Fournitures de denrées alimentaires années 2012 et 2013

Ville de Carpentras

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des divers services municipaux (restaurants municipaux, crèches et service des sports) pour les années 2012 et 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Carpentras

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-21	Avis de marché
2012-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans fixation de minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics).Estimations annuelles des commandes possibles (HT): lot 1: 28 000 EUR - lot 2: 39 000 EUR - lot 3: 35 000 EUR - lot 4: 15 500 EUR - lot 5: 6 000 EUR - lot 6: 13 000 EUR - lot 7: 50 000 EUR - lot 8: 25 000 EUR - lot 9: 35 000 EUR - lot 10: 20 000 EUR - lot 11 : 65 000 EUR - lot 12: 10 000 EUR - lot 13: 38 000 EUR - lot 14: 20 000 EUR - lot 15: 30 000 EUR - lot 16: 10 000 EUR - lot 17: 5 000 EUR - lot 18 : 70 000 EUR - lot 19: 15 000 EUR.

Valeur totale du marché: 1 059 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Carpentras
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 264
Code postal: 84208
Commune postale: Carpentras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.carpentras.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@carpentras.fr 📧
Téléphone: +33 490608446 📞
Fax: +33 490608484 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335841
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

— marché à bons de commande sans fixation de minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics), — le présent marché est reconductible: il est conclu pour une période allant du 1er janvier au 31 décembre 2012, reconductible tacitement du 1er janvier au 31 décembre 2013, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, avec un préavis de quatre mois. Si pour des raisons administratives propres à la commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 1.1.2012, le délai de la première période commencera à courir à partir de la date de notification et s'achèvera en tout état de cause le 31.12.2012. L'avis et le dossier de consultation sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des divers services municipaux (restaurants municipaux, crèches et service des sports) pour les années 2012 et 2013.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits carnés surgelés ou congelés traditionnels et biologiques
Brève description:

Fournitures de produits carnés surgelés ou congelés traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés traditionnels et biologiques
Brève description:

Fourniture de produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre surgelés traditionnels et biologiques
Brève description:

Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre surgelés traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: préparations alimentaires élaborées composites surgelées traditionnels et biologiques
Brève description:

Fourniture de préparations alimentaires élaborées composites surgelées traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées traditionnels et biologiques
Brève description:

Fournitures de préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pains, pâtisseries, viennoiseries et ovo produits surgelées traditionnels et biologiques
Brève description:

Fourniture de pains, pâtisseries, viennoiseries et ovo produits surgelées traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: viande fraîche de boeuf, veau, agneau et abats réfrigérés pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques
Brève description:

Viande fraîche de boeuf, veau, agneau et abats réfrigérés pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viande fraîche de porc et charcuterie pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques
Brève description:

Viande fraîche de porc et charcuterie pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: viande et abats de poulet, lapin, frais ou réfrigérés pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques
Brève description:

Viande et abats de poulet, lapin, frais ou réfrigérés pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viande de dinde fraîche ou réfrigérée pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques
Brève description:

Viande de dinde fraîche ou réfrigérée pour les restaurants municipaux traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles traditionnels et biologiques
Brève description: Produits laitiers et avicoles traditionnels et biologiques.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fruits, légumes et pommes de terre préparés ou réfrigérés traditionnels et biologiques
Brève description:

Fruits, légumes et pommes de terre préparés ou réfrigérés traditionnels et biologiques.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fruits et légumes frais et pommes de terre
Brève description: Fruits et légumes frais et pommes de terre.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fruits et légumes frais et pommes de terre biologiques
Brève description: Fruits et légumes frais et pommes de terre biologiques.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pains et viennoiseries frais
Brève description: Pains et viennoiseries frais.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pâtisseries fraîches
Brève description: Pâtisseries fraîches.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pains et viennoiseries frais et pâtisseries fraîches biologiques
Brève description: Pains et viennoiseries frais et pâtisseries fraîches biologiques.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: épicerie
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: épicerie biologique
Brève description: Épicerie biologique.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans fixation de minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics).

Estimations annuelles des commandes possibles (HT): lot 1: 28 000 EUR - lot 2: 39 000 EUR - lot 3: 35 000 EUR - lot 4: 15 500 EUR - lot 5: 6 000 EUR - lot 6: 13 000 EUR - lot 7: 50 000 EUR - lot 8: 25 000 EUR - lot 9: 35 000 EUR - lot 10: 20 000 EUR - lot 11 : 65 000 EUR - lot 12: 10 000 EUR - lot 13: 38 000 EUR - lot 14: 20 000 EUR - lot 15: 30 000 EUR - lot 16: 10 000 EUR - lot 17: 5 000 EUR - lot 18 : 70 000 EUR - lot 19: 15 000 EUR.

