Fourniture et service des repas dans le cadre de la restauration scolaire et péri-scolaire
Commune de Chevannes
Le marché concerne la fourniture de repas et gouters en liaison froide. Le prestataire assurera également le service. Le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Le marché est conclu sans montant mini ni maxi.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-21 | Avis de marché |
| 2011-07-27 | Informations complémentaires |
| 2011-09-14 | Informations complémentaires |
| 2011-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue de l'aqueduc
Code postal: 91750
Commune postale: Chevannes
Contact
Courrier électronique: fabrice.legrand@chevannes.fr 📧
Téléphone: +33 164990213 📞
Fax: +33 164998719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-234501
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique (60)
2. le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chevannes
Contact
Point de contact: Legrand Fabrice
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ccvalessonne.omnikles.com/xmarches/indexfs.do#mainContainer 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges aux marchés publics (décret n° 2010-1525 du 8.12.2010 relatifs aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics-article 127 du CMP)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 141-234501 (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Le nombre de repas à servir sur une année est estimé à 26 000 repas enfants, 7 000 gouters, 1 000 repas adultes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue de l'aqueduc
Code postal: 91750
Commune postale: Chevannes
Contact
Courrier électronique: fabrice.legrand@chevannes.fr 📧
Téléphone: +33 164990213 📞
Fax: +33 164998719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-234501
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures se fera au regard de la conformité administrative des pièces à présenter à l'appui de la candidature (DC 1 et DC 2) et de la qualité des références.
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:
Les documents sont disponibles gratuitement sur demande par courrier électronique, courrier ou télécopieur (voir contact administratif). Le retrait du DCE par voie électronique est possible sur le profil acheteur.
Conditions de remise des offres:
Plis présentés à l'adresse du siège par voie postale recommandée avec avis de réception ou contre récepissé.
L'enveloppe extérieure portera la mention "Ne pas ouvrir/marché...". La transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le profil acheteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de repas et gouters en liaison froide. Le prestataire assurera également le service. Le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Le marché est conclu sans montant mini ni maxi.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature du candidat: Dc1 révisée au 15.9.2010 complétée, datée et signée,
— la déclaration du candidat: Dc2 révisée au 15.9.2010 complétée, datée et signée,
— une liste de références de moins de 3 ans pour des prestations similaires, indiquant le montant des prestations, leurs dates et leurs destinataires (public ou privé).
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique (60)
2. le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chevannes
Contact
Point de contact: Legrand Fabrice
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ccvalessonne.omnikles.com/xmarches/indexfs.do#mainContainer 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures se fera au regard de la conformité administrative des pièces à présenter à l'appui de la candidature (DC 1 et DC 2) et de la qualité des références.
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:
Les documents sont disponibles gratuitement sur demande par courrier électronique, courrier ou télécopieur (voir contact administratif). Le retrait du DCE par voie électronique est possible sur le profil acheteur.
Conditions de remise des offres:
Plis présentés à l'adresse du siège par voie postale recommandée avec avis de réception ou contre récepissé.
L'enveloppe extérieure portera la mention "Ne pas ouvrir/marché...". La transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le profil acheteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges aux marchés publics (décret n° 2010-1525 du 8.12.2010 relatifs aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics-article 127 du CMP)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Informations complémentaires (2011-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Fournitures
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-239802
Se réfère à l'avis: 2011/S 141-234501
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2011/S 145-239802 (2011-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Fournitures
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-239802
Se réfère à l'avis: 2011/S 141-234501
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2011/S 145-239802 (2011-07-27)
Informations complémentaires (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291115
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2011/S 178-291115 (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291115
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2011/S 178-291115 (2011-09-14)
Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Aqueduc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375690
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Parc, 91750 Chevannes, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: SA API Restauration
Adresse postale: 384 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Code postal: 59370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Code postal: 78000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 232-375690 (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Aqueduc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375690
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Annonce no475, BOAMP 144 B du 27.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Parc, 91750 Chevannes, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: SA API Restauration
Adresse postale: 384 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Code postal: 59370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Code postal: 78000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— Référé contractuel: recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
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