Locations, acquisitions de consommables et de fournitures, et prestations diverses permettant la prise en charge et le maintien à domicile des patients dans le cadre du service d'hospitalisation à domicile (HAD)

Centre hospitalier Camille Guérin

Locations, acquisitions de consommables et de fournitures, et prestations diverses permettant la prise en charge et le maintien à domicile des patients dans le cadre du service d'hospitalisation à domicile (HAD) du centre hospitalier Camille Guérin et de son antenne à Loudun.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aadairc
• SAS ARAIR Assistance

Qui ?

• Centre hospitalier Camille Guérin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-24	Avis de marché
2012-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum en valeur. Attribution au lot entier et marché mono-attributaire par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: direction des ressources matérielles et des travaux, rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: lucie.doan@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549024090 📞
Fax: +33 549029039 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-337204
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Certains produits devont impérativement être échantillonnés. Le dossier peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du Centre hospitalier Camille Guérin. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse courriel pour transmission du DCE par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Oxygénothérapie, aérosolthérapie et matériel pour voies respiratoires
Brève description: Oxygénothérapie, aérosolthérapie et matériel pour voies respiratoires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Environnement du patient
Brève description:

Sous-lot 1: location de matériels et acquisition des consommables…

… associés;Sous-lot 2: acquisition de matériel, produits et consommables.

… associés;

Sous-lot 2: acquisition de matériel, produits et consommables.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Soins, perfusions, pansements
Brève description:

Sous-lot 1: location de matériel et acquisition des consommables…

… associés;Sous-lot 2: acquisition de dispositifs divers et petits matériels.

… associés;

Sous-lot 2: acquisition de dispositifs divers et petits matériels.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011-30
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault et son antenne située à Loudun, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements pronocés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, la déclaration DC1 ou équivalent (se reporter au règlement de la consultation).

Situation économique et financière:

Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration DC2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: ressources propres au centre hospitalier.

Paiement: virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à reception de la facture, avance forfaitaire, prix unitaires fermes dans le cadre de la première année et révisables annuellement les autres années.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (40)
2. Qualité et valeur technique des matériels proposés (35)
3. Prix (20)
4. Richesse du catalogue (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Eric Brunet, directeur adjoint
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QAOSjUeRtY&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Point de contact: Mme Sophie Beillouin, infirmière coordinatrice (HAD)
Téléphone: +33 549021728 📞

Référence
Dates
Date de début: 2012-02-01 📅
Date de fin: 2016-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-30
Informations complémentaires

Certains produits devont impérativement être échantillonnés.

Le dossier peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du Centre hospitalier Camille Guérin. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse courriel pour transmission du DCE par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue du Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité interrégional consultatif de réglement amiable des litiges marchés publics de Bordeaux
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la date à laquelle a été notifiée la décision contestée.

Possibilité de référé précontractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Source: OJS 2011/S 207-337204 (2011-10-24)

Avis d'attribution de marché (2012-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-099812
Se réfère à l'avis: 2011/S 207-337204
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Annonce no442, BOAMP 209 B du 27.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault et son antenne située à Loudun.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-31 📅
Nom: Aadairc
Adresse postale: ZA de Béligon - rue Maurice Mallet - BP 80014
Commune postale: Rochefort Cedex
Code postal: 17301
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-01 📅
Nom: SAS ARAIR Assistance
Adresse postale: 28 av Marcel Dassault
Commune postale: Tours
Code postal: 37200

3️⃣
Adresse postale: ZA de Béligon- rue Maurice Mallet - BP 80014

Informations complémentaires
Organe de révision
15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 54606809 📠
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics de Bordeaux
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et s. du code de justice administrative).

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat du 16.7.2007, no 291545).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 062-099812 (2012-03-26)

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