Fourniture et livraison de repas pour les écoles départementales
Conseil général des Alpes-Maritimes
Marché à bons de commande: "fourniture et livraison de repas pour les écoles départementales".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-18 | Avis de marché |
| 2012-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: DGAD/BCP - CADAM- route de Grenoble
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: bcpdev-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 497187769 📞
Fax: +33 497187759 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332181
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: SIS 11S0171
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique (confère ci-dessous, article Vi.3) (60)
2. le prix, analysé à l'aide du montant du devis descriptif et estimatif détaillé (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIS 11S0171
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 204-332181 (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, susceptible de varier dans les proportions suivantes, pour chaque période:Quantité minimum: 10 000 repas.Quantité maximum: 40 000 repas.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: DGAD/BCP - CADAM- route de Grenoble
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: bcpdev-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 497187769 📞
Fax: +33 497187759 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332181
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
En complément de l'article Iv.2.1 ci-dessus, le critère valeur technique (40 %) sera apprécié, au travers du mémoire technique:
— conditions de respect de la chaîne du froid lors des livraisons: 10 %,
— conditions de livraison des repas les samedis, dimanches et jours fériés: 10 %,
— qualité des produits proposés, au regard des fiches techniques: 20 %,
— diversité, originalité, respect de l'équilibre alimentaire et fréquence de présentation des plats en référence aux préconisations du Gemrcn, au regard du planning: 10 %,
— diversité, originalité et respect de l'équilibre alimentaire des menus proposés (repas pour allergie au gluten et aux produits laitiers) 10 %.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Il ne saurait cependant être inférieur à une semaine, à compter de l'émission du bon de commande.
Le DCE peut être retiré gratuitement:
— sur demande par télécopie: +33 497187759 ou par courriel: bcpdev-marches@cg06.fr. Le DCE sera alors envoyé par voie postale ou électronique, selon la demande,
— par voie électronique à l'adresse Internet suivante: http://www.e-marches06.fr,
— sur support papier, sur place, à l'adresse suivante.
Conseil général des Alpes-Maritimes.
Dgad / Bureau de la commande publique.
Bâtiment Space B - bureau 639.
208 Route de Grenoble
06200 nice
Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant la mention suivante: "fourniture et livraison de repas pour les écoles départementales - ne pas ouvrir".
Les candidatures et les offres peuvent être déposées sur support papier ou support physique électronique:
— en main propre, contre récépissé à l'adresse ci-dessus (heures d'accueil: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, du lundi au vendredi),
— adressées par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante.
Conseil général des Alpes-Maritimes.
DGAD / bureau de la commande publique.
CADAM - route de Grenoble.
BP 3007.
06201 Nice Cedex 3.
— par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse mentionnée ci-dessus. Les formats acceptés sont les suivants: PDF ou compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalité d'ouverture des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande: "fourniture et livraison de repas pour les écoles départementales".
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, susceptible de varier dans les proportions suivantes, pour chaque période:
Quantité minimum: 10 000 repas.
Quantité maximum: 40 000 repas.
Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: SIS 11S0171
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1,
— Déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.6.2005, et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé DC1,
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— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et C.
— Indication du candidat s'il est en redressement judicaire ou pas (ou rubrique D2 de l'imprimé DC2). Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D.1 du DC2.
Le candidat doit avoir un chiffre d'affaires global annuel, sur l'une des trois dernières années, égal ou supérieur à 1 000 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats établis par des services du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications techniques, dont le numéro d'agrément vétérinaire sanitaire. L'Acheteur public acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours, conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.
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L'Unité monétaire est l'euro.
Après attribution du marché à un groupement la personne publique imposera la forme d'un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique (confère ci-dessous, article Vi.3) (60)
2. le prix, analysé à l'aide du montant du devis descriptif et estimatif détaillé (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIS 11S0171
Informations complémentaires
En complément de l'article Iv.2.1 ci-dessus, le critère valeur technique (40 %) sera apprécié, au travers du mémoire technique:
— conditions de respect de la chaîne du froid lors des livraisons: 10 %,
— conditions de livraison des repas les samedis, dimanches et jours fériés: 10 %,
— qualité des produits proposés, au regard des fiches techniques: 20 %,
— diversité, originalité, respect de l'équilibre alimentaire et fréquence de présentation des plats en référence aux préconisations du Gemrcn, au regard du planning: 10 %,
— diversité, originalité et respect de l'équilibre alimentaire des menus proposés (repas pour allergie au gluten et aux produits laitiers) 10 %.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Il ne saurait cependant être inférieur à une semaine, à compter de l'émission du bon de commande.
Le DCE peut être retiré gratuitement:
— sur demande par télécopie: +33 497187759 ou par courriel: bcpdev-marches@cg06.fr. Le DCE sera alors envoyé par voie postale ou électronique, selon la demande,
— par voie électronique à l'adresse Internet suivante: http://www.e-marches06.fr,
— sur support papier, sur place, à l'adresse suivante.
Conseil général des Alpes-Maritimes.
Dgad / Bureau de la commande publique.
Bâtiment Space B - bureau 639.
208 Route de Grenoble
06200 nice
Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant la mention suivante: "fourniture et livraison de repas pour les écoles départementales - ne pas ouvrir".
Les candidatures et les offres peuvent être déposées sur support papier ou support physique électronique:
— en main propre, contre récépissé à l'adresse ci-dessus (heures d'accueil: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, du lundi au vendredi),
— adressées par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante.
DGAD / bureau de la commande publique.
CADAM - route de Grenoble.
BP 3007.
06201 Nice Cedex 3.
— par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse mentionnée ci-dessus. Les formats acceptés sont les suivants: PDF ou compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Modalité d'ouverture des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2012-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 32-050906
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332181
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique de l'offre (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-10 📅
Nom: SNRH Régal et Saveurs
Adresse postale: ZI La Vallière - Lot no 15
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 032-050906 (2012-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 32-050906
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332181
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Annonce no171, BOAMP 205 B du 21.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique de l'offre (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-10 📅
Nom: SNRH Régal et Saveurs
Adresse postale: ZI La Vallière - Lot no 15
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 032-050906 (2012-02-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)