Impressions administratives
Sénat
Impression de différents documents administratifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cat Antoine de Saint Exupéry
- • Imprimerie A. Roques et Fils
- • Imprimerie Loiseleur
- • Les Ateliers Asdourian et Gustave Gernez
- • Sénat
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-19 | Avis de marché |
| 2012-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Senat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342455 📞
Fax: +33 142343644 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-31 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299665
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression de différents documents administratifs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: timbrage à sec sur cartons
Brève description: Timbrage à sec sur cartons.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impressions diverses
Brève description: Impressions diverses.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: repiquage et impression d'enveloppes et de cartons
Brève description: Repiquage et impression d'enveloppes et de cartons.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cartons de correspondance et papier à en-tête (lot réservé aux entreprises adaptées, aux établissements d'aide par le travail et aux structures équivalentes en application de l'article 15 du code des marchés publics)
Brève description: Cartons de correspondance et papier à en-tête.
Numéro de référence: DLMG2011-8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement sur le budget du Sénat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: secrétariat
Mme Blévec Nathalie
Nom: Sénat direction de la logistique et des moyens généraux
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_1NJmfqVVVl 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG2011-8
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 183-299665 (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Senat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342455 📞
Fax: +33 142343644 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-31 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299665
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé pour une durée d'un an, reconductible expressément deux fois, soit une durée totale maximale de trois ans. Accord-cadre au sens du droit communautaire. Le lot no 4 est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements d'aide par le travail et aux structures équivalentes en application de l'article 15 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression de différents documents administratifs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: timbrage à sec sur cartons
Brève description: Timbrage à sec sur cartons.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impressions diverses
Brève description: Impressions diverses.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: repiquage et impression d'enveloppes et de cartons
Brève description: Repiquage et impression d'enveloppes et de cartons.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cartons de correspondance et papier à en-tête (lot réservé aux entreprises adaptées, aux établissements d'aide par le travail et aux structures équivalentes en application de l'article 15 du code des marchés publics)
Brève description: Cartons de correspondance et papier à en-tête.
Numéro de référence: DLMG2011-8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sénat direction de la logistique et des moyens généraux, 11 rue Servandoni ou dans une autre dépendance du Sénat, 75006 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2),
— déclaration sur l'honneur prévue par l'article 44 du code des marchés publics,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans pour les trois dernières années,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché pour les trois dernières années disponibles, si elle ne figure pas dans le Dc2.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement sur le budget du Sénat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: secrétariat
Mme Blévec Nathalie
Nom: Sénat direction de la logistique et des moyens généraux
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_1NJmfqVVVl 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG2011-8
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé pour une durée d'un an, reconductible expressément deux fois, soit une durée totale maximale de trois ans. Accord-cadre au sens du droit communautaire. Le lot no 4 est réservé aux entreprises adaptées, aux établissements d'aide par le travail et aux structures équivalentes en application de l'article 15 du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 183-299665 (2011-09-19)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Senat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005568
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299665
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Senat - logistique et Moyens généraux - 11 rue Servandoni, 75006 Paris, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1 et lot no 4 prix (50)
2. Lot no 1 et lot no 4 valeur technique (40)
3. Lot no 1 et lot no 4 performances environnementales (10)
4. Lot no 2 prix (50)
5. Lot no 2 valeur technique (30)
6. Lot no 2 conditions et délais de livraison (10)
7. Lot no 2 performances environnementales (10)
8. Lot no 3 prix (50)
9. Lot no 3 valeur technique (20)
10. Lot no 3 conditions et délais de livraison (20)
11. Lot no 3 performances environnementales (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Les Ateliers Asdourian et Gustave Gernez
Adresse postale: 58/60 rue Louveau
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Imprimerie Loiseleur
Adresse postale: ZI Nord-Est, rue Edouard Branly, BP 63102
Commune postale: Lisieux Cedex
Code postal: 14103
3️⃣
Nom: Imprimerie A. Roques et Fils
Adresse postale: 14 rue du Capitaine Ferber
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
4️⃣
Nom: Cat Antoine de Saint Exupéry
Adresse postale: 290 rue Eugène Freyssinet
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30034
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 004-005568 (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Senat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005568
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299665
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire.
Annonce n° 274, BOAMP 184 B du 22.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Senat - logistique et Moyens généraux - 11 rue Servandoni, 75006 Paris, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1 et lot no 4 prix (50)
2. Lot no 1 et lot no 4 valeur technique (40)
3. Lot no 1 et lot no 4 performances environnementales (10)
4. Lot no 2 prix (50)
5. Lot no 2 valeur technique (30)
6. Lot no 2 conditions et délais de livraison (10)
7. Lot no 2 performances environnementales (10)
8. Lot no 3 prix (50)
9. Lot no 3 valeur technique (20)
10. Lot no 3 conditions et délais de livraison (20)
11. Lot no 3 performances environnementales (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Les Ateliers Asdourian et Gustave Gernez
Adresse postale: 58/60 rue Louveau
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Imprimerie Loiseleur
Adresse postale: ZI Nord-Est, rue Edouard Branly, BP 63102
Commune postale: Lisieux Cedex
Code postal: 14103
3️⃣
Nom: Imprimerie A. Roques et Fils
Adresse postale: 14 rue du Capitaine Ferber
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
4️⃣
Nom: Cat Antoine de Saint Exupéry
Adresse postale: 290 rue Eugène Freyssinet
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30034
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 004-005568 (2012-01-05)
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