Lot 1: transport de personnels pour les liaisons gare ou aéroports. Lot 2: transport occasionnel de groupes

Mindef/DGA/DT/DGA Techniques terrestres

Lot 1: transport de personnels pour les liaisons gare ou aéroports.
Lot 2: transport occasionnel de groupes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-04 Avis de marché
2011-06-01 Avis d'attribution de marché
2011-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande reconductible, sur une durée totale de 4 ans, sans montant minimum, ni montant maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Lot 1: transport de 5 personnes maximum, liaison ETAS-gare d'Angers et aéroports de Marcé et Nantes et éventuellement 3 liaisons simultanées.Lot 2: transports ponctuels en France métropolitaine.Montant annuel estimé pour le lot 1:50 000 EUR (TTC) la 1ère année et décroissant les années suivantes et pour le lot 2:25 000 EUR (TTC), ces montants sont très variables en fonction de l'activité de l'établissement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rocade Est, échangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: annie.blondelet@dga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 248274871 📞
Fax: +33 248274750 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042315
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera téléchargeable sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site sécurisé www.marches-publics.gouv.fr, après parution de l'annonce et inscription sur le site. La recherche de la consultation se fait en mentionnant la référence du dossier 02-c-11-05 au critère "référence" de la rubrique "recherche avancée" des consultations en cours. Cependant, les candidats qui le souhaitent peuvent venir retirer à DGA techniques terrestres le dossier sur support papier ou demander à l'adresse suivante: DGA techniques terrestres, division HA, Mme Annie Blondelet, rocade Est, échangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex FRANCE ou par télécopie au +33 248274750, que le dossier leur soit transmis par voie postale, sur support papier. La transmission des plis (candidatures et offres) par voie électronique est autorisée sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site ci-dessus, après obtention d'un certificat (attention: délai important pour l'obtention d'un certificat) et inscription. Les formats utilisés pour les réponses sont: Office 2003, PDF. L'envoi par voie électronique doit comporter tous les éléments relatifs à la candidature et à l'offre. Le candidat est libre de choisir entre la transmission par voie électronique ou la transmission sur support physique par courrier ou par porteur à l'accueil de DGA techniques terrestres (horaire de 8:00 à 17:30) contre récépissé, à l'adresse suivante: DGA techniques terrestres, division HA, appel d'offres, rocade Est, échangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex, FRANCE. Toute offre parvenant après la date et l'heure limite de remise des offres sera retournée sans être ouverte. Tous les documents produits à l'appui des candidatures doivent être établis en français ou accompagnée d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté sous peine d'irrecevabilité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: transport de personnels pour les liaisons gare ou aéroports.
Lot 2: transport occasionnel de groupes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport de personnels pour les liaisons gare ou aéroports.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport occasionnel de groupes.
Informations complémentaires sur les lots:
Date de début des prestations: à compter du 21.6.2011 ou de la date de notification si elle est postérieure.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande reconductible, sur une durée totale de 4 ans, sans montant minimum, ni montant maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Lot 1: transport de 5 personnes maximum, liaison ETAS-gare d'Angers et aéroports de Marcé et Nantes et éventuellement 3 liaisons simultanées.
Lot 2: transports ponctuels en France métropolitaine.
Montant annuel estimé pour le lot 1:50 000 EUR (TTC) la 1ère année et décroissant les années suivantes et pour le lot 2:25 000 EUR (TTC), ces montants sont très variables en fonction de l'activité de l'établissement.
Description des options:
Marché établi pour une durée de 12 mois reconductible par périodes de 12 mois dans la limite de 48 mois maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 02-c-11-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ETAS, route de laval, Montreuil-Juigné, CS 60036, 49245 Avrillé Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements obligatoires: formulaires DC1 et DC2 (version du 15.9.2010) dûment complétés, disponibles sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements obligatoires:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— certificats de qualifications professionnelles pour le transport de personnes,
— description du parc de véhicules.
Les entreprises qui ne sont pas en mesure de fournir les justificatifs demandés (en particulier les entreprises de création récente) sont autorisées à apporter la preuve de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens considérés équivalents tels que la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget: ministère de la défense.
Forme des prix: révisables règlements partiels définitifs conformément à l'article 92 du CMP.
Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Indifférent.

Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/DGA techniques terrestres
Contact
Point de contact: division HA-appel d'offres
Annie Blondelet
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/DGA/DT/DGA techniques terrestres
Point de contact: Annie Blondelet, division HA
Annie Blondelet-division HA

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 02-c-11-05
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera téléchargeable sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site sécurisé www.marches-publics.gouv.fr, après parution de l'annonce et inscription sur le site. La recherche de la consultation se fait en mentionnant la référence du dossier 02-c-11-05 au critère "référence" de la rubrique "recherche avancée" des consultations en cours. Cependant, les candidats qui le souhaitent peuvent venir retirer à DGA techniques terrestres le dossier sur support papier ou demander à l'adresse suivante: DGA techniques terrestres, division HA, Mme Annie Blondelet, rocade Est, échangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex FRANCE ou par télécopie au +33 248274750, que le dossier leur soit transmis par voie postale, sur support papier.
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La transmission des plis (candidatures et offres) par voie électronique est autorisée sur la place de marché interministérielle (PMI) sur le site ci-dessus, après obtention d'un certificat (attention: délai important pour l'obtention d'un certificat) et inscription. Les formats utilisés pour les réponses sont: Office 2003, PDF. L'envoi par voie électronique doit comporter tous les éléments relatifs à la candidature et à l'offre.
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Le candidat est libre de choisir entre la transmission par voie électronique ou la transmission sur support physique par courrier ou par porteur à l'accueil de DGA techniques terrestres (horaire de 8:00 à 17:30) contre récépissé, à l'adresse suivante: DGA techniques terrestres, division HA, appel d'offres, rocade Est, échangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex, FRANCE.
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Toute offre parvenant après la date et l'heure limite de remise des offres sera retournée sans être ouverte.
Tous les documents produits à l'appui des candidatures doivent être établis en français ou accompagnée d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté sous peine d'irrecevabilité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans France
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 026-042315 (2011-02-04)
Avis d'attribution de marché (2011-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rocade Est, echangeur de Guerry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-174957
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042315
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum. Montant annuel estimé: 50 000 EUR (TTC). Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le contrat est consultable dans les locaux de DGA techniques terrestres à l'adresse mentionnée au paragraphe I.1. Annonce n° 347, BOAMP 028 B du 9.2.2011. Référence de la publication rectificative au BOAMP: parution n° 028 B, annonce n° 347 du 9.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etas, route de Laval, Montreuil-Juigné, CS 60036, 49245 Avrillé Cedex, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-13 📅
Adresse postale: 5 rue Saint-Martin
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans
Source: OJS 2011/S 107-174957 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2011-07-11)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: rocade Est - échangeur de Guerry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219024
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum. Montant annuel estimé: 25 000 EUR (TTC). Cet avis vaut publicité de la décision à signer. Le contrat est consultable dans les locaux de DGA techniques terrestres à l'adresse mentionnée au paragraphe I.1. Annonce no 347, BOAMP 28 B du 9.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Etas - route de Laval - Montreuil Juigné - CS 60036, 49245 Avrillé Cedex, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: 7 avenue René Garnier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: division HA - Annie Blondelet

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraif d'Orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administraif d'orléans
Source: OJS 2011/S 132-219024 (2011-07-11)
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