Impression des supports de communication
Ville de Saint-Quentin
Dans le cadre de la mutualisation des moyens, la Communauté d'agglomération, la Ville, le CCAS ainsi que le SIAD, ont décidé de se grouper afin de procéder à la recherche de prestataires concernant l'ensemble des besoins d'impression en conformité avec les dispositions du code des marchés publics. Cette mise en commun des moyens permet la recherche de prestataires compétents pour l'ensemble des collectivités pour la communication, l'information ainsi que pour leur promotion. La ville de Saint-Quentin est le coordinateur de ce groupement et procède à ce titre à la mise en oeuvre des procédures de mise en concurrence correspondantes. La Ville est ainsi considérée comme porteuse du projet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Cartes de visite
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- • Livres, brochures et dépliants imprimés › Brochures
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'achat public, hôtel de ville, BP 345
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Téléphone: +33 323069134 📞
Fax: +33 323069137 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-05 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 3-004623
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Affiches petits formats et flyers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Affiches grands formats.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cartes postales, invitations, marques-pages et portes-photos.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pochettes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Papiers entêtes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Adhésifs petits formats.
Numéro du lot: 7
Brève description: Adhésifs avec films UV grands formats.
Numéro du lot: 8
Brève description: Cartes de visites et correspondances.
Numéro du lot: 9
Brève description: Enveloppes.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 5 585 000,00 u.
Numéro du lot: 10
Brève description: Quittance eaux.
Numéro du lot: 11
Brève description: Dépliants.
Numéro du lot: 12
Brève description: Brochures.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Quentin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (25)
2. Lot 1: Qualité des échantillons fournis (10)
3. Lot 1: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (30)
4. Lot 1: Délais (25)
5. Lot 1: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
6. Lot 2: Prix des prestations (35)
7. Lot 2: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
8. Lot 2: Délais (35)
9. Lot 2: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
10. Lot 3: Prix des prestations (30)
11. Lot 3: Qualité des échantillons fournis (10)
12. Lot 3: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
13. Lot 3: Délais (30)
14. Lot 3: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
15. Lot 4: Prix des prestations (30)
16. Lot 4: Qualité des échantillons fournis (15)
17. Lot 4: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
18. Lot 4: Délais (25)
19. Lot 4: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
20. Lot 5: Prix des prestations (30)
21. Lot 5: Qualité des échantillons fournis (20)
22. Lot 5: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
23. Lot 5: Délais (20)
24. Lot 5: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
25. Lot 6: Prix des prestations (40)
26. Lot 6: Qualité des échantillons fournis (10)
27. Lot 6: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
28. Lot 6: Délais (20)
29. Lot 6: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
30. Lot 7: Prix des prestations (40)
31. Lot 7: Qualité des échantillons fournis (15)
32. Lot 7: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (10)
33. Lot 7: Délais (25)
34. Lot 7: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
35. Lot 8: Prix des prestations (30)
36. Lot 8: Qualité des échantillons fournis (10)
37. Lot 8: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
38. Lot 8: Délais (30)
39. Lot 8: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
40. Lot 9: Prix des prestations (30)
41. Lot 9: Qualité des échantillons fournis (10)
42. Lot 9: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
43. Lot 9: Délais (30)
44. Lot 9: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
45. Lot 10: Prix des prestations (30)
46. Lot 10: Qualité des échantillons fournis (20)
47. Lot 10: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et technique dédiés à l'exécution du marché (20)
48. Lot 10: Délais (20)
49. Lot 10: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
50. Lot 11: Prix des prestations (30)
51. Lot 11: Qualité des échantillons fournis (30)
52. Lot 11: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
53. Lot 11: Délais (10)
54. Lot 11: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
55. Lot 12: Prix des prestations (30)
56. Lot 12: Qualité des échantillons fournis (30)
57. Lot 12: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
58. Lot 12: Délais (10)
59. Lot 12: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Saint-Quentin
Point de contact: Jean-Raphaël Bertrand
Courrier électronique: marches.publics@ville-agglo-stquentin.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10117SIV
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 003-004623 (2011-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 1 061 001,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'achat public, hôtel de ville, BP 345
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Téléphone: +33 323069134 📞
Fax: +33 323069137 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-05 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 3-004623
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par voie électronique: les candidats pourront se rapprocher de la direction de l'achat public (Mme Chevalier - +33 323069132) s'ils souhaitent obtenir des modèles d'enveloppes actuels. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée en annexe. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de(GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF - DOC - XLS. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le dossier pourra être téléchargé du lundi au vendredi, de 8:00 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de la mutualisation des moyens, la Communauté d'agglomération, la Ville, le CCAS ainsi que le SIAD, ont décidé de se grouper afin de procéder à la recherche de prestataires concernant l'ensemble des besoins d'impression en conformité avec les dispositions du code des marchés publics. Cette mise en commun des moyens permet la recherche de prestataires compétents pour l'ensemble des collectivités pour la communication, l'information ainsi que pour leur promotion. La ville de Saint-Quentin est le coordinateur de ce groupement et procède à ce titre à la mise en oeuvre des procédures de mise en concurrence correspondantes. La Ville est ainsi considérée comme porteuse du projet.
