Fournitures de denrées alimentaires

GPT EPLE Aude et Pyrénées orientales

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (8 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au c.c.a.p.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GPT EPLE Aude et Pyrénées orientales

Qu'est-ce que c'est ?

• Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-05	Avis de marché
2011-09-13	Informations complémentaires
2011-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: route Alenya
Code postal: 66200
Commune postale: Théza
Contact
Courrier électronique: mtran@orecaxgroup.com 📧
Téléphone: +33 468379937 📞
Fax: +33 468228599 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-05 📅
Date limite de soumission: 2011-10-19 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282832
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.societe-fair.com/dce et www.e-marchespublics.com. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: orecaxgroup@appels-offre.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits surgelés pour la restauration
Brève description: Produits surgelés pour la restauration.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits d'épicerie générale
Brève description: Produits d'épicerie générale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: beurres, oeufs, fromages, produits laitiers
Brève description: Beurres, oeufs, fromages, produits laitiers.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 4.1-4.2- 4.3-4.4 viandes fraîches de boeuf, veau, agneau
Brève description: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5.1-5.2-5.3-5.4 viandes fraîches de porc
Brève description: Viandes fraîches de porc.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 6.1-6.2 viandes fraîches de poulet
Brève description: Viandes fraîches de poulet.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 7.1-7.2 viandes fraîches d'autres volailles et de lapin
Brève description: Viandes fraîches d'autres volailles et de lapin.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 8.1-8.2 charcuteries
Brève description: Charcuteries.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: saurisseries (produits de la mer salés ou fumés)
Brève description: Saurisseries (produits de la mer salés ou fumés).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: salades composées fraîches
Brève description: Salades composées fraîches.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 11.1-11.2 fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fruits et légumes dits de 4ème et 5ème gamme
Brève description: Fruits et légumes dits de 4ème et 5ème gamme.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: produits de la mer
Brève description: Produits de la mer.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: boissons sans alcool
Brève description: Boissons sans alcool.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: boissons avec alcool
Brève description: Boissons avec alcool.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: biscuiterie générale
Brève description: Biscuiterie générale.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: produits déshydratés spécifiques pour des préparations culinaires sucrées et salées
Brève description:

Produits déshydratés spécifiques pour des préparations culinaires sucrées et salées.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: 18.1-18.2 fruits et légumes biologiques
Brève description: Fruits et légumes biologiques.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: epicerie biologique
Brève description: Epicerie biologique.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: beurres, oeufs, fromages, produits laitiers biologiques
Brève description: Beurres, oeufs, fromages, produits laitiers biologiques.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: 2.1-21.2-21.3-21.4 viandes fraîches de boeuf, veau, agneau biologiques
Brève description: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau biologiques.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: 22.1-22.2-22.3-22.4 viandes fraîches de porc biologique
Brève description: Viandes fraîches de porc biologique.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: 23.1-23.2-23.3-23.4 viandes fraîches de volaille biologique
Brève description: Viandes fraîches de volaille biologique.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: 24.1-24.2-24.3-24.4 charcuteries biologiques
Brève description: Charcuteries biologiques.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: produits surgelés biologiques
Brève description: Produits surgelés biologiques.
Numéro de référence: 2011-1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT EPLE Aude et Pyrénées orientales
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: David Remy
Adresse du profil d'acheteur: http://e-marchespublics.com 🌏
Nom: Orecax group SAS
Adresse postale: 14 boulevard Winston Churchill
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Point de contact: Marie Tran
Téléphone: +33 240894616 📞
Courrier électronique: ao@orecaxgroup.com 📧
Fax: +33 826166740 📠

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-1
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.societe-fair.com/dce et www.e-marchespublics.com.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: orecaxgroup@appels-offre.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 3 r Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article l551-1 du code de justice administrative) - conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics.

Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article l 521-1 du code de justice administrative.

Référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché (article l.551-13 et suivants du code de la justice administrative).

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'etat du 16.7.2007 no 291545).

Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dés lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Source: OJS 2011/S 172-282832 (2011-09-05)

Informations complémentaires (2011-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291105
Se réfère à l'avis: 2011/S 172-282832
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2011/S 178-291105 (2011-09-13)

Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404916
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 204, BOAMP 173 B du 7.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité fournisseur et qualité nutritionnelle du produit et qualité diététique: nombres de fiches techniques et descriptives, analyse nutritionnelle (20)
2. Qualité de service (25)
3. Traçabilité / transparence du produit (15)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (25)
5. Performance en matière d'emploi de personnes en difficulté (15)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Davigel Toulouse; Pomona Passionfroid; Brake Bezier; Miko Rom Sobraques; Transgourmet

2️⃣
Nom: Pomona Episaveurs; Transgourmet; Jean Ramon

3️⃣
Nom: Pomona Passionfroid; Brake Bezier; Distrisud Narbonne; Transgourmet; Jean Ramon; Ventura Sarl

4️⃣
Nom: Cheville Languedocienne; Pomona Passionfroid; Guasch & Fils Sas; Ferme du Lauragais; Boucherie Izard; Davigel Toulouse

5️⃣
Nom: Davigel Toulouse; Pomona Passionfroid; Charcuterie Abellanet; Guasch & Fils Sas; Cheville Languedocienne; Boucherie Izard; Ferme Du Lauragais

6️⃣
Nom: Pomona Passionfroid; Miko Rom Sobraques; Savidoc; Charcuterie Abellanet; Sda Ancenis; Guasch & Fils Sas; Maison Clottes; Cheville Languedocienne

7️⃣
Nom: Pomona Passionfroid; Miko Rom Sobraques; Charcuterie Abellanet; Sda Ancenis; Guasch & Fils Sas; Maison Clottes; Cheville Languedocienne; Savidoc

8️⃣
Nom: Davigel Toulouse; Pomona Passionfroid; Brake Bezier Bof; Distrisud Narbonne; Charcuterie Abellanet; Transgourmet; Jean Ramon; Guasch & Fils Sas

9️⃣
Nom: Galup; Pomona Passionfroid; Brake Bezier Bof; Transgourmet; Jean Ramon; Guasch & Fils Sas

1️⃣0️⃣
Nom: Galup; Davigel Toulouse; Pomona Passionfroid; Gavinaud; Guasch & Fils Sas

1️⃣1️⃣
Nom: Galup; Pomona Ta Montpellier; Gavinaud; Sud Primeurs

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Galup; Pomona Ta Montpellier; Gavinaud

1️⃣4️⃣
Nom: Pomona Episaveurs; Transgourmet

1️⃣5️⃣
Nom: Pomona Episaveurs

1️⃣6️⃣
Nom: Bretagne Desserts; Ede Ruy; La Triade; Discofra

1️⃣7️⃣
Nom: Colin Rhd; Ede Ruy; Discofra; Mostra Sarl; Cyranie

1️⃣8️⃣
Nom: Galup; Pomona Ta Montpellier; Sud Primeurs; Tutti Verdi

1️⃣9️⃣
Nom: Pomona Episaveurs; Biofinesse; Transgourmet; Jean Ramon

2️⃣0️⃣
Nom: Pomona Passionfroid; Distrisud Narbonne; Biofinesse; Transgourmet; Jean Ramon

2️⃣1️⃣
Nom: Guasch & Fils Sas

2️⃣2️⃣
Nom: Sda Ancenis

2️⃣3️⃣
Nom: Pomona Passionfroid; Biofinesse

2️⃣4️⃣
Nom: Davigel Toulouse; Pomona Passionfroid; Biofinesse; Transgourmet; Guasch & Fils Sas

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L551-1 du code de justice administrative) - conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics. Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du code de justice administrative. - référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 et suivants du code de la justice administrative). Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'État du 16.7.2007 n° 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dés lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Source: OJS 2011/S 249-404916 (2011-12-22)

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