Les produits de la brochure vacances hiver – printemps 2011 – 2012

Agospap

Le présent marché concerne: les produits de la brochure vacances hiver – printemps 2011 – 2012.
Les prestations habituellement proposées sont des locations et séjours avec pension, des séjours sportifs de ski, la location de matériel de ski, des référencement pour voyagistes et autres prestataires de services.
Lot 4: Vacances en direct (VED).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Qui ?

• Agospap

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-11	Avis de marché

Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campings et autre hébergement non hôtelier
Quantité ou étendue: Marché passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 15 rue de la bûcherie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.Agospap.com 🌏
Courrier électronique: fkerrar@agospap.com 📧
Téléphone: +33 144412693 📞
Fax: +33 144412659 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-08 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051543
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne: les produits de la brochure vacances hiver – printemps 2011 – 2012.

Les prestations habituellement proposées sont des locations et séjours avec pension, des séjours sportifs de ski, la location de matériel de ski, des référencement pour voyagistes et autres prestataires de services.

Lot 4: Vacances en direct (VED).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location
Numéro du lot: 2
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Intitulé du lot: séjour avec pension
Numéro du lot: 94
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Intitulé du lot: séjour sportif ski
Numéro du lot: 107
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110
Intitulé du lot: loueur de matériel de ski
Numéro du lot: 111
Intitulé du lot: Vacances en direct
Numéro du lot: 112
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Description des options:

Tous les lots sont optionnels: l'Agospap décidera de les affermir en fonction des offres reçues dans un délai de 70 jours à compter de da dare de réception des offres.

Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France, Europe, Afrique du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les lots n° 1 (105 sous lots) et n°2 (4 sous lots).

1°: Le formulaire DC1 Lettre de candidature

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.

2°: Le formulaire DC2 Déclaration sur l’honneur et notice d’information et de présentation de la société, sachant que si le candidat souhaite ne pas utiliser le formulaire DC2, les informations ci-dessous doivent figurer sur le document qui doit remplacer le DC2:

Déclaration sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des articles 43, 44, 44-1 et 46 du CMP (DC2 ou forme libre):

a) qu’il satisfait aux obligations fiscales et sociales;

b) qu’il ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir;

c) qu’il n’a pas fait l’objet au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L324-9, L324-10, 341-6, L125-1, L125-3 du Code du Travail;

La notice fait clairement apparaître les informations suivantes:

— date de création de la société,

— personnes habilitées à engager la société: justificatifs relatifs aux pouvoirs,

— les effectifs du candidat et l’importance du personnel d’encadrement, pour chacune des trois dernières années,

— certificats de qualifications professionnelles (licence, agrément, ...). La preuve de la capacité de l’entreprise peut être apportée par tout moyen y compris par des références récentes notamment en marchés publics avec dates et signatures des marchés, montant et coordonnées précises de la personne à contacter,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années.

3°: le certificat d’immatriculation ou équivalent pour les prestataires "agence de voyages",

4°: Copie de la garantie financière ou attestation de garantie financière de la part du garant.

5 ° Une attestation d’assurance responsabilite civile profressionelle en cours de validté

6: la copie du ou des jugements prononcés Si l’entreprise est en redressement judiciaire:

7°: l’acte d’engagement (AE) complété, daté et signé.

8°: une fiche "descriptive" complétée, datée et signée pour chaque offre.

9°: un bordereau de prix complété, daté et signé pour chaque offre.

Soit un ou des bordereaux de prix ci-dessous pour le lot n° 1.

— le bordereau des prix lot 1: produit locatif,

— le bordereau des prix lot 1: produit séjour avec pension…

… sans transport,

… et avec transport.

Soit le bordereau de prix lot n°2.

10°: le bordereau d’allotements et date de retrocession pour chaque offre.

11°: des photographies du site et du logement (vues exterieures et interieures):

— 3 photographies minimum du produit à transmettre sur cederom.

Pour le lot n°3:

1°: Le formulaire DC1 Lettre de candidature.

2°: Le formulaire DC2 Déclaration sur l’honneur et notice d’information et de présentation de la société sachant que si le candidat souhaite ne pas utiliser le formulaire DC2, les informations ci-dessous doivent figurer sur le document qui doit remplacer le DC2:

d) qu’il n’a pas fait l’objet au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L324-9, L324-10, 341-6, L125-1, L125-3 du code du travail;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années.

3°: l’acte d’engagement (AE) complété, daté et signé.

4: le bordereau loueur de materiel de ski complété, daté et signé.

Pour le lot n°4:

1°: le formulaire DC1 Lettre de candidature

2°: le formulaire DC2 Déclaration sur l’honneur et notice d’information et de présentation de la société sachant que si le candidat souhaite ne pas utiliser le formulaire DC2, les informations ci-dessous doivent figurer sur le document qui doit remplacer le DC2:

— Déclaration sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des articles 43, 44, 44-1 et 46 du CMP (DC2 ou forme libre):

e) qu’il n’a pas fait l’objet au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L324-9, L324-10, 341-6, L125-1, L125-3 du code du travail;

3°: le certificat d’immatriculation ou équivalent pour les prestataire "agence de voyages",

4: la carte professionnelle qui encadre les personnes physiques ou morales participant habituellement sur les biens d'autrui a la transaction ou la location d'immeubles ou de fonds de commerce et la gestion immobiliere (loi n° 70-9 du 2.1.1970).

5: copie de la garantie fianciere ou attestation de garantie financiere permettant le remboursement des fonds, effets ou valeurs deposes et specialement affectee a ce dernier

6 ° une attestation d’assurance responsabilite civile profressionelle en cours de validité

7: la copie du ou des jugements prononcés Si l’entreprise est en redressement judiciaire:

8°: l’acte d’engagement (AE) complété, daté et signé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Agospap est une association de loi 1901 fondées par la ville de Paris, le département de Paris et l'assistance publique - hôpitaux de Paris pour la gestion des oeuvres sociales de leurs agents.

Elle a un budget d'environ 50 000 000 d'euros dont plus de 50 % sont représentées par les subventions versées par ses administrations fondatrices.

Toutes les factures du titulaire seront libellées au nom de l’Agospap et adressées à son Service comptabilité.Les règlements de l'Agospap seront effectués conformément aux conditions ci-après:

— à la suite des réservations formulées par l'Agospap, le titulaire adressera, au service comptabilité de l’Agospap, en fin de mois, un relevé de factures relatif aux départs du mois en cours,

— le paiement s'effectuera à réception du relevé de facture dans un délai de 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 70 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agospap
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Farida Kerrar
Responsable du secteur vacances
Adresse Internet: www.Agospap.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Agospap.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: www.e-marchespublics.com
Adresse postale: Dematis 30, Boulevard Voltaire
Code postal: 75011
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com ou http://Agospap.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Commune postale: Paris cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Fax: +33 144327856 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue louise-Weiss
Commune postale: Paris cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Marché renouvelable
16/08/2011
Source: OJS 2011/S 031-051543 (2011-02-11)

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