Afficher plus
Brève description: Affiches petits formats et flyers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Affiches grands formats.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cartes postales, invitations, marques-pages et portes-photos.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pochettes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Papiers entêtes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Adhésifs petits formats.
Numéro du lot: 7
Brève description: Adhésifs avec films UV grands formats.
Numéro du lot: 8
Brève description: Cartes de visites et correspondances.
Numéro du lot: 9
Brève description: Enveloppes.
Quantité ou étendue: Quantité estimée: 5 585 000,00 u.
Numéro du lot: 10
Brève description: Quittance eaux.
Numéro du lot: 11
Brève description: Dépliants.
Numéro du lot: 12
Brève description: Brochures.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 10117SIV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Quentin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement du marché est assuré sur le budget des différents membres ayant confié par groupement de commande le lancement du présent marché à la Ville de Saint-Quentin: Ville de Saint-Quentin, Communauté d'agglomération, CCAS et SIAD. Une facturation par entité administrative devra être assurée par le titulaire.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (25)
2. Lot 1: Qualité des échantillons fournis (10)
3. Lot 1: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (30)
4. Lot 1: Délais (25)
5. Lot 1: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
6. Lot 2: Prix des prestations (35)
7. Lot 2: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
8. Lot 2: Délais (35)
9. Lot 2: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
10. Lot 3: Prix des prestations (30)
11. Lot 3: Qualité des échantillons fournis (10)
12. Lot 3: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
13. Lot 3: Délais (30)
14. Lot 3: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
15. Lot 4: Prix des prestations (30)
16. Lot 4: Qualité des échantillons fournis (15)
17. Lot 4: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
18. Lot 4: Délais (25)
19. Lot 4: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
20. Lot 5: Prix des prestations (30)
21. Lot 5: Qualité des échantillons fournis (20)
22. Lot 5: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
23. Lot 5: Délais (20)
24. Lot 5: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
25. Lot 6: Prix des prestations (40)
26. Lot 6: Qualité des échantillons fournis (10)
27. Lot 6: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
28. Lot 6: Délais (20)
29. Lot 6: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
30. Lot 7: Prix des prestations (40)
31. Lot 7: Qualité des échantillons fournis (15)
32. Lot 7: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (10)
33. Lot 7: Délais (25)
34. Lot 7: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
35. Lot 8: Prix des prestations (30)
36. Lot 8: Qualité des échantillons fournis (10)
37. Lot 8: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
38. Lot 8: Délais (30)
39. Lot 8: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
40. Lot 9: Prix des prestations (30)
41. Lot 9: Qualité des échantillons fournis (10)
42. Lot 9: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
43. Lot 9: Délais (30)
44. Lot 9: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
45. Lot 10: Prix des prestations (30)
46. Lot 10: Qualité des échantillons fournis (20)
47. Lot 10: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et technique dédiés à l'exécution du marché (20)
48. Lot 10: Délais (20)
49. Lot 10: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
50. Lot 11: Prix des prestations (30)
51. Lot 11: Qualité des échantillons fournis (30)
52. Lot 11: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
53. Lot 11: Délais (10)
54. Lot 11: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
55. Lot 12: Prix des prestations (30)
56. Lot 12: Qualité des échantillons fournis (30)
57. Lot 12: Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique relatif aux moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché (20)
58. Lot 12: Délais (10)
59. Lot 12: Dispositions environnementales proposées par le candidat pour et pendant l'exécution du marché (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Saint-Quentin
Point de contact: Jean-Raphaël Bertrand
Courrier électronique: marches.publics@ville-agglo-stquentin.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10117SIV
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par voie électronique: les candidats pourront se rapprocher de la direction de l'achat public (Mme Chevalier - +33 323069132) s'ils souhaitent obtenir des modèles d'enveloppes actuels. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée en annexe. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de(GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF - DOC - XLS. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le dossier pourra être téléchargé du lundi au vendredi, de 8:00 à 17:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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