Fourniture et livraison de denrées alimentaires (lot n° 2: produits surgelés)
Commune de Meulan
Fourniture et livraison de produits surgelés (lot n° 2) à la cuisine centrale de Meulan.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
| 2011-10-20 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Meulan
Adresse postale: place Brigitte Gros
Code postal: 78250
Commune postale: Meulan-en-Yvelines
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-meulan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-meulan.fr 📧
Téléphone: +33 130904141 📞
Fax: +33 134748713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325814
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché d'1 an reconductible 2 fois 1 an.
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2011AO01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue de la ferme, 78250 Meulan-en-Yvelines, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie demandée pour le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (35)
3. Délai de livraison (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011AO01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 200-325814 (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Meulan
Adresse postale: place Brigitte Gros
Code postal: 78250
Commune postale: Meulan-en-Yvelines
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-meulan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-meulan.fr 📧
Téléphone: +33 130904141 📞
Fax: +33 134748713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325814
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Obtention gratuite du DCE à télécharger sur le site https://www.marches-idf-centre.fr/ ou sur demande écrite auprès du service marchés publics (marchespublics@ville-meulan.fr).
Les candidats peuvent transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-idfcentre.fr ou sur support papier à la mairie de Meulan, place Brigitte Gros, 78250 Meulan-en-Yvelines, FRANCE.
Ne seront admis à participer à la procédure, les candidats:
— qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du Code des marchés publics,
— qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP,
— ou qui ne satisfont pas aux niveaux de capacité professionnelles, techniques et financières mentionnées dans le présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché d'1 an reconductible 2 fois 1 an.
Brève description:
Fourniture et livraison de produits surgelés (lot n° 2) à la cuisine centrale de Meulan.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les marchés sont reconductibles annuellement et peuvent faire l'objet de marchés complémentaires en application de l'article 35-II du CMP.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2011AO01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue de la ferme, 78250 Meulan-en-Yvelines, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la liste des co-contractants doit être fournie, ainsi que la forme de celui-ci (type imprimé Dc1),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (type imprimé Dc1).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services, effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Garantie demandée pour le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Application des articles 86 à 111 du CMP. Délai de paiement à 30 jours. Prix unitaires révisables en cas de reconduction du marché; Ressources publiques propres à la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises.
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (35)
3. Délai de livraison (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011AO01
Informations complémentaires
Obtention gratuite du DCE à télécharger sur le site https://www.marches-idf-centre.fr/ ou sur demande écrite auprès du service marchés publics (marchespublics@ville-meulan.fr).
Les candidats peuvent transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-idfcentre.fr ou sur support papier à la mairie de Meulan, place Brigitte Gros, 78250 Meulan-en-Yvelines, FRANCE.
Ne seront admis à participer à la procédure, les candidats:
— qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du Code des marchés publics,
— qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP,
— ou qui ne satisfont pas aux niveaux de capacité professionnelles, techniques et financières mentionnées dans le présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 200-325814 (2011-10-13)
Informations complémentaires (2011-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-332802
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325814
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2011/S 205-332802 (2011-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-332802
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325814
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2011/S 205-332802 (2011-10-20)
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