Durée de l'accord: 24 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature mentionnant l'identité du candidat, sa forme juridique et les pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires données au mandataire du groupement pour représenter ses membres lors de la passation du marché. Le candidat pourra à cet effet, utiliser l'imprimé DC1 dûment complété et signé. Imprimé disponible sur le site "www.colloc.minefi.gouv.fr" (rubrique "marchés publics"),

— déclaration du candidat. Le candidat pourra à cet effet, utiliser l'imprimé DC2 dûment complété et signé. Imprimé disponible sur le site "www.colloc.minefi.gouv.fr" (rubrique "marchés publics"),

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner prévues aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005,

— copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat…

… n'est pas en état de liquidation judiciaire et, pour les personnes physiques, en faillite personnelle,

… a satisfait à ses obligations d'emploi des travailleurs handicapés visées aux articles l. 5212-1 à l. 5212-4 du code du travail,

… a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2010.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années d'exercice disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Dans le cas d'un groupement, l'appréciation des capacités financières du groupement est globale.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— agréments cee pour les lots 1-4-7-8-9-10 et homologation par Interbev pour les lots 1 et 7.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement par mandat administratif des sommes dues au titre du marché dans un délai maximum de 30 jours à dater de la réception en mairie de la demande de règlement. Le financement sera assuré par prélèvement sur le budget primitif 2012 et 2013 de la commune.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la foi en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Après attribution, le groupement d'entreprises devra prendre la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction services techniques - pôle ressources humaines et financières
Mlle Briffa
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

— marché à bons de commande sans fixation de minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics),

— le présent marché est reconductible: il est conclu pour une période allant du 1er janvier au 31 décembre 2012, reconductible tacitement du 1er janvier au 31 décembre 2013, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, avec un préavis de quatre mois.

Si pour des raisons administratives propres à la commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 1.1.2012, le délai de la première période commencera à courir à partir de la date de notification et s'achèvera en tout état de cause le 31.12.2012.

L'avis et le dossier de consultation sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 206-335841 (2011-10-21)

Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 385 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de carpentras
Adresse postale: hôtel de ville, BP 264

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026237
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335841
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

— marché à bons de commande sans fixation de minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics) - le présent marché est reconductible: il est conclu pour une période allant du 1er janvier au 31 décembre 2012, reconductible tacitement du 1er janvier au 31.12.2013, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, avec un préavis de quatre mois. Si pour des raisons administratives propres à la commune, le marché ne peut être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 1.1.2012, le délai de la première période commencera à courir à partir de la date de notification et s'achèvera en tout état de cause le 31.12.2012. Annonce n° 542, BOAMP 208 B du 26.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique des produits: analysée sur la base de fournitures d'échantillons à présenter conformément au cahier des spécifications techniques particulières, et sur la base d'analyse de fiches techniques (40)
2. Prix analysé sur la base des prix des produits et le pourcentage de remise accordé hors bordereau des prix unitaires (30)
3. Structures et moyens de livraison du fournisseur: délais et souplesse de livraison analysés sur la base des propositions faites par le candidat (20)
4. Critères environnementaux: analysés sur la base d'un dossier fourni par le candidat permettant d'évaluer les actions entreprises dans le cadre d'une démarche de développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Brake France Service SAS
Adresse postale: 1 rue Jean Baptiste Perrin, ZI CS 60706
Commune postale: Béziers Cedex
Code postal: 34514
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-09 📅
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Adresse Internet: http://www.davigel.fr 🌏

3️⃣
Nom: Rpda Relais d'Or Miko
Adresse postale: 110 impasse A. de Dion, ZAC Sainte Anne Est
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Courrier électronique: thierry.soldani@rpda.fr 📧

4️⃣
Adresse postale: 1 rue JB Perrin, ZI CS 60706

5️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

6️⃣

7️⃣
Nom: SARL Boviandes
Adresse postale: 245 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Courrier électronique: boviandes@wanadoo.fr 📧

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: SAS Distrisud
Adresse postale: Chemin des Pielles, BP 126
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118
Courrier électronique: celia.chevallet@distrisud.fr 📧

1️⃣2️⃣
Nom: SARL Lourdin
Adresse postale: marché Gare bât. A cellules 1 et 2
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Courrier électronique: mylene-lourdin@orange.fr 📧

1️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: SAS Biopolis
Adresse postale: 155 rue de Lerche
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13685
Adresse Internet: http://www.bio-polis.fr 🌏

1️⃣8️⃣
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 435 ZA du Comtat route de Sarrians
Commune postale: Loriol du Comtat
Code postal: 84870

1️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
5
Source: OJS 2012/S 017-026237 (2012-01-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)