRD portant sur le réaménagement de l'avenue de la Porte de Clichy, ZAC Clichy Batignolles
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'infrastructures, voiries et réseaux divers portant sur le réaménagement de l'avenue de la Porte de Clichy située dans la ZAC Clichy Batignolles.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, la durée prévisionnelle de la mission (hors garantie de parfait achèvement) est évaluée à 28 mois, avec une durée prévisionnelle des travaux de voirie et réseaux divers évaluée à 12 mois, sur voirie circulée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre travaux d'infrascrtures et VRD portant sur l'aménagement d'une voie de contournement, ZAC Cardinet Chalabre à Paris 17e
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'infrastructures, voiries et réseaux divers portant sur l'aménagement d'une voie de contournement de l'hôtel IBIS Berthier, dite voie en U, située dans la ZAC Cardinet Chalabre à Paris 17e.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, la durée prévisionnelle de la mission (hors garantie de parfait d'achèvement) est évaluée à 48 moisn avec une durée prévisionnelle des travaux de voirie et réseaux divers évaluée à 6 mois, sur voirie circulée.
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’infrastructures, voiries et réseaux divers portant sur le réaménagement de l’avenue de la Porte de Clichy, située dans la ZAC Clichy Batignolles (Paris 17e). La partie de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 3 540 160 EUR HT. A titre indicatif, la durée prévisionnelle de la mission (hors garantie de parfait achèvement) est évaluée à 28 mois, avec une durée prévisionnelle des travaux de voirie et réseaux divers évaluée à 12 mois, sur voirie circulée;
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Lot n° 2: maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’infrastructures, voiries et réseaux divers portant sur l’aménagement d’une voie de contournement de l’hôtel IBIS Berthier, dite voie en U, située dans la ZAC Cardinet Chalabre (Paris 17e). La partie de l’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 1 000 000 EUR HT. A titre indicatif, la durée prévisionnelle de la mission (hors garantie de parfait achèvement) est évaluée à 48 mois, avec une durée prévisionnelle des travaux de voirie et réseaux divers évaluée à 6 mois, sur voirie circulée.
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Numéro de référence: MOE Infra VRD - 2 lots
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Clichy Batignolles et ZAC Cardinet Chalabre à Paris 17.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) et le cas échéant lettre d’habilitation du mandataire en cas de groupement,
— une déclaration sur l'honneur justifiant ne pas entrer dans les cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. En particulier, le groupement devra réunir les compétences suivantes qui lui sont spécifiques à chaque lot:
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—— ingénieur spécialisé en études de circulation (uniquement pour le lot n° 1),
—— architecte et/ou paysagiste (uniquement pour le lot n° 2),
— l’indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature,
— une déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— les certificats de qualifications professionnelles OPQIBI (0302 - planification - coordination d'exécution complexe, 0303 - planification - coordination des études, 0331 - direction de l'exécution des travaux, 1105 - etude du génie civil de réseaux enterrés, 1302 - étude de réseaux complexes de distribution d'eau, 1304 - etude de réseaux complexes d'assainissement, 1812 - ingénierie de voirie et réseaux divers complexes) ou équivalents.
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La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé par le pouvoir adjudicateur.
Le réglement interviendra au plus tard 30 jours à compter de la réception de la facture par Paris Batignolles Aménagement.
Les paiements dus au titulaire seront effectués par chèque ou par virement.
Le défaut de paiement dans les délais susvisés fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont admis à candidater seuls ou en groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire du groupement recevra les paiements pour l’ensemble des membres du groupement et reverse ensuite à chacun des membres le prix qui lui est dû.
Pour chacun des lots, le mandataire devra être un bureau d'étude technique spécialisé en études et réalisations de voiries, assainissement, aménagements urbains et paysagers, réseaux.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MOE Infra VRD - 2 lots
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande écrite préalable par mail ou télécopie.
Le dossier pourra être adressé par courrier sous format papier ou support électronique (CD-ROM), ou retiré directement auprès de la société à l'adresse ci-dessous:
SPLA PARIS Batignolles Aménagement.
7 rue Henri Rochefort.
75017 Paris, FRANCE.
Catherine Laurent.
Tél. +33 175773511.
Fax +33 142678930.
Courrier: c.laurent@parisbatignolles.fr (avec copie de la demande à f.rossi@parisbatignolles.fr).
Il est également téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation:
Horaires d'ouverture: de 9:30 à 12:30, et de 14:00 à 18:00 (16:00 le vendredi, sauf week-end et jours fériés).
Pour chaque lot et pour les candidatures jugées recevables, le pouvoir adjudicateur jugera les offres selon les critères pondérés suivants:
1/ Organisation et méthodologie pour remplir la mission (à hauteur de 60 %, soit une note sur 60 points).
Le mémoire technique devra comporter les éléments d’appréciation suivants:
— un volet "compréhension de la mission". Ce critère sera noté sur 20 points,
— un volet "moyens humains". Le candidat indiquera la composition de l’équipe au travers d’un organigramme et des curriculum vitae des intervenants. Un tableau des temps passés par intervenant et par élément de mission sera également fourni pour l’analyse de ce critère. Ce critère sera noté sur 20 points,
Afficher plus
— un volet "mise en œuvre des prestations et prise en compte des impacts environnementaux". Ce critère sera noté sur 20 points;
2/ Prix des prestations (à hauteur de 40 %, soit une note sur 40 points) au regard du montant total de l’offre donné par le candidat dans l’acte d’engagement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 207-337393 (2011-10-24)
Avis d'attribution de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supervision des travaux de construction
Valeur totale du marché: 268 348,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supervision des travaux de construction 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079808
Se réfère à l'avis: 2011/S 207-337393
Numéro JO-S: 49

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75017.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation et méthodologie (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-23 📅
Nom: Groupement Iosis Infrastructure / Egis France
Adresse postale: 4 rue Dolorès Ibarruri TSA 30010
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93188
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Arep Ville
Adresse postale: pôle urbain aménagement 16 avenue d'Yvry
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75647
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 049-079808 (2012-03-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
AREP ville Groupement Iosis Infrastructure / Egis France
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en génie civil Services de conseil en matière...