GVC-11-016 - Barby (73) - quartier Roc Noir. Appel d'offres passé conformément à l'article 74 III 1 du code des marchés publics, pour l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation des sanitaires du bâtiment 004. Les prestations comprennent également la mise en place de sanitaires douches provisoire pendant la durée des travaux. Le montant maximum de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée par le maître de l'ouvrage pour la réalisation de la part travaux est de 1 000 000 EUR hors taxes (un million d'EUR) valeur mars 2011
GVC-11-016 - Barby (73) - quartier Roc Noir.
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la rénovation des sanitaires du bâtiment 004.
Les prestations comprennent également la mise en place de sanitaires douches provisoire pendant la durée des travaux.
Le montant maximum de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée par le maître de l'ouvrage pour la réalisation de la part travaux est de 1 000 000 EUR hors taxes (un million d'EUR) valeur mars 2011.
Le lauréat du présent marché se verra confier une mission au sens du décret no93-1268 du 29.11.1993 sur l'ensemble du projet comprenant:
— Les missions APS, APD (y compris declaration préalable ou permis de construire), PRO, ACT, VISA, DET, AOR,
— Une mission complémentaire Diagnostic (amiante avant travaux, diagnostics des réseaux EU intérieurs conservés et extérieurs, diagnostic structure et second oeuvre intérieur des zones de travaux), ainsi que des plans DAO complémentaires aux plans que possède le maître d'ouvrage si besoin,
— L'élément de mission complémentaire OPC.
Le régime de propriété intellectuelle tel qu'il est défini dans le chapitre 5 " utilisation des résultats ", article 25 du ccap pi est l'option B " cession des droits d'exploitation sur les résultats ".
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-03-30
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Avis de marché